DE LA NATURE DU PRIX DANS LA VENTE

70. — Nous devons maintenant rechercher quel est, au juste, l'élément que représente le prix dans un contrat de vente. Cette question est bien loin davoir été suffisamment approfondie par les auteurs. Cela tient probablement à son apparente simplicité, et encore à cette circonstance, que la jurisprudence pratique a eu rarement à s'occuper de faits convenablement caractérisés pour la mettre dans tout son jour.

On dit souvent que le prix est une valeur en argent destinée à remplacer, dans le patrimoine da vendeur, la valeur de la chose vendue. Le prix serait donc la représentation de la chose.

Sans vouloir méconnaître de suite ce qu’il peut y avoir de vrai dans ce premier aperçu, nous ferons d’abord remarquer qu’il ne contient rien qui soit plus particulièrement vrai pour la vente que pour tout autre rapport synallagmatique. Dans tout contrat obligean les parties à des prestations réciproques, on peut dire que la prestation due par une partie est l'équivalent de

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la prestation due par l’autre et, par conséquent, la représente.

Il faut remarquer en outre, que ce même aperçu : le prix représente la valeur de la chose, ayant été poussé à l'extrême, a fini par engendrer contra rationem juris, la rescision pour cause de lésion.

Nous croyons aussi que le prix, dans la vente, représente la chose vendue. Mais cette formule offre un sens équivoque, car elle doit, le plus souvent, demeurer étrangère à la théorie proprement dite de ia vente. Elle concerne plus directement certains rapports juridiques pouvant s’élever entre le vendeur et des tiers. Cette formule signifie ordinairement que, dans certains cas où un individu qui avait droit à une chose ne peut avoir la chose elle-même parce que celui qui la détenait l’a vendue valablement, il pourra, en remplacement de la chose, obtenir le prix qu'elle a produit et qui, par conséquent, la représente.

Ainsi l’absent qui reparaît après l'envoi définitif a le droit de recouvrer le prix de ses biens aliénés art. 132 C.C.

L’ascendant donateur a le droit de recouvrer le prix encore dû de ses biens alénés.

Voilà dans quel sens on peut dire que le prix représente la chose.

Les art. 1434 et 1435 du Code civil relatifs au remploi peuvent aussi être considérés comme présentant les deux aspects de la règle que l’on a l'habitude de formuler ainsi : res succedil in locum prelü et, prelium in locum rai (1).

Donc, lorsqu'on affirme que le prix représente Ja

(1) V. Huc. de la vente.

chose vendue, on veut dire simplement que celui qui avait le droit d'obtenir une chose et qui ne peut l'avoir peut réclamer le prix produit par cette chose,