LA PHILOSOPHIE DU DROIT BN* FRANCE

propre à ces deux nations, afin de faire comprendre comment l'Instinct populaire s'accorde avec les spéculations des philosophes. Nous nous proposons de faire pour la France une série de recherches analogues. Faisons Toir d'abord comment une idée nouvelle du droit est née* dans l'esprit français, puis comment elle s'ost développée chez nos philosophes. Ainsi nous aurons déterminé l'état actuel du problème avant d'entrer pour notre propre compte dans l'examen de ce problème lui-même.

LE» ORIGINES DE L'IDÉE XOCTELLB DC DROIT DANS l'esprit NATIONAL

Toute grande nation a son gt-nie dlsUnct de Tespritd^'S individus; c'est ce qui fait son unité et lui donne sa force. Que ce génie s'oublie lui-même et s'af- Cciisse, la nation semble prête à se dissoudre; qu'il se retrouve et se ranime, la nation tout à Theure abattue se redresse et marche. Cette âme commune à chaque nation est, comme on sait, l'objet d'une science nouvelle que les Allemands appellent la psychologie des peuples. Tandis que des contrées voisines, mettant cette science en pratique, se complaisent à réduire en formules leur esprit national, pourrériger ensuite en une sorte de loi et de droit supérieur à tout, il convient aux Français de se souvenir aussi d'eux-mêmes, non pour s'élever ni se rabaisser systématiquement comme ils le font parfois, mais pour reprendre, avec la conscience de leur vrai caractère, la pleine possession de

l'esprit français et l'idée du droit 147

l'idée qui a fait et peut faire encore leur vitalité dans Thistoire. Une telle étude, outre qu'elle est nécessaire pour faire comprendre le développement de notre philosophie du droit, n'est pas sans résultats pratiques. Quedoit êtreen eflfet la législation d'un peuple, que doit être sa constitution politique pour avoir chance de vie, sinon Texacte expression du génie national?

Rappelons d'abord en quelques mots les causes bien connues qui* ont contribué à former notre caractère : ïe climat, le tempérament, surtout la race et la tradition historique. La situation géographique de la France, moyenne entre le nord et le midi, entre tous les types de climat et de végétation, dont elle réunit les productions principales depuis le sapin jusqu'à l'oranger, paraît propre au développement d'un esprit moins étroitement national, moins exclusif, accessible à des influences plus variées et plus générales. Ajoutez-y un genre de tempérament également intermédiaire entfe les extrêmes, plutôt nerveux et sanguin que lymphatique et bilieux, où le sérieux du Nord est compensé par la vivacité et la passion des pays aimés du soleil, où l'équilibre humain, mieux réalisé, montre plus d'harmonie; tempérament équitable, pourrait-on dire, qui tend à maintenir l'égalité entre les différentes facultés humaines et à faire à chacune sa part selon une sorte de justice naturelle; caractère à la fois ardent et mesuré qui permet difficilement à la passion.

au caprice et à l'excentricité individuels de choquer la raison générale, qui voudrait imposer à toutes choses la règle, la convenance, l'élégance, et qui, quoique avide de nouveauté, s^efforce cependant de rester fidèle au «bon sens »et au «bon goût. »Un esprit plus large et en quelque sorte plus humain, voilà donc ce que ces deux premières influences tendaient à développer dans notre pays ; mais, si nous voulons mieux nous rendre compte de notre physionomie nationale, il faut se rappeler les facultés natives de la race, tant de fois remarquées par les historiens. Quand nos voisins d'outre- Rhîn remontent volontiers jusqu'à l'Inde et plus haut encore pour chercher les origines de leur « mission germanique, » il est permis de remonter jusqu'aux Gaulois pour signaler chez eux un instinct de justice, une sorte d'esprit juridique dontfutfrappéel'antiquité même. Qui ne connaît le portrait fait par Strabon de la race gauloise, où il est déjà dit que nos ancêtres prenaient volontiers en main la cause de ceux qui subissent une injustice, xotç àîixeTciOat Soxouoi? Selon César, les Gaulois se gardaient de confondre le droit et lesr lois, jus et leges ; selon Strabon, les druides accordaient déjà une grande place dans leurs enseignements au droit et aux lois, « instruisant d'abord leurs élèves sur le droit naturel, puis sur les constitutions et les lois particulières des Ëta^ \ »

1. On a aussi noté bien des fois cet instinct de fraternité qui Ciisait considé-

l'esprit français et l'idée du droit 119

Il suffit de se rappeler notre véritable tradition historique pour reconnaître que la Gaule devenue France demeura fidèle, par ses qualités comme par ses défauts, au génie héréditaire de sa race. L'histoire est une sorte de biographie des nations qui ne fait que développer à travers le temps leur type psychologique, comme la biographie individuelle montre en action le caractère d'un individu. De très-bonne heure la Gaule eolbrassa le christianisme, doctrine de justice et de fraternité. Plus tard, si la chevalerie se développa surtout en France et y jeta tout son éclat, c'est que les chevaliers, se devant tout entiers à ceux qui ne pouvalent eux-mêmes défendre leur droit, aux misérables, aux orphelins, aux femmes, personnifiaient avec le courage une tradition de générosité et de dévouement

rer à nos ancêtres comme un honneur par excellence le sacrifice de soi à autrui. Déjà ils donnaient le nom même de fraternité, brodeurdCj anx associations où déjeunes guerriers, s'attachant à quelque chevalier en renom, s'imposaient un dé- Touement absolu à sa personne dans la vie et dans la mort, « montant sur le bûcher, disent Polybeet César, en même temps que celui qui les avait aimés.» Enfin, . à cet instinct de fraternité se Joipait un certain sentiment d'égalité qui comblait parfois les distances entre les classes et les sexes, qui permettait à l'esclave ou à la femme d'entrer par libre adoption dans le collège des druides, à la jeune mie de choisir librement son époux, à l'épouse d'avoir une personnalité libre, une propriété, une part dans l'administration des biens communs; premier pressentiment de la famille telle que notre droit l'a instituée en France. Ces sentiments êgalitaires avaient leur origine dans un amour déjà vif de la liberté, joint à une idée encore vague de la valeur inhérente à la personne humaine. Lsi manifestation la plus frappante de cette idée est la vivacité de la foi gauloise à l'immorUlité personnelle. La Gaule croyait que les personnes et les affections ont un prix trop inestimable pour ne pas survivre à la mort même : la mort n'est que « le milieu d'une longue vie. > Les anciens, on le sait, reviennent sans cesse sur la force et l'importance de cette croyance, qui entraînait dans la pratique un mépris de la mort et un coarage indomptables : Non paventi funera Gallias,

à la justice. Si les souverains de France, plus que tous les autres au milieu du despotisme universel, se prétendaient le € recours des opprimés » et c les justiciers suprêmes S » c'est sans doute qu'aux yeux du peuple français le plus noble usage de la puissance fut toujours la protection du droit des faibles. Si c'est de France que partit, pour entraîner l'Europe à sa suite, la généreuse folie des croisades, prèchée d'abord au peuple par un homme du peuple, puis gagnant les %eij^eurs et les rois, c'est qu'il s'agissait là encore de porter aide à des frères lésés dans leur croyance, dans leur liberté, dans leur droit. Si la France menacée (41e-même par les Anglais trouva en son sein pour se défendre non-seulement des héros, comme tous les autres peuples, mais des héroïnes dont la figure à la fois douce et forte est sans analogue dans l'histoire des autres nations, c'est que sur la terre de Jeanne d'Arc, comme dans la Gaule antique, l'honneur traditionnel de se dévouer pour la justice n'était pas plus refusé à la femme qu'à l'homme, et que nul n'était exclu de cette jouissance suprême : l'héroïsme se sacrifiant au droit. Dans notre siècle enfin l'histoire nous montre, l)ar des faits plus rapprochés, une nation qui a toujours ressenti les injustices soufiTertes par ies autres nations autant et plus que celles dont elle souffrait elle-même,

1. Voyez, dans Tilndc/i r^jyime de M. Taine, le chapitre consacré à expliquer les privilèges des seigneurs et du roi, p. 14 et suiv.

l'esprit français et l*idée du droit 151

un pays où la foule se passionnait moins pour ses propres affaires que pour les droits de la Pologne, de la Grèce, de l'Irlande, de la Vénétie opprimées; les autres peuples le savent bien, et quand ils ont eu be< soin de sympathie vraie ou de secours désintéressés, ce n'est pas vers l'Angleterre ni vers TAllemagne qu'ils se sont tournés de préférence; c'est vers le pays qui le premier proclama non-seulement les droits de l'homme, mais les droits des nations. La vraie tradition de la France est dans cette préoccupation de la justice pour tous, souvent poussée jusqu'à l'oubli de soi-même et de ses intérêts légitimes; le caractère original de son histoire, intermédiaire entre le monde gréco-romain etle monde anglo-germanique, la seule mêlée à l'histoire de toutes les grandes nations, la seule qui forme ainsi un ensemble complet et un, consiste dans cette part prépondérante prise au jléveloppement de l'humanité moderne, dans cette initiation progressive des autres peuples à l'idée d'un droit nouveau/

Passons maintenant des causes qui ont influé sur la formation de notre caractère national à l'analyse psychologique de ce caractère lui-même ; nous verrons que nos facultés maîtresses peuvent se déduire Tune de l'autre et forment un système analogue à un organisme.

152 iJmÈB MODERNE DU DROIT

Chez les peuples comme chez les individus, ce qui fait surtout le caractère, c'est cette Êusulté dominatrice de la conduite, la volonté. Pour apprécier à sa juste valeur la volonté d'un peuple, il faut examiner successivement trois choses : son degré de force, son objet habituel, ses moyens d'action. Or, à considérer d'abord la force vive de la volonté indépendamment de son objet, le peuple anglais offre au psychologue plus de ténacité et de patience, l'Allemand une énergie plus âpre, le Français plus de spontanéité et plus d'élan. Tous les observateurs ont placé parmi les traits caractéristiques des Français l'enthousiasme, et l'enthousiasme n'est que l'élan spontané de la volonté vers un idéal qui la passionne. En France, c'est surtout l'idéal social et politique qui nous a passionnés. < La France est la terre de Tenthousiasme,' » disait Eant dans ses pages sur les caractères des divers peuples ; M"^** de Staël finissait son livre de V Allemagne par l'apostrophe bien connue : < France, si jamais l'enthousiasme s'éteignait sur votre sol... » apostrophe que la censure impériale se hâta de retrancher, comme si le despotisme sentait qu'au fond l'enthousiasme du mieux est pour l'âme d'un peuple la liberté première et le germe fécond de toutes les autres libertés. Stuart Mill, dans ses Mémoires f note aussi l'enthousiasme au nombre de ces qualités par lesquelles l'élévation du génie fhinçais

l'esprit français et l'idée du droit 153

contraste avoc le terre-à-terre, parfois servile du positivisme anglaise L'enthousiasme manifeste chez une nation l'affranchissement des préoccupations inférieures et des soucis matériels, par conséquent la liberté de l'esprit. II ne faut pas le confondre avec cette simple ardeur de passion, avec cette chaleur de sang que certains peuples méridionaux montrent à la poursuite de ce qu'ils convoitent, aussi bien de choses inférieures et brutales que d'objets supérieurs et nobles. La France a eu, elle aussi, ses heures de passion aveugle, mais tout autre est l'enthousiasme proprement dit, dont elle a plus d'une fois donné l'exemple, et auquel elle a dû tantôt de si justes réformes, tantôt de si fâcheuses déceptions. On y trouve sans doute un mouvement du cœur en même temps qu'un élan de la volonté ; mais c'est la pensée qui transporte la volonté et émeut le cœur, c'est dans la raison concevant le beau ou le juste que l'enthousiasme vrai a son origine : flamme intellectuelle, lumineuse pour elle-même et pour les autres, parce qu'elle est idée en môme temps qu'amour.

Aussi, pour estimer à son prix la volonté d'un peuple, il ne faut pas la considérer seulement en ellemême, dans son énergie propre; il faut envisager

1. Henri Heine, Toyant avec raison dans Paris le cœur même de la Fnusee, saluait en cette ville • la ville de l'égalité, de l'enthousiasme et du martyre, la ville rédemptrice qui a déjà tant souffert pour la délivrance temporelle de l'humanité. » {La France.)

surtout Pobjet qu'habituellement elle se propose. A ce second point de vue, la nation française nous offre un caractère yraiment distinctif : chez elle, aux beaux jours de son histoire, l'objet de la volonté se confond avec Pobjet de la raison même, car c'est pour les idées générales et universelles qu'elle se passionne. Dans no' tre pays, on ne veut pas seulement la libertéet les droits des Français, mais « les droits de l'homme; » notre raison tend toujours à généraliser l'objet de notre volonté.. Le trait caractéristique de notre physionomie nationale est donc l'union de ces deux choses à première vue si opposées : l'esprit enthousiaste et l'esprit rationaliste. Que de fois ne nous a-t-on pas reproché, avec les Anglais, l'amour et la manie de généraliser! L'idée de l'utile et celle de la puissance, dont s'éprend plus volontiers l'empirisme des autres peuples, n'ont point ce caractère universel; mais le génie français, à tort ou à raison, se représente toujours la justice sous l'idée d'infinité. Quels que soient les excès de cette tendance, il faut du moins reconnaître qu'une volonté générale est par cela même généreuse. C'est ce qui explique chez le peuple français, par une conséquence nécessaire, cette faculté de désintéressement qui a frappé tous les historiens, tous les psychologues. Stuart Mill y voit la principale noblesse de notre caractère; M. Spencer, plus fidèle que Stuart Mill à Bentham, nous en fait un sujet de

l'esprit français et l'idée du droit 155

reproche; Fichte, sur ce point, nous avait donné jadis comme exemple à ses compatriotes ; les écrivains plus récents qui ont traité de la « psychologie des peuples, » Geist, Lazarus, constatent chez nous le même penchant à se détacher de soi au profit d'une conception universelle, parfois d'un être de raison. Une telle tendance n'a pas peu contribué, dans les derniers siècles, au développelement de cet «esprit classique » pour lequel M. Taine s'est montré si sévère, et où il trouve une des explications principales de la révolution française. Il faudrait se garder de pousser à l'excès la pensée de M. Taine et de ne voir dans l'élan révolutionnaire qu'un amour classique delà généralité, de l'abstraction, de la symétrie rationnelle : pour rendre compte d'un tel bouleversement social, les habitudes classiques seraient une raison trop exté* rieure et trop superficielle. Au reste, l'amour de ce qui est général et applicable à l'humanité entière nous paraît avoir eu lui-même pour principe au xvm* siècle une vive intuition et un amour bien entendu de la liberté. Il est déraisonnable en effet d'aimer la liberté pour soi seul, parce qu'on ne peut, dans une société où tous sont solidaires, avoir une liberté vraie, complète, absolue, si les autres ne l'ont pas, s'ils ne sont pas sous ce rapport nos égaux. Supposez par exemple qu'une seule nation du globe adopte et pratique toutea les règles qui assurent la liberté du travail , de l'échange »

156 l'idëb moderne du droit

de rassociation ; si ces règles n'existent pas pour les autres peuples, ne se produira-t-il pas à la an des combinaisons économiques capables d'empêcher le résultat voulu et de se retourner contre la liberté même? Les rapports des citoyens entre eux dans chaque nation impliquent une semblable solidarité : la liberté du capital, par exemple, ne va pas sans celle du travail, et réciproquement. En un mot, dans notre siècle, l'indépendance des uns est liée à celle des autres. On ne le croyait pas autrefois, on le démontre aujourd'hui. Gomment donc reprocher à la France d'avoir eu, comme de prime-saut, une idée plus juste que les autres nations de cette universalité qui doit appartenir à la liberté ? Comment reprocher à la France d'avoir compris que les droits de l'homme français ne peuvent exister sans les droits de Thomme en général ? La liberté doit s'aimer pour les autres comme pour ellemême 2 c'est ainsi qu'elle acquiert une portée universelle comme la raison; c'est ainsi qu'elle devient égalité.

Le désintéressement de la volonté, l'absence de vues personnelles et exclusives fut le caractère le plus original de cette révolution française où se fit jour le génie de la France. De là cette libérale nuit du 4 août, où tous les corps de la nation, tiers état, clergé, noblesse, se dépouillèrent eux-mêmes de leurs privilèges ,^u nom du droit, sous Tinfluence d'un enthousiasme

l'esprit français et l'idée du droit 157

de liberté assez puissant pour que l'égoïsme de tel ou tel membre de l'assemblée se perdit dans le désintéressement général. M. de Sybel lui-même, l'injuste historien de la révolution française, a dû rendre hommage à cet acte d'abnégation d*une assemblée où soufflait véritablement l'esprit de la nation entière : € C'est pour toujours, dit-il, que l'assemblée française a conquis dans la nuit du 4 août la liberté du travail et régalité des droits*. » M. Renan, qui n'est pas d'ailleurs sans quelque faible pour l'esprit germanique, dit en comparant l'Allemagne et la France : € L'Allemagne ne fait pas de choses désintéressées pour le reste du monde;... les droits de l'homme sont bien aussi quelque chose ; or c'est notre xvnr siècle et notre révolution qui les ont fondés 2. » — « Les révolutions protestantes, remarque aussi avec raison M. Janet dans sa Philosophie de la révolution française^ étaient plutôt des révolutions locales ; celle d'Amérique seule a déjà un caractère plus général et plus abstrait; cela tient aux mêmes causes que pour la révolution française : elle a, aussi bien que celle-là, reçu l'empreinte de l'esprit du xvm** siècle, et il ne faut pas d'ailleurs séparer l'une de l'autre, la France étant pour moitié dans le succès de la révolution améri-

1. Histoire de l'Europe pendant la Révolution française, trad. d« Uiu Bosquet.