A LUE

il n'est pas rare que les deux autres soient escamotées sans que la constitution en souffre. Par contre, se tiennent assez fréquemment des réunions extraordinaires non prévues par l'ordonnance, mais que légitiment une tradition ininterrompue et la formule très élastique de l'ordre en conseil de 1583 (1) : « Touchant les ordon- « nances à faire sur les matières intéressant l’île de « Serk, nous pensons qu'il convient de s’en référer au « Lord et aux habitants de Serk de temps à autre quand «ils le jugeront nécessaires ». La seule différence est que les absents échappent alors aux pénalités qui les atteindraient au cas de session ordinaire.

Cette dernière règle a été posée par l'autorité judiciaire. En 1813, le 29 septembre tombait un mercredi; les Chefs Plaids furent convoqués pour cette date et le Sénéchal prononça une amende contre un absent qui en appela à la Cour de Guernesey. Celle-c1 réforma la décision, considérant que les Chefs Plaids ordinaires de la Saint-Michel « devaient être tenus subséquemment audit jour » et que, sinon, ils constituaient une réunion extraordinaire pour laquelle les sanctions usuelles étaient imapphicables (2).

A part ce point de détail, ordinaires ou extraordinaires, les Chefs-Plaids sont régis par les mêmes règles de fond et de forme : notamment, ils sont convoqués par la même autorité, le Sénéchal, et suivant le même mode : affichage sur les murs de l'église. Le tableau cicontre permettra de mieux se rendre compte de la fréquence des uns et des autres.

{) Second report n° 5729 art. 16 f. annexes.

(2) Guernesey 1815 f. annexes n° 5.

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