‹ L'impôt dans les diverses civilisations (volume 2)Chapitre 100 sur 252 · TRANSFORMATION DES CULTURES · texte numérisé non relu

TRANSFORMATION DES CULTURES

Combiea n'onl eu ni ses vertus, ni sa chance et ont dû vendre leur arpent (1)?

La petite culture a disparu avec la population.

La guerre n'a pas été la seule cause de ce grand changement dont l'Italie porte encore et portera probablement toujours les traces; la conquête romaine eût pour conséquence un trèsgrand développement de la culture des céréales — spécialement du froment en Sicile, en Afrique, en Sardaigne. Ces blés vinrent faire une concurrence redoutable aux blés italiens à un double point de vue — d'abord sur le marché libre (2), ensuite comme prestations en nature des peuples vaincus. L'Etat eut des masses de blés à vendre ; il les vendit au-dessous du prix de revient de la culture. Les intérêts de l'alimentation de la population de Rome primèrent tous les autres.

Les grands propriétaires romains ne furent pas étrangers à cette extension de la culture des céréales aux alentours de l'Italie, de même que ce sont les Landlords anglais qui, pour une bonne partie, exploitent sur une vaste échelle la culture du blé dans le Manitoba , dans le Minnesota, en Australie, et dans l'Inde. Néanmoins cette extension de la culture du blé eut alors, comme aujourd'hui, un caractère plus général. Elle se produisit sous l'influence de causes diverses; les événements agronomiques sont, à bien des égards, indépendants des événements politiques. Cette culture des céréales résulta à la fois de l'esprit d'entreprise , des spéculations de l'aristocratie romaine et du développement normal de l'agriculture dans certaines parties du bassin de la Méditerranée.

Les exigences du service militaire, la baisse des prix des céréales, l'envahissement des communaux de Vager publicus contraignirent les petits et les moyens propriétaires à abandonner leurs anciens héritages; quand ils persistaient à les

(1) Aut innumerabilem multitudineni liberorum capitum in eis fuisse locis qu» nunc, viœ seminario exiguo milituiu relicto, servitia romana ab solitudine viudicat. — Tite-Live.

(2) M. Boissière (^Algérie romaine, page 49) a clairement exiiliqué cette concurrence et ses effets.

LKS LATIFUNDIA. 171

garder, les grands propriétaires ne reculaient devant aucun moyen de fraude, la violence, les poursuites en justice pour les en expulser. Ils étaient encouragés à s'en défaire par l'attrait qu'exerçait sur eux la vie politique à Rome , la participation à cette existence agitée qui n'était pas sans rapport avec celle du citoyen d'Athènes (I).

Si les citoyens romains étaient traités aussi durement, quel sort pouvait être réservé aux propriétaires étrusques, latins, samnites, pour la part qu'ils avaient conservée? Leur condition était telle qu'ils devaient vendre avec empressement ce qu'on ne leur avait pas pris , pour se réfugier soit dans les petites villes de l'Italie, soit à Rome , où seulement une sorte de sécurité était à espérer.

La conquête romaine a été un fléau terrible partout, mais spécialement pour l'Italie. La Gaule, l'Espagne, l'Afrique du Nord, les provinces danubiennes ont pu, dans certaines limites, profiter de la conquête romaine; l'Italie n'a eu qu'à en soufîrir: « Nous avons abandonné le soin de nos terres aux derniers de « nos esclaves, écrivait deux siècles plus tard Columelle; aussi « les traitent-ils en vrais bourreaux. Dans le Latium, il nous <( faut, pour éviter la famine, tirer le blé de pays situés au delà « des mers. » De Re Rustica , (111-3).

C'est ainsi que se sont constitué les Latifundia. Ils existent encore dans certaines parties de l'Italie. Lenormant en a visité et décrit plusieurs remontant probablement à l'époque romaine (2).

Un double changement se produisit alors dans la condition économique et dans la condition sociale de l'Italie. La prairie remplaça la culture des céréales et le travail servile remplaça le travail libre.

Ce mouvement fut d'autant plus rapide que les populations, vaincues ou alliées, avaient été privées d'une partie de leur territoire; que cette partie avait été annexée à Vager publicus et

(1) En 185, selon Tite-Live, le Sénat fit renvoyer dans leur pays plus de 12,000 latins. Dix ans après, nouvelles plaintes des magistrats du Latium, le pays est abandonné. — Dureau de La Malle, 2" vol., 372.

(2) Lenormant, La Graiule Grèce, t. 1, 174-179 et E. Fournicr de Flaix, Réforme de l'impôt, \" vol., 314.

172 LKS ERGASTLLA ET LA CULTURE SERVILE.

que l'aristocratie romaine disposait complètement de la gestion des terres de Vager pubUcus, si même elle ne s'en attribuait pas la propriété. « Les citoyens riches, dit Appien, accaparèrent la « plus grande partie de ces terres incultes et, à la longue, ils s'en « regardèrent comme les propriétaires incommutables. Ils acqui- « rent, de gré ou de force, les propriétés des pauvres qui les « avoisinaient. Les terres et les troupeaux furent remis à des « mains esclaves. Les esclaves, n'étant pas appelés à porter les « armes, multipliaient à l'aise; des hommes libres étaient sou- « vent éloignés par le service militaire. Il résulta de toutes ces « circonstances que les grands devinrent très-riches et que la « population des esclaves fit dans les campagnes beaucoup de « progrès, tandis que celle des hommes libres allait diminuant « par suite du malaise, des impôts et du service militaire qui les « accablaient (1). »

De là d'immenses souffrances. Ces incomparables légionnaires, qui ont livré le monde à l'aristocratie romaine, ne revenaient au foyer domestique que pour y trouver la misère et la faim. Ils reprenaient du service : la guerre entretenait la guerre. « Les bêtes « sauvages qui sont répandues dans l'Italie ont leurs tannières « et leurs repaires où elles peuvent se retirer, et ceux qui com- « battent , qui versent leur sang pour la défense de l'Italie n'y « ont à eux que la lumière et l'air qu'ils respirent; ils errent de K tous côtés avec leurs femmes et leurs enfants. Les généraux « les trompent quand ils les exhortent à combattre pour leurs « tombeaux et pour leurs temples. En est-il un seul, dans un si K grand nombre, qui ait un autel domestique et un tombeau où « reposent ses ancêtres; on les appelle les maîtres du monde et « ils n'ont pas une motte de terre [2) ». Les Ergastula remplacèrent les petits propriétaires ruinés.

(1) Passage traduit par iUchelet (Histoire romaine , 2^ vol., 145). Pline parle d'un esclave affranchi qui possédait en Italie 3,000 paires de bœufs , 150,000 têtes de petit bétail et 4,416 esclaves; sauf les esclaves, c'est la condition des Rauchos du Texas ou des montagnes Rocheuses. Ainsi l'Italie était ramenée au point de départ de la culture. La Mésopotamie a éprouvé le même sort ; elle n'a pu encore se relever.

(2) Fragment d'un discours de Tibérius Gracchus, traduit par Michelet, 2« vol.,

COMPARAISON DE l'aRISTOGRATIE ROMAINE 173

Tibérius et Caïus Gracchus essayèrent de faire face à une situation aussi terrible. Ils ont échoue'. Il y avait en présence trop d'éléments contradictoires. La dépopulation de l'Italie, la concurrence des blés étrangers, la culture par esclaves, la haine des Italiens contre Rome, leur résolution de prendre part à son gouvernement, étaient des faits d'ordre supérieur qu'il n'était possible à personne de maîtriser.

Il en est de l'aristocratie romaine comme de l'aristocratie anglaise. Son œuvre est sortie du génie même du peuple romain , de même que la puissance du peuple anglais se manifeste surtout dans son aristocratie. Les grandes familles anglaises sont entourées dans tout l'Empire britannique d'un véritable respect et d'une sorte d'auréole de popularité (1). Il en était de même à Rome. Longtemps après que la forme du gouvernement, les institutions, les influences politiques et sociales eurent été changées, les vieilles familles romaines les Claudius, les Cornélius, les Lentulus, les Marcellus conservèrent leur prestige. Saint Jérôme considérait comme un honneur de donner asile à sainte Marcelle et à sainte Paule (2).

L'aristocratie anglaise s'est constituée 20 siècles après l'aristocratio romaine, dans un milieu supérieur, dans des temps plus favorables. Elle a doté l'Angleterre d'institutions plus durables, plus libérales ; la pression qu'elle a exercée autour d'elle a été moins dure, moins égoïste; elle s'est montrée plus sage dans ses jouissances, plus large dans ses vues; elle a assuré au peuple anglais un tout autre avenir que celui préparé au peuple romain par l'aristocratie romaine; elle a renoncé à l'esclavage dans les colonies ; elle a donné la paix à l'Inde tout en l'exploitant (l'aristocratie romaine n'a jamais amélioré la condition d'aucun peuple); elle a favorisé, autant qu'elle l'a pu, le grand mouvement d'industrie, de commerce, de colonisation de l'Angleterre; elle y a retrempé ses forces. Tout en formant, conservant et resserrant son monopole foncier, elle a tout fait pour

(1) Dureau de La Malle, 2' vol., 1 h 7, 53, 93, 130, 245, 270-280.

(2) Fu.stel de Coulanges. Le peuple avait autant de respect pour les nobles que des nobles avaient d'orgueil vis-à-vis du peuple, 235, Institutions anciennes de la France.

174 AVEC l'aristocratie anglaise.

le rendre le moins oppressif qu'il lui a été possible. Ainsi, elle a cédé sur la question des céréales, après une lutte acharnée; mais elle a cédé sans retour; elle a renoncé, après avoir accaparé le sol, à continuer (ce qu'elle a fait pendant un siècle), d'imposer à la nation l'achat de ses produits à prix fixe; ce qui faisait double monopole. L'aristocratie romaine à supprimé la culture des céréales et exposé l'Italie à la famine. Les différences sont donc considérables.

Sous d'autres rapports, elles le sont moins, notamment en ce qui concerne l'impôt. Longtemps l'aristocratie anglaise a tout essayé pour soustraire son monopole à l'impôt, pour rejeter l'impôt sur les autres classes, tout en se réservant la plupart des fonctions rétribuées de l'État : fixité et modicité de la Landtax — son rachat — pas de taxes successorales, pas d'impôt de transmission entre-vifs. Il en a été de même de l'aristocratie romaine; après avoir accaparé les terres, elle a longtemps lutté pour les soustraire à l'impôt. Pendant 125 ans elle a maintenu la suppression du tributum ex censu en Italie. |Sous l'Empire, elle a concouru à l'accroissement des impôts de consommation, à l'établissement de l'impôt successoral — la transmission en ligne directe exceptée, — elle a réduit souvent les empereurs à la nécessité des confiscations; elle a peu à peu propagé la pratique de l'immunité et préparé le grand mouvement d'idées qui devait aboutir à ce singulier et douloureux axiome, si admirablement mis en scène par Voltaire, que l'impôt est à la charge du pauvre et que le riche, par honneur même, en est exempt (1).

Nous ne sommes pas encore arrivés, dans la longue évolution historique de l'impôt, à cette transformation si curieuse qui signale un déshonneur dans le paiement de l'impôt. Cette évolution remonte à l'aristocratie romaine et au temps de sa prépondérance.

(1) Théorie de l'impôt, par M. E. Foumier de Flaix , 1" voL, page 225.

LES LOIS FRUMENTAIRES. 175

§ 7. Les lois frumcntaires.

Ces lois sonl dues à Tibérius et à Caïus Gracchus. Ce sont des lois absolument romaines, c'est la compensation donnée au légion naire ou au propriétaire ruinés. Le peuple romain était le véritable souverain. La souveraineté est le fondement des lois frumentaires. Au surplus, le Spartiate et le citoyen libre d'Athènes étaient entretenus aux frais de l'Etat. La loi frumentaire constitue une liste civile, la liste civile du peuple romain. Caïus Grao.chus fit décider que tout citoyen romain recevrait le modius (13 livres 1/2) de blé à raison de 5/6 d'as, c'est-à-dire au-dessous du cours. L'allocation annuelle était de 5 modii par mois. En 58 , la loi Clodia supprima tout prix. La distribution devint gratuite. Sur 450,000 citoyens romains du temps de César, 320,000 prenaient part aux distributions. Il les ramena à 150,000. Dès Auguste, il fallut les relever à 200,000. Les maîtres pauvres en vinrent à affranchir leurs esclaves pour qu'ils pussent prendre part aux distributions. On remettait une plaque [fessera) à tout citoyen admis. Toutefois, les citoyens dont le cens s'élevait à 400,000 sesterces (le sesterce valait 0,22 à la fin de la République) n'étaient pas inscrits. Ce fait suffit pour prouver que la loi frumentaire avait d'autres fondements que la pauvreté. M. Marquardt a calculé qu'en 73 avant l'ère chrétienne, la dépense s'éleva à 10 millions de sesterces et à 57,600,000 sesterces en 46. Il fallut créer une grande administration, celle de l'Annona; construire des magasins, des greniers, entretenir une flotte, de nombreux employés (1).

L'aristocratie anglaise a dû en faire autant au moyen des proor laivs; mais c'était elle qui payait. A Rome, c'étaient les peuples vaincus, les tributaires. La plus grande partie des blés, et plus tard, les autres provisions nécessaires à l'annona venaient de l'Egypte, de l'Afrique, de la Sicile, de la Sardaigne contraintes de les fournir à titre de dîme [frumentum decuma-

(1) Articles Annona et Frumentariae lege?. — De M. Humbert, Dktwnnaire Paremberg, Maninanlt, ibidem, 138 et Bureau de La Malle, livre 4, chap. 12.

176 LES LOIS FRUMENTAIRES.

num], ou de réquisition {frumentum imperalum), ou d'achat {emtum) et à prix réduit. En réalité Tannona représentait la part du peuple de Rome dans la conquête, dans la victoire; l'aristocratie avait pris les terres, au peuple les tributs et le pain. L'annona s'est maintenue jusqu'à la fin de l'Empire et a été l'une des causes de sa chute; car i! constituait une lourde charge pour les parties de l'Empire qui devaient y faire face.

L'effet le plus certain de ces charges, sous la République, fut de priver les peuples conquis des ressources nécessaires à leurs propres affaires. De là des résistances insurmontables. La Judée ne se soumit jamais ; l'Egypte resta frémissante et devint un tel pays d'ardente opposition que le Christianisme et le Mahométisme y ont trouvé un concours efficace; la Grèce continua à se dépeupler et à s'appauvrir. Pendant quelque temps, Rome parut s'enrichir et croître, mais la décadence au contraire s'accentua en Italie; Rome ne put bientôt s'y soustraire. La maîtresse du monde devint une ville entourée d'un octroi; par compensation tout citoyen romain à Rome, puis dans tout l'Empire, n'ayant pas 400,000 sesterces, fut nourri gratuitement. Les peuples conquis entretiennent le peuple romain du plus pur de leur moelle; ils paient, en outre, l'impôt direct; ils paient les droits de douane, les péages, les corvées, ou prestations; — ils remphssent Vœrurium. Qu'avaient-ils à perdre à la chute de la République romaine?

Les lois frumentaires du peuple romain ne sont pas assez connues. Elles méritent une très-sérieuse attention; car c'est vers des lois analogues, bien que pour des causes différentes, que semblent se mouvoir les sociétés contemporaines. Entretenir certaines classes de la société, au moyen de l'impôt, aux dépens des autres. Des lois exagérées sur l'assistance publique, sur les retraites obligatoires, sur la responsabilité des accidents du travail, la suppression de la faute pour le travailleur, tout risque au compte du patron, la limitation factice du temps du travail, des coalitions syndicataires restrictives de la production, des garanties du taux des salaires, des corporations d'ouvriers d'Etat, des séries de prix ou tarifs constituant des privilèges, tout cela conduira fatalement à des lois frumentaires; tout cela

DÉCADEiXCE DE LITALIE. 177

€6t basé sur le principe île l'entretien d'une fraction des citoyens par les autres. A Paris, l'assistance publique est une vaste administration, déjà insuffisante, donnant une certaine idée de TAnnona (I).

§ 8. Décadence de l'Italie.

La longue décadence de l'Italie, à partir de la conquête de la Macédoine, de la Grèce et de la destruction de Carthage, époque de la grande splendeur de Rome et du plus grand déploiement du caractère romain , après la véritable conquête de l'Europe civilisée du temps, et avant les terribles guerres sociales, est l'un des faits les plus curieux elles plus importants de l'histoire de la civilisation (2). Cette décadence s'est prolongée pendant 1200 ans. Dès le temps de Charlemagne, malgré les invasions, Goths, Ostrogoths, Huns, Vandales, Lombards, Sarrasins, l'Italie se relève lentement pour arriver à la belle époque des Républiques du Moyen âge et, peu à peu, s'élever à une population de 31 millions d'habitants avec une émigration considérable; c'està-dire à près de 6 fois sa population du temps de la République romaine. Le facteur principal de cette décadence a été la suprématie de Rome, la guerre implacable faite à tous les peuples de l'Italie, leur asservissement, leur spoliation, leur ruine, la confiscation de leurs terres, au profit du peuple romain c'est-à-dire des familles sénatoriales, la constitution de grandes terres dont

(1) Ce chapitre était écrit depuis plusieurs mois lorsqu'à paru dans une Revue socialiste (Reloue Blanche, 15 juin 1895), un article signé Victor Barrucaud demandant la gratuité du pain dans la France entière. Les boulangers livreraient le pain gratuitement aux consommateurs pour compte des municipalités. Celles-ci auraient à rembourser les boulangers au moyen de souscriptions volontaires et de Vimpôt. La dépense serait d'environ 1500 millions par an. Divers journaux ont reproduit cet article en l'approuvant, notamment La Justice (15 juin). A plusieurs égards, l'État et les Municipalités ont ime tendance des plus accusées et des plus dangereuses à développer la gratuité : enseignement gratuit, assistance gratuite, bains gratuits, spectacles gratuits, alimentation des enfants gratuite. Plusieurs députés socialistes ont fait savoir que la proposition de la gratuité du pain serait soumise au parlement. Depuis le prince Kropotkine {Le Matin , 25 juillet) a demandé le logement gratuit.

(2) Cette belle question vient d'être traitée par M. Vanlaer. La ih: population de l'Italie au temps d'Awjiaite, 1895. Comparer Jullian, transformation de l'Italie sous les Emperem-s 1884. Dureau de La Malle, l" vol. 371, 375,399 ; 2^ vol. 175,235.

178 DÉCADENCE DE l'iTALIE.

quelques-unes existent encore, les transformations de la culture, la substitution du travail servile au travail libre, les guerres sociales pour obtenir l'égalité civile, les guerres civiles qui se prolongent, jusque sous les Flaviens et qui achèvent la désolation de l'Italie. A ces diverses causes, il faut en ajouter une autre d'une nature différente et à laquelle l'Italie n'aurait pu échapper : la mise en culture de nouveaux territoires, en Europe et en Afrique correspondant à la mise en culture actuelle des États- Unis, des territoires du Brésil et de la Plata, de l'Afrique australe et de l'Australasie. L'Europe entière se trouve placée aujourd'hui dans les mêmes conditions que l'Italie il y a 22 siècles. Elle est également exposée à de grandes épreuves (1).

(1) ilarquardt, Organisation de l'Emjnre, 1 vol. Baiiker's, Magasine de Xew- Tork, août 1887. Dureau de La Malle, 2^ vol. 175-235.

Page 1