‹ L'idée de responsabilitéChapitre 10 sur 24 · Le Crime et la folie · texte numérisé non relu

Le Crime et la folie

ANALYSE OBJECTIVE DE LlDÉË DE RESIDONS ABILITÉ. 35

sont atteints peuvent paraître, pendant fort longtemps, semblables de tout point aux gens qui les entourent, — jusqu'au jour où quelque circonstance, futile peut-être, fait éclater dans un acte criminel ou monstrueux le vice irrémédiable de leur nature.

Nous n'avons pas à examiner ici la redoutable question de savoir si ces misérables doivent être regardés comme responsables de leurs actions et jusqu'à quel point. Tout ce qui nous importe en ce moment, c'est de savoir quelle notion ils ont eux-mêmes de leur propre responsabilité. Leur « cécité » morale empêche évidemment qu'aucun élément moral n'entre dans celte notion. Que Ton demande àl'un d'eux, après un crime commis, s'il se considère comme responsable: en admettant qu'il comprenne la question, il répondra sans doute que oui, qu'il « savait bien h quoi il s'exposait ». Il a joué une partie, il l'a perdue, il faut qu'il paye. Les coupables de cette espèce s'attendent h subir la peine, comme nous nous attendons à nous brûler la main, si nous empoignons une barre de fer rougie au feu ; et dans le sentiment confus de leur responsabilité, il n'y a qu'une prévision plus ou moins distincte des conséquences irréparables d'un acte déterminé.

C'est donc bien encore la forme la plus rudimentaire de la notion de responsabilité.

Dès que responsabilité signifie châtiment, la notion devient plus complexe. L'action défendue par la loi n'est plus considérée seulement comme dangereuse ou funeste par ses conséquences, mais aussi comme coupable et comme punissable. Or l'idée de punition suppose toujours la faculté de comprendre la loi, et de plus le devoir de lui obéir. Un caractère nouveau s'attache ainsi à la peine, qui va suivre la violation de cette loi. Ce n'est plus une nécessité aveugle que l'homme subit : la loi sociale, qui remplit ici la place tenue tout à l'heure par les lois naturelles, est son œuvre, et il s'y reconnaît. En d'autres termes, la peine n'est pas simplement subie ; il paraît juste qu'elle suive l'action coupable, l'homme la considère comme méritée. Si elle fait défaut, il éprouve une gène caractéristique, une sorte de malaise moral, je n'ose dire social, assez analogue sans doute à la frayeur intellectuelle qu'il ressentirait, s'il voyait les lois de la nature se démentir dans leur cours.

ANALYSE OBJECTIVE DK LMDÉE DE RESPONSABILITË. 37

Mais pouvons-nous dire encore que la notion de responsabilité, ainsi conçue, demeure tout objective? Avec les idées de mérite et de justice, n'y avons-nous pas introduit des éléments dont le caractère subjectif, dont l'origine morale est incontestable? — Sans doute, si la difficulté n'était pas reculée, plutôt que résolue ; si ces idées de mérite et de justice ne recelaient pas à leur tour sous une apparente clarté une confusion très grave. Quel abus le langage, la coutume et la loi même n'ont-ils pas fait de ces idées de justice et de mérite, simples avant l'analyse, presque incompréhensibles quand la réflexion s'y applique I

Tout d'abord il vaut la peine d'examiner si dans la notion commune le mérite est considéré comme la condilion du châtiment, ou si au contraire ce n'est pas le fait du châtiment qui entraîne l'idée du mérite. Stuart Mill a remarqué avec beaucoup de raison que, là où Timpulabilité n'est pas possible en fait, la notion de responsabilité n'existe guère non plus. .« Il faudrait bien rechercher, dit-il, si l'expectative réelle de cette imputabilité n'est pas pour beaucoup dans le sentiment interne de la responsabilité, sentiment qu'on trouve rarement bien vif là où manque la menace de l'imputabilité:

par exemple, chez les despotes de TOrient. » La même observation s'appliquerait à merveille à ces premiers Césars auxquels Tivresse du pouvoir absolu semble avoir enlevé toute idée de leur responsabilité. On peut même compléter la remarque de Stuart Mill. Si le despote absolu a perdu la notion de sa propre responsabilité, ses sujets barbares ne semblent pas non plus lui en attribuer aucune. D'après les relations des voyageurs (par exemple dans les îles Fidji), le sauvage qu'un caprice de son roi fait périr, trouve très légitime que son maître en use ainsi. Les actes du prince, étant au-dessus de toute sanction, portent en euxmêmes leur justice, et celui qui ne saurait avoir de comptes à rendre, ne saurait non plus être responsable. La responsabilité serait donc toujours conçue comme le fait d'être exposé à un châtiment certain, probable ou au moins possible; la notion en demeurerait donc tout objective, sans que l'idée du mérite en fît partie intégrante.

Mais admettons que cette idée constitue vraiment un élément essentiel de notre notion de responsabilité : celle-ci ne perdrait encore pas son caractère objectif. Le mérite peut, lui aussi, être considéré soit du dedans, soit du dehors, et l'idée objective de mérite n'a rien de contradictoire

avec une notion de responsabilité objective ellemême.

Tout le monde tombe d'accord que le courage, la probité, le respect de soi-même, la générosité, l'esprit de dévouement et de sacrifice, méritent nos sympathies, nos louanges, notre admiratiofi même ; que la fausseté, rhypocrisie, la bassesse, Fégoïsme, méritent notre aversion et notre mépris : tout le monde trouve juste le châtiment qui les frappe, A quel point de vue est-on placé ici pour juger du mérite? S'agit-il du rapport intime de là volonté à elle-même, qui est le secret de chaque conscience, ou au contraire du rapport extérieur, objectif, du caractère et des actions a un idéal donné? De deux hommes, dont l'un nous offre le modèle de toutes ces vertus, et l'autre le type de tous ces vices, peut-être le premier, moralement parlant, n'a-t-il pas plus de vrai mérite que l'autre de vrai démérite. Peut-être, étant données les natures avec lesquelles ils sont entrés dans la vie, devrait-on demander plus de compte au premier de tout le bien qu'il n'a pas fait, et qu'il aurait pu faire , qu'au second de tout le mal qu'il a commis. Nous sommes donc bien placés, ici encore, au point de vue du dehors; et notre notion du mérite, tout objective, ne s'embarrasse pas du rapport intime de l'être à ses dé-

40 LIDÉE DE RESPONSABILITÉ.

terminations. La notion commune enveloppe dans son unité factice une relation de fait et une relation de droit : nous passons insensiblement de l'une à l'autre sans nous en apercevoir. Lorsque, dans un concours, les candidats sont classés par ordre de mérite, il s'agit simplement de la valeur réelle et objective de leur travail, et non pas du tout du mérite subjectif qu'ils peuvent avoir à s'être élevés à tel ou tel degré de perfection. Le dernier eût peut-être alors été le premier. Pareillement, un châtiment peut être dit mérité, et l'on peut parler de la responsabilité de celui qui l'a encouru, sans qu'aucun élément vraiment moral soit impliqué dans ces notions.

Tel est précisément le point de vue auquel se place aujourd'hui la loi pénale ; telle est la notion de responsabilité tout objective qu'elle suppose. Elle ne pénètre point dans le secret intime des consciences; elle se fonde, pour légitimer la punition, sur la violation extérieurement évidente de la loi. Elle ne considère comme punissables que les actes, et non pas les intentions, à moins que, par un commencement d'exécution, elles n'aient passé de l'état de velléité pure à l'étal de fait; et encore punit-elle la tentative moins que l'acte accompli. Pour s'assurer mieux de 4a façon

dont la loi entend le mérite et la responsabilité, il suffit d'examiner dans quels cas et pour quelles raisons elle admet l'irresponsabilité.

On considère légalement comme irresponsables le mineur âgé de moins de seize ans et l'homme atteint d'aliénation mentale. S'ils se rendent coupables d'une action punie par la loi, la peine ne leur est pas appliquée : ils ne l'ont pas méritée en effet. Qu'est-ce à dire ? ils ont manqué de discernement : car c'est là la condition suffisante et nécessaire du mérite et de la responsabilité aux yeux de la loi. Or on ne peut exiger d'un enfant que son esprit trop faible encore embrasse d'avance les conséquences parfois éloignées de ses actions; d'ailleurs la loi stipule d'une manière expresse qu'il peut être puni, s'il est établi qu'il a agi avec discernement, malgré son jeune âge. Quant à l'aliéné, mieux sa triste maladie est connue dans les formes si variées qu'elle affecte, plus on est d'accord pour s'abstenir de lui attribuer le discernementde ses actions. Quel que soit son mal, monomanie, excitation maniaque, mélancolie, paralysie générale, on ne sait jamais à quelle impulsion soudaine ou à quelle logique bizarre l'aliéné obéit en commettant les actes parfois les plus criminels. Empruntons à M. Maudsley, entre

4i LMDÉE DE RESPONSABILITÉ.

mille, un exemple caractéristique de ces raisonnements incroyables suivis de crimes, qui placent leur auteur hors des conditions de l'humanité. « Un imbécile, parfaitement inoffensif d'ailleurs, j> avait la passion des moulins à vent. Il passait aies » contempler des journées entières. On imagina, 2> pour le guérir, de le transporter dans un autre ]f) endroit où il ne verrait plus les objets de son innoy> cente passion. Au bout de quelque temps il tenta i> d'assassiner un enfant, puis d'allumer un inceny> die, sans motif apparent, et quand on lui demanda i> pourquoi il avait commis ce double crime, il réy> pondit que c'était pour qu'on le ramenât dans le » pays des moulins à vent. »

Evidemment on ne peut jamais compter qu'aucune considération arrête un malade de ce genre. Il a sa manière à^lui de prévoir les conséquences de ses actes, quand il les prévoit, et qu'il n'obéit pas ;' à une impulsion morbide irrésistible. La crainte même du châtiment ne saurait avoir un effet certain sur lui, et c'est là la véritable raison de son irresponsabilité devant la loi. Quoi qu'en pût dire le juge dont parle aussi notre auteur anglais, et qui s'obstinait à faire pendre un aliéné reconnu coupable d'un meurtre, pour servir d'exemple aux autres, cette exécution était tout à fait inutile; elle

ANALYSE OBJECTIVE 1>E L'IDÉE DE RESPOlSSABILlTÊ. 43

ne guérissait pas les malheureux atteints de manie homicide ou sujets à des impulsions violentes et irrésistibles. D'autre part, comme le châtiment est épargné à l'aliéné expressément en raison de son état pathologique, personne ne peut se flatter, commettant les mêmes actes, de jouir de la môme impunité,— à moins de se trouver dans les mêmes conditions, où Ton ne saurait se placer volontairement. L'impunité n'est pas plus ici un fâcheux encouragement du crime que le châtiment ne serait un moyen efficace de le prévenir.

Mais qu'il soit prouvé (supposons-le pour un instant) que la punition des aliénés a réellement pour effet de les empêcher de commettre des actions coupables : cela suffirait sans aucun doute pour établir aux yeux de la loi leur responsabilité. L^hypothèse est absurde : elle suppose chez Taliéné une réflexion et une possession de soi incompatibles av^c le mal dont il est atteint ; mais elle nous sert à bien dégager la notion de responsabilité légale. Tout ce que la loi demande pour considérer un homme comme responsable, c'est qu'il soit capable de prévoir les conséquences de ses actions, et exempt d'impulsions morbides auxquelles il lui est impossible de ne pas céder ; en d'autres termes, qu'il puisse comprendre les châtiments que la loi

U L*|D£e DE RESPOMSABILITÉ.

attache à certains actes déterminés, et s'abstenir de ces actes par la représentation de ces sanctions. Le fou ne fait pas réflexion que s'il se précipite du cinquième étage d'une maison, il court grand risque de se rompre les os. Il ne réfléchit pas non plus que s'il tue son voisin, il viole une des lois fondamentales sur lesquelles repose la société, et qu'il mérite ainsi une peine très sévère. C'en est assez pour qu'il soit légalement irresponsable; mais s'il comprenait cette conséquence, c'en serait assez pour qu'il ne le fût pas.

De même la loi, selon les cas, punit ou ne punit pas l'homicide par imprudence, et la peine est toujours infiniment moins forte que pour un homicide volontaire. L'imprudent n'a pas mérité le même châtiment que le meurtrier. ' Qu'est-ce à dire encore? Il n'a pas pu prévoir les conséquences de ce qu'il faisait. Il s'est trouvé, par un malheureux concours de circonstances, dans une situation analogue, sinon identique k celle des irresponsables, incapable comme eux de prévision, et, par suite, de prévoyance. Le plus souvent il y a un peu de notre faute dans nos imprudences ; nous aurions dû prendre plus de précautions, et nous prémunir contre tel ou tel accident possible, encore que peu vraisemblable. C'est pourquoi nous sommes frap-

ANALYSE OBJECTIVE l)E LMDËE DE RESPONSABILITÉ. 45

pés d'une peine, relativement légère. Mais dans le cas où la prévision des conséquences funestes d'une action en elle-même indifférente était tout à fait impossible, on sait que l'auteur de l'accident n'encourt pas de responsabilité effective.

Ainsi la notion de responsabilité légale demeure purement objective^ en ce sens qu'elle ne contient aucun élément moral. Elle implique bien l'idée du mérite, mais d'un mérite lui-même tout objectif, et dont les conditions nettement déterminées permettent de le constater du dehors. Cependant elle diffère de la notion de responsabilité que nous avons analysée d'abord, en ce qu'elle renferme des éléments d'origine sociale. Elle suppose une convention que la loi établit et impose à notre respect. La sanction ne se trouve plus dans la nécessité des lois naturelles ; elle est l'œuvre raisonnée de la loi. Autre chose est de sentir une nécessité et de s'y soumettre; autre chose, de connaître une loi et de lui obéir. Le mépris de Tune amène une douleur, la violation de l'autre mérite un châtiment. Mais, au fond, la responsabilité est toujours conçue comme reposant sur un rapport entre l'acte et ses conséquences : rapport tout extérieur. Nous sommes toujours placés au point de vue du dehors.

Mais si Ton considère l'homme comme pouvant se déterminer à commettre ou à ne pas commettre une action donnée par la représentation des couséquences soit naturelles, soit sociales de cette action, n'admet-on pas du même coup le libre arbitre? N'introduit-on pas dans la notion de responsabilité un élément moral? — Cet argument prouverait trop. On en devrait conclure que les animaux supérieurs sont doués du libre arbitre, et leur attribuer aussi une responsabilité morale ; car il n'est pas douteux qu'ils peuvent, comme nous, se représenter h l'avance les suites d'une action qui les tente, et s'en abstenir, alors qu'ils feraient tout le contraire, s'ils étaient sûrs de l'impunité. D'autre part, comment la notion de responsabilité légale pourrait-elle tenir compte du libre arbitre? N'est-ce pas quelque chose de mystérieux et d'incalculable qui paralyserait tout jugement ? Si la responsabilité ne pouvait se concevoir sans le libre arbitre, ce ne serait pas un paradoxe de soutenir que la loi pénale, que la justice établie considère tous les hommes comme également irresponsables ; car elle ne se pose jamais la question de savoir s'ils ont agi en vertu d'une décision de leur libre arbitre ; la seule liberté qui lui importe est l'absence de contrainte extérieure. Mais elle

ANALYSE OBJECTIVE DE L'IDËË DE BESPONSABILITÉ. 47

considère en réalité tous les hommes comme également responsables, parce que, sans se préoccuper du libre arbitre, elle défmit la responsabilité d'une façon tout objective : la faculté de se représenter d'avance ce qu'entraîne et ce que mérite une action, et d'agir en conséquence. Les exceptions qu'elle admet sont, nous l'avons vu, purement apparentes. Un ballon s'élève dans l'air en vertu de la même loi qui fait tomber vers le sol un morceau de fer ; pareillement, la justice absout un aliéné en vertu de la même notion de responsabilité qui lui permet de condamner un coupable jouissant de toutes ses facultés, sans qu'aucune considéra lion d'ordre moral soit intervenue dans l'un ni dans l'autre cas.

Toutefois la justice veut qu'il soit tenu compte des circonstances atténuantes ou aggravantes : elle fixe divers degrés de peine applicables aux mêmes actions coupables, suivant les conditions particulières de la cause. Elle ne considère pas seulement l'action ; elle s'enquiert aussi des motifs qui ont poussé l'homme à agir : il semble qu'elle veuille pénétrer les causes intimes de la détermination. Autrement, pourquoi exiger de celui qui a voulu et prémédité son crime une peine plus grave, une plus légère de celui qui a cédé à un mouve-

ment de passion ? Et s'il en est ainsi, ne faut-il pas, de bonne foi, reconnaître un élément moral dans la notion de responsabilité ?

La considération des circonstances (aggravantes ou atténuantes) permet, il est vrai, une meilleure distribution de la justice légale. C'est une sauvegarde du respect dû à la personne humaine, en face des nécessités souvent brutales de la défense sociale. Â ce titre, elle témoigne que les esprits se sont éclairés, que les mœurs se sont adoucies. Mais la notion de responsabilité légale a-t-elle

cessé de demeurer tout objective? Nous ne le pensons pas.

Un des principes fondamentaux sur lesquels repose la justice établie s'exprime ainsi : « La loi doit être égale pour tous. » Rien de plus conforme en effet tout ensemble à l'intérêt social et au véritable esprit de justice. Mais dans la réalité ce principe se traduit : « Tous les hommes sont égaux devant la loi. » Ce n'est plus alors un principe évident par lui-même, une sorte d'axiome ; c'est une fiction, et, qui plus est, une fiction insoutenable, si la nécessité sociale ne nous forçait pas à l'admettre pratiquement. Oui, l'individu, auxyeux de la loi, est simplement l'unité sociale, et elle les considère tous comme égaux devant elle. Mais,

lorsque deux hommes sont traduits devant un tribunal, accusés d'un même crime et tombant sous le coup de la même loi, l'identité de leurs cas n'est-elle pas le plus souvent factice ?

L'un, par exemple, a commis un crime en pleine connaissance de cause; il en avait prévu les conséquences et pour autrui et pour lui-même, se flattant de profiter de celles qui lui seraient avantageuses, et d'échapper aux autres.

L'autre coupable, au contraire, a agi sans préméditation, tellementqu'aprèsle crime il demeure stupéfait de l'avoir pu commettre. Il a cédé à un transport soudain, ou bien un paroxysme de passion a triomphé d'une résistance honnête et sincère. Si la même peine leur était appliquée à tous deux avec la même rigueur, celte égalité apparente ne serait en effet qu'une choquante inégalité. On dit alors qu'il est juste d'accorder au second le bénéfice des circonstances atténuantes, tandis que le premier ne le mérite point : on réconcilie ainsi la justice et l'équité. Mais que faut-il entendre par ce mot mérite ?

Rappelons- nous les définitions auxquelles nous sommes parvenus plus haut. Est responsable (légalement) quiconque est capable de comprendre 1a loi, de se représenter les conséquences de ses

LÉVT-BRUHL. 4

50 l*id£k de responsabilité.

propres actions et d'agir d'après cette représentation. Est irresponsable quiconque, comme l'aliéné, est incapable de cette réflexion, ou bien est sujet à des impulsions morbides qu'il ne peut pas réprimer. Distinction claire, d'une netteté et d'une précision parfaites. Mais la réalité vivante, plus complexe que nos conceptions, se refuse à entrer dans les cadres si bien tracés par notre logique : les faits nous contraignent bientôt à reconnaître le défaut de nos classifications abstraites. Natura non facit mltus : cette continuité qui est la grande loi de la nature et qui la rend irréductible à tojut système construit par l'entendement, nous la retrouvons ici encore. Une multitude d'états intermédiaires conduisent, par une gradation insensible, des conditions normales qui font la responsabilité à l'état pathologique qui fait l'irresponsabilité. Il est telle circonstance où un homme parfaitement sain d'esprit ne peut plus réfléchir aux conséquences de la faute qu'il va commettre, et, tout hors de soi, perd jusqu'à là conscience de ses actions. Il est telles impulsions qui, sans être morbides, sont à peu près irrésistibles. Il faudrait donc admettre, entre la responsabilité entière et la complète irresponsabilité, une infinité de responsabilités partielles qui les joindraient l'une

^ir

à Tautre sans solution de continuité; mais cette infinité de cas dissemblables est tout à fait incompatible avec les exigences de la justice établie, qui réclame l'uniformité.

C'est ici qu'interyient la considération des circonstances atténuantes. Elles remédient fort heureusement à cette incompatibilité. Elles sont un heureux effort pour plier la rigidité de la loi à la diversité des cas auxquels elle doit s'appliquer. Mais il ne faut y voir rien de plus. Aucun élément nouveau n'est introduit dans la notion de responsabilité : nous sommes toujours placés au point de vue du dehors, et c'est de ce point de vue que nous remarquons différents degrés de responsabilité. Lorsque nous disons que certains coupables méritent un châtiment moindre pour le même crime, le mérite est encore ici entendu, apprécié et jugé d'une façon tout objective. Un exemple éclaircira peut-être ce point.

Notre code pénal édicté contre l'infanticide une peine très sévère. Cette rigueur n'empêche pas qu'il ne s*en commette un grand nombre; et fûtelle plus sévère encore, ce nombre ne diminuerait sans doute pas sensiblement : car la loi, si dure qu'elle soit, ne saurait contrebalancer l'effet nécessaire des conditions sociales. Dans les temps

de grande misère, en Angleterre, le vol d*un mouton était puni de mort : certainement il s'en dérobait plus qu'aujourd'hui. De même, presque à chaque session des assises, il faiit juger des fillesmères qui ont tué leur enfant. L'histoire de Tune est à peu dé chose près l'histoire de toutes: Séduite, puis abandonnée (plus ou moins complice la plupart du temps de son propre malheur), elle accouche clandestinement. Que faire de l'enfant? Le sentiment maternel naissant dans la douleur peut-il toujours être assez fort pour lutter contre la honte, contre la haine, contre la crainte de la misère, contre le désespoir en un mot? Qu'il périsse donc tout de suite, cet enfant, cause détestée de tant de regrets, de tant de souffrances et de tant de terreurs, puisque aussi bien on ne saurait le faire vivre ; sa mère, en se perdan t, ne le sauverait pas. Tout se découvre, on la juge, et son avocat plaide les circonstances atténuantes. Mais comment s'y prend-il ? Il développe ce que nous avons seulement indiqué : il peint l'angoisse horrible, Fabîme* de désespoir où la malheureuse était plongée au moment de sa délivrance, seule, sans amïsvsans seciours, sans lendemain. Etait-elle de sang-froid, pour comprendre le caractère de son action, pour réfléchir, pour en prévoiries consè-

quences? N'obéissait-elle pas à une impulsion, souvent irrésistible en un pareil moment, de l'avis même de la science? S'il esl éloquent, il obtiendra qu'on l'acquitte : il saura prouver qu'elle était dans les conditions où la loi elle-même reconnaît qu'il faut admettre l'irresponsabilité.

Ce cas extrême peut servir à l'intelligence de toiis les autres. Établir qu'il faut admettre des circonstances atténuantes, c'est démontrer que les conditions ordinaires de la responsabilité, conçue d'une manière objective, n'étaient pas réalisées ou l'étaient imparfaitement. Gn en conclut que l'accusé ne mérite pas de châtiment, ou en mérite un moindre que si sa responsabilité eût été normale- En aucune manière on n'a pénétré dans le domaine de la conscience ; on n'a point scruté le rapport mystérieux de la volonté à ses propres déterminations, qui seul constitue le mérite morûl.

Responsable aui yeux de la loi, signifie donc simplement punissable. Mais pour être punissable, ne faut-il pas avoir fait le mal volonlaireipent?

Quelle est donc cette notion de responsabilité où n'entrent ni la considération du bien et du mal, ni ridée du libre arbitre de l'homme, et selon laquelle, pour juger l'homme, pour le condamner ou Tabsoudre, il suffit de le regarder du dehors? I/objection est naturelle. Elle ne pouvait manquer de se produire, car elle est suggérée justement par la notion confuse de responsabilité à laquelle nous essayons, par l'analyse, d'en substituer une plus nette. Ce qui précède a déjà répondu d'une manière implicite ; mais, pour plus de clarté, nous allons examiner la notion que nous avons du droit de punir : c'est encore, sous une face nouvelle, la notion objective de la responsabilité.

. Non que nous voulions ici soulever la redoutable question : m Quel est le fondement du droit de punir? » Cette question a été traitée bien des fois depuis un siècle, et par des philosophes et par des jurisconsultes, par Bentham, par Giiizot, par Rossi, par M. Faustin Hélie, pour ne citer que les principaux. Selon les uns, le droit de punir se fonde sur la culpabilité morale du criminel; selon les autres, sur la nécessité de la défense sociale. La plupart (les jurisconsultes surtout) essayent de tenir compte de Tune et de l'autre, et de concilier

des doctrines opposées qui ne s'accordent pas aisément. Mais nous n'avons pas à entrer ici dans ee débat, qui n'est pas près d'être clos- Nous ne cherchons pas ce qui légilime l'exercice du droit de punir; nous n'en étudions que la notion qui est dans notre esprit. Nous voulons seulement confronter, pour ainsi dire, notre idée de la responsabilité avec notre idée du droit de punir.

Croit-on que ce droit se fonde réellement sur la culpabilité morale de ceux qui subissent la peine? Mais quel moyen de vérifier cette culpabilité? Qui oserait affirmer que le criminel que l'on condamne s'est porté au mal par un choix volontaire, en vertu d'une décision de son libre arbitre? Quelle présomption même qu'il en soit ainsi? L'hypothèse contraire serait, sans aucun doute, beaucoup plus vraisemblable. La Uberté n'est pas un élément de la nature humaine semblable par ses caractères à l'entendement ou à la sensibilité. Tous les hommes ne sont pas partout et toujours libres, comme tous conçoivent que deux et deux font quatre, ou comme tous souffrent quand ils se blessent. Je ne crois pas que nous puissions avoir de la liberté une idée adéquate ni même une idée positive quelconque. Mais enfin si nous nous la représentons, c'est comme le mode le plus parfait de l'activité

humaine, et comme soumise à de nombreuses conditions qui ne se trouvent pas souvent réunies. Il y faut pour le moins la possession de soi, la réflexion éclairée, la netteté de l'esprit, la notion distincte du bien et du mal^ l'absence de passion et d'habitude absolument tyrannique. Or, parmi les trop nombreux coupables que la justice établie a pour fonction de punir, combien en est-il ea qui ces conditions se soient trouvées réunies ? Peut-être, au contraire, étaient-ils moins libres que jamais, au moment où ils ont commis leur crime. La cupidité^ la jalousie, la vengeance, ou quelque autre passion occupait leur âme, et ne laissait point de place à un véritable choix. L'ïiction a suivi immédiatement l'idée, le sentiment, ou plutôt l'impulsion. Et les natures moralement faibles, ne suffit-il pas souvent, pour les entraîner, de la simple contagion? Elles la subissent, elles ne l'ont point voulue ni cherchée, On ne les renvoie pourtant pas comme non punissables. C est donc qu'on se règle, sans s'en douter, sur la notion de responsabilité tout objective que nous avons établie, et que l'on conçoit comme nous l'avons dit le rôle de la loi pénale.

Quel est, en effets le but de celte loi? Est-ce d'agir par la menace et de produire par l'effet de ses

sanctions des volontés moralement bonnes? Mais on sait assez que ce but serait impossible à atteiiidre. Car la contrainte ne pourrait jamais obtenir qu'un respect extérieur de lâ loi, une volonté légalement bonne, comme dit Kant, non moralement bonne. En voulant.forcer les hommes d'être vertueux, on ne serait jamais certain que de les rendre hypocrites. En outre, la loi pénale apour unique objet la défense de la société. Il est indispensable à celle-ci que la sécurité, l'honneur, les biens de chaque citoyen soient respectés par tous les autres. La loi commande ce respect, et les peines qu'elle édicté sont des sanctions destinées à garantir son efficacité. Elles n'ont point d'autre but : il ne saurait donc être question de châtiment, au sens moral du mot, mais seulement de répression. Pourvu que la loi positive soit observée, elle n'en demande pas davantage : elle ne se soucie pas, ne s'enquiert pas de la disposition morale: Un homme peut n'avoir intimement aucune répugnance à s'emparer du bien d'autrui, et préférer même de beaucoup cette manière de s'enrichir à la pénible nécessité de travailler pour son paiii quotidien. Mais il a peur des gendarmes, et cette crainte salutaire, fortifiée par l'habitude, l'empêche de céd^* jamais à la tentation. Aux yeux de

h» L*IDÊE DE RESPONSABILITÉ.

la loi, il n*y a pas de plus honnête homme, et c*est justice.

Ceci explique, pour le dire en passant, pourquoi la moralité générale d'un pays ne doit pas du tout se mesurer à l'occupation que les citoyens y donnent aux tribunaux correctionnels et aux cours d'assises. Le respect des lois peut fort bien n'être que l'effet d'une police très exacte ; il n'est pas incompatible avec une moralité extrêmement faible.

Ainsi se dissipe peu à peu la confusion qui enveloppe les notions de mérite, de punition, de responsabilité, quand on prend soin, par l'analyse, de dégager rigoureusement leui's éléments objectifs de tout alliage subjectif, c'est-à-dire de tout élément purement moral. Autrement cette confusion peut conduire aux erreurs les plus funestes. Quoi de plus admirable, par exemple, quoi de plus noble, au point de vue moral, que la théorie platonicienne de l'expiation ? Quoi de plus pernicieux, si la justice établie se donnait pour mission de la mettre en pratique? C'est que la loi pénale voit l'homme du dehors : l'homme voitlaloimoraleaudedans de lui-même. L'origine, la fin, la sanction de ces lois, tout est différent. Mais leur sujet commun est l'homme, dans la redou-

table unité de sa nature. Longtemps la nécessité de vivre Ta empêché de discerner ce que Thabi- ' tude et le langage avaient confondu. Primo vivere^ deinde philosophari. Vérité banale, et cependant explication de bien des erreurs, de bien des préjugés, de bien des maux dont nous souffrons encore, dont nous souffrons d'autant plus que nous voyons plus nettement la possibilité de nous en délivrer.

L'homme est un être naturellement sociable.

On peut, quand on se complaît dans le paradoxe (ce serait en même temps un lieu commun), considérer la société comme la cause de tous nos défauts et de toutes nos souffrances. On peut imaginer un homme artificiel et solitaire dont l'innocence ferait honte à nos vices sociaux. En réalité, l'homme vit partout en société, même à la Terre de Feu, même à la Nouvelle-Guinée; et il ne paraît pas que plus les liens de la société sont lâches, plus Thomme soit près de l'innocence. Quoi qu'il en soit, la société, sans laquelle il n'est guère de vie humaine possible, est constamment menacée de dissolution par un grand nombre de nos penchants. Beaucoup nous poussent aveuglément à rechercher une satisfaction égoïste aux dépens d'autrui et au mépris de ses droits. Les instincts opposés, que Ton

appelle aujourd'hui altruistes, ne suffiraient pas par eux-mêmes à contrebalancer les premiers.

Car ils ne peuvent, en général, apparaître et se développer qu'une fois les autres satisfaits. II a dpnc fallu, pour que la société pût subsister, un frein puissant, capable d'arrêter les fureurs de la faim, la brutalité de l'amour, les transports de la colère: impulsions violentes contre lesquelles les inclinations sympathiques et même le sentiment naissant du bien et du mal auraient été d'un faible secours. Ce frein, c'est la sanction pénale dés lois. Elle n'a pas d'autre raison d'être.

Mais ce que nous distinguons aujourd'hui aisément par l'analyse a commencé par être confondu dans la réalité concrète. Il afallu une lente évolution sociale et morale pour séparer peu à peu là soumission pieuse aux ordres de Dieu, le respect moral du devoir, et l'obéissance pure et simple aux lois positives. Sans remonter plus haut que l'antiquité grecque, concevait-on au temps d'Hérodote l'idée d'un honnête homme qui ne fût en même temps un bon citoyen et un adorateur scrupuleux des dieux de la cité? La loi eut donc d'abord un caractère sacré. On lui attribuait une origine divine, et la communauté de loi ne faisait qu'un ^vec la communauté de race et de culte. Un

des maîtres de la science historique* à mis ce point admirablement en lumière. D'autre part, dans la Bible, la loi est toujours conçue comoîe lé commandement de Dieu même : toute désobéissance à la loi positive est du même coup une faute' morale et une impiété. Voir dans ce fait presque universel une imposture des prêtres et des législateurs, comme on Ta voulu trop souvent au dixhuitiëmè siècle et même dans le nôtre, c'est le fait d'une polémique qui ne regarde pas au choix de ses armes : c'est tout au moins un contre-sens historique. On transporte à des temps qui l'ignoraient notre distinction moderne de la piété, de là moralité et de la légalité.

Le caractère sacré dont la loi positive était revêtue d'abord sepérditplus ou moins vite, par un double progrès divergent. D'^un côté, la loi se spécialisa : elle descendit de plus en plus dans le détail des relations entre les citoyens, et son carac* tère conventionnel et utilitaire se manifesta davantage. Le droit se sécularisa et ses formules se distinguèrent des prescriptions religieuses. D'autre part, la notion delà divinité devenait plus pure, moins grossièrement anthropomorphique : il fallut

Page 1