M. Fuslel de Coulangcs

renoncer à Tidée d'un' Dieu en rapports constants avec son peuple et avec lui seul, qui lui aurait dicté directement ses lois.

Mais lorsque la loi ne fut plus la manifestation impérieuse de la volonté divine, elle demeura encore l'expression de la justice, et chargée, comme telle, de récompenser ou de punir chacun suivant son mérite. La nécessité sociale fit que naturellement on s'occupa beaucoup plus des punitions que des récompenses. Mais on n'en crut pas moins que la loi, en protégeant la société, frappait de vrais coupables au nom du vrai droit. Goupablesignifiaitjustementdigned'unchâliment. On n'aurait pas pu avoir alors, et en fait la plupart des hommes n'ont pas encore aujourd'hui la notion distincte d'une responsabilité purement légale. De là tant de théories parfois seulement absurdes, mais le plus souvent cruelles, du droit de punir; de là tant d'incertitude et de confusion dans l'idée même de ce droit. Entend-on par droit de punir le droit pour la société de se défendre contre qui menace son existence et sa sécurité, le droit de donner à ses lois une sanction pénale suffisante pour en assurer l'observation ? Mais alors il est à peine besoin de parler de droit. Il s'agit bien plutôt d'une nécessité, d'une condition sine qua non

de l'existence même de la société. Celle-ci est un organisme analogue, en ce point comme en beaucoup d'autres, aux êtres vivants. La société lutte pour subsister contre tous les ennemis intérieurs ou extérieurs qui la menacent de dissolution ou de mort. On pourra chercher si, pour atteindre cette fin, elle a le droit d'employer indifféremment tous les moyens : on pourra opposer, par exemple, aux nécessités de la défense sociale la valeur infinie de la personne humaine^ et le respect qui lui est dû. Mais quant au droit de se défendre, considéré en hii-même, il n'a pas plus besoin d'être légitimé que le droit de vivre.

Veut-on entendre par droit de punir le droit pour la société de châtier un de ses membres au nom de la justice, parce qu'il a fait le mal? Ce droit de punir, la société ne l'a pas. Point de théorie assez audacieuse pour soutenir qu'elle devrait légitimement en jouir. Ce droit ne lui est pas nécessaire, comme le droit de protéger sa propre existence, et la sécurité, les biens, l'honneur de chacun de ses membres. Or, en dehors de ce qui lui est indispensable pour subsister, la société ne saurait avoir de droit que ne possèdent déjà les hommes qui la composent; et pouvons-nous admettre que Thomme a le droit de juger \e mérite

Ôi L'IDËE DE RESPONSABILITÉ.

OU le démérite moral de ses semblables ? Le domaine intime de la conscience n'est ouvert à personne, il ne l'est peut-être pas à elle-même. Et à quel titre punirons-nous les actions coupables des autres hommes? Parce qu'elles procèdent d'une volonté mauvaise? Au nom du bieii méconnu, de la loi morale outragée? Mais où et quand la loi morale nous a-t-cUe commis le soin de la venger? Sommesnous certains qu'elle réclame cette vengeance ? Et ne l'outrageons-nous pas peut-être plus gravement parla prétendue justice de nos châtiments? Si donc l'homme ne possède pas ce droit, la société ne saurait non plus en être investie.

On peut cependant conserver l'expression « droit de punir » , pourvu que Ton évite toute confusion , et que Ton se place bien au point de vue objectif, sans introduire dans l'idée de la punition aucun élément nioral. C'a été un grand malheur pour rhumanité que la justice légale se soit appelée elle-même de ce nom, et se soit longtemps consi-: dérée de bonne foi comme moralement, comme absolument juste. Si elle eût su se nommer et vouloir être ce qu'elle est en effet, un instrument nécessaire de défense sociale, elle se serait épargné bien des erreure, et pis que des erreurs. Mais^ nous l'avons vu, la confusion était inévitable, et il

faut à l'esprit humain des avertissements mille fois répétés pour qu'il rabatte un peu de sa présomption.

Nous n'affirmons pas ici à priori qu'il n'y a aucun rapport d'aucun genre entre la moralité et la légalité. Tout donne à penser au contraire qu'elles doivent soutenir entre elles des rapports très étroits. Mais c'est une question de fond où nous n'avons pas à entrer. Nous avions à montrer seulennent que la notion de culpabilité légale n'enferme pas du tout la notion de culpabilité morale, et qu'il faut se placer à des points de vue bien différents pour juger de l'une ou de l'autre : en un mot, nous avions à dissiper l'équivoque du droit de punir.

On objectera peut-être encore que, suivant cette doctrine, rien n'empêcherait de condamner un innocent, s'il était prouvé que cet arrêt fût utile à la société. Mais, de quelque façon qu'on l'entende, l'objection se détruit elle-même. Tout le monde, juges et public, ignore-t-il l'innocence du condamné? Alors ce n'est pas un innocent que l'on frappe, c'est le vrai coupable, celui qui a commis l'acte criminel. Il y a seulement erreur sur la personne. Le cas s'en présente quelquefois. Il est heureusement assez rare, et n'importe pas

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à ce qui nous occupe. Il prouve seulement que la justice humaine ne saurait être trop prudente. L'innocence du condamné est-elle généralement reconnue? Mais la supposition est absurde. En effet, la condamnation dans ce cas, loin d'être utile à la société, lui serait au contraire très nuisible. D'une part, un crime reste impuni, puisque son véritable auteur échappe au châtiment, et c'est une cause de trouble social ; de l'autre, même s'il n'y a pas eu de crime commis, même si l'accusation est fausse, toute confiance dans la justice établie disparaît. Suppose-t-on enfui que les juges seuls connaissent l'innocence de celui qu'ils condamnent, mais voient un intérêt social à le faire passer pour coupable et à le traiter comme tel ? L'hypothèse est incompatible avec toutes les conditions d'une bonne justice (j'entends socialement bonne), avec l'existence d'un jury, sous quelque forme qu'on le conçoive, avec la publicité des débats, avec la liberté de la défense. En outre, on ne pourrait jamais être bien sûr qu'un arrêt de ce genre fût utile à la société : car une circonstance imprévue peut divulguer demain le nom du vrai coupable, et alors la condamnation de l'innocent aura eu infiniment plus d'inconvénients que d'avantages. Notre conception de la justice légale

ANALYSE OBJECTIVE DE L^IDÊE DK RESPONSABILITÉ. 67

présente donc autant de garanties que Tautre': plus même peut-être, car elle prémunit d'uiie façon plus efficace contre toute estimation dangereuse et hasardée du mérite des hommes. '

La notion de responsabilité légale' se trouvé maintenant tout à fait éclaircie. Elle nous apparaît parfaitement nette dès que naùs la concevons d'une manière tout objective, et dégagée, malgré le préjugé contraire, de tout élémentmoral. Depuis longtemps on savait que nous nous considérons comme moralement responsables d'actions, de sentiments, d'idées même dont nous n'avons de compte à rendre qu'au tribunal dé la conscience. Mais on n'avait pas examiné la question sous son autre face, et l'on ne pouvait concevoir la responsabilité légale comme indépendante de toute reg-> ponsabilité morale. Les habitudes d'esprit ne se rompent pas sans déchirement, même quand le moment est venu où elles doivent faire place à d'autres, La rupture est encore plus pénible quand ces habitudes sont impliquées dans notre vie de tous les jours. Faut-il donc renoncer à une justice qui soit vraiment juste? Faut-il donc condamner des hommes qui ne sont pas réellement coupables? En un rnot, on souffrirait d'admettre une notion

de responsabilité légale qui ne contint aucun élément moral.

A ces appréhensions, très respectables sinon très légitimes, il faut répondre que ni le sentiment de la justice ne se trouve affaibli par là, ni son rôle diminué. Quand la loi humaine a dû cesser d'être considérée comme un commandement divin, quand l'honnêteté envers les hommes devint une vertu distincte de la piété envers Dieu, ne pouvaiton pas craindre que le prestige de Tidée divine ne s'affaiblît, puisque son rôle dans la vie sociale de rhommCj dans ses relations avec ses semblables, se réduisait à presque rien? Il en a été tout autrement. Ce que l'idée de Dieu perdait en action sensible et pour ainsi dire matérielle, elle le regagnait et au delà, en apparaissant à l'esprit plus pure, plus élevée, et dégagée d'une solidarité parfois compromettante avec nos petits intérêts. On a vu en lui non plus l'auteur historique de la loi positive, mais l'idéal éternel de la suprême justice, espérance de l'humanité. Aussi la foi la plus vive n'est pas choquée aujourd'hui par le caractère purement humain de nos lois : elle s'alarmerait plutôt de la confusion d'autrefois, qui mêlait le profane au divin.

Persuadons-nous, malgré le trouble présent,

qu'il en sera de même pour les notions morales que nous ne pouvons voir sans un certain efFroi se détacher aujourd'hui de la notion de responsabilité légale. Les idées de mérite et de justice ne perdent rien à se séparer d'avec les conventions sociales fondées sur la nécessité, et qui n'ont pas besoin d'elles pour se légitimer. Il vaut mieux pour elles ne pas être les garantes nominales de ce qu'elles n'ont pas établi, et qu'on ne puisse jamais trouver un sens trop réel à cette contradiction : une justice injuste. Sait-on tout ce que l'idée de justice gagnerait en pureté et en beauté, si elle échappait aux applications souvent indignes que nous lui faisons subir? L'idée de contrainte, qui lui est ordinairement associée dans nos esprits, l'abaisse, et en quelque sorte la matérialise. On lit dans presque tous les traités de morale que le respect des devoirs de justice est exigible par la force. Oui, on peut contraindre un citoyen k payer les impôts, à satisfaire à la loi militaire, à ne commettre ni contravention, ni délit, ni crime. Son casier judiciaire alors reste vide. Et pourtant ce peut être le plus injuste des hommes ; il a simplement observé la loi sociale, et la justice consiste dans le respect d'une tout autre loi. Ne profanons donc pas cette idée en l'introduisant de

force là où. elle ne peut entrer sans se mutiler. Affranchie d'un lien équivoque avec la loi positive, elle en aura d'autant plus de puissance sur les esprits, d'autant plus d'intïuence dans laviemorale etsocialedel'homrne. Quesi Tonnecroitpasau pouvoir des idées, pourquoi se retenir avec tantd'opiniâtrelé à Tidée de justice, et ne pas fonder franchement la loi pénale sur l'utilité, qui est un fait? Considérez les arrêts que les tribunaux rendent chaque jour : presque tous sont nécessaires, mais combien sont justes, dans le sens moral, et je dirais presque dans le sens terrible du mot? Prétendre que ridée de la justice pure est là en étrangère, ce n'est pas la perdre, c'est la sauver. Elle a trop longtemps prêté son nom à une œuvre qui n'est pas sienne : le moment est venu pour elle de le reprendre. Rien ne pourrait l'y aider d'une manière plus efficace qu'une notion de responsabilité légale résolument objective, dégagée de tout élément moral, telle, en un niot, que notre analyse a essayé de l'établir.