IMPÔTS DE MUTATION

et vicesuna venalium mancipiorum ; 3o la vicesima hereditatium : Auguste paraît avoir importé ces trois impôts d'Egypte.

I. Vicesima libertatis. — Il était supporté en grande partie par les esclaves. Caracalla le porta au double. Macrin le remit à l'ancien taux. 11 disparut avec Dioclélien, ce qui tend à prouver que le nombre des esclaves et celui des affranchissements avaient dès lors beaucoup diminué. En 209, a. J.-C, cet impôt avait produit 4,000 livres d'or, évaluées par Bureau de La Malle à 4,496,200 fr.

II. Ccntesima rerum venalium. — Véritable droit de mutation entre-vifs sur les objets vendus à l'encan {auctiones). Sur les instances de la population de Rome, encore rebelle à l'impôt, Tibère le réduisit de moitié. Caligula le supprima. Le Sénat fit frapper une médaille pour perpétuer cet acte mémorable. Il ne tarda pas à être rétabli. D'après Serrigny et Dureau de La Malle, il aurait eu un caractère plus général; il aurait été levé sur tous les objets vendus dans les foires et marchés. Ce qui explique les réclamations des populations. En ce cas, il n'aurait été que l'impôt égyptien du même ordre, origine de l'Alcabala arabe et espagnol. Les Espagnols l'ont porté avec eux dans l'Amérique du Sud (1),

III. Quinta et vicesima venalium mancipiorum. — Taxe de 4 p. 0/0 sur la vente des esclaves : elle devait être acquittée par les acquéreurs. Xéron la mit à la charge des marchands. Ce changement constaté par Tacite (2), nous a valu l'avantage de connaître l'opinion du grand historien romain en fait d'incidence d'impôt. « Vectigal quoque quinttc et vicesimte venalium mancipiorum remissum specie magis quam vi, quum venditor pendere juberetur, in partem pretii emptoribus accrescebat »>. M. Gagnât se range à l'opinion de Tacite. « La réforme de Néron, resta, dit-il, sans effet pour les acheteurs; ce furent eux qui continuèrent à payer un droit de i p. 0,0 à l'Etat ». Le cas est curieux, mais ce qui est le plus à noter dans l'histoire des théories sur

(1) Marquardt pense que le droit de 1 p. 0/0 était dû sur tous les achats et qu'il donnait une forte somme, ibklem, 351.

(2) Annales, livre XIII, chap. 31.