CHANGEMENTS DANS LES IMPÔTS

seconde pe'riode, c'est Tensemble des charges imposées à la propriété Foncière. L'Empire lui accorde, sauf les caprices de la volonté des empereurs, très-vacillants eux-mêmes, une sécurité nouvelle, elle doit la payer; d'oîi pour tous les propriétaires, romains ou autres, le terrible poids de prestations, correspondant elles-mêmes à une très-grande extension de terres mises en culture ; pour les propriétaires, non romains, les exactions ruineuses de Vannona species; et enfin la taxe successorale.

Sans doute, on rencontre tout cela, sauf la taxe successorale, à Athènes, mais Athènes est un microcosme à côté de l'Empire romain, elle y est elle-même comme perdue; le fait de l'Empire, c'est de développer la culture du sol et la sécurité au moyen des itinéraires militaires, des garnisons et de l'impôt; et comme le travail est encore à peu près servile et, en tous cas, humble, apprécié à sa valeur future seulement par des génies supérieurs, comme Aristote et saint Paul, c'est à la propriété foncière de supporter le poids de cette série nouvelle de taxations.

De là les tentatives du fisc romain pour unifier l'impôt foncier, pour le propager partout, pour mettre quelque ordre, quelque uniformité dans tous les impôts qui portent sur la terre dans les diverses parties de l'Empire. Marquardt a consacré à ces impôts un des chapitres les plus importants de son livre sur l'organisation financière chez les Romains. La dîme, le stipendium, sur les biens mobiliers ou immobiliers, la capitalion, souvent avec une évaluation du travail de chaque famille et de ses profits, plus un grand nombre d'impôts locaux, étaient les formes les plus répandues; il faut ajouter de très-grandes variétés dans l'application, le taux, la perception de l'impôt. Rome mit la main tantôt sur la totalité de ces impôts, tantôt sur une partie; parfois ellë~ne demanda rien, ce qui n'était pas le cas le plus ordinaire. 11 y avait des traités pour chaque Etat, chaque province, chaque ville, et, par suite, une infinie quantité de conditions différentes pour les unes et pour les autres. Il en a été des impôts à payer comme des territoires. L'acte de Déditio originaire, pour les vaincus, l'acte d'arrangement pour les alliés, Socii, plus ou moins changés, remaniés par le Sénat, servaient de fondement aux oblisraticns fiscales.

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On apporta peu à peu, mais sans liésiler, ni reculer, de grandes moditjcalions à cet état de choses, en vue de tout soumettre aux mêmes règles. Avec le temps, les changements d'Empereurs, les changements économiques, les nouvelles lois, l'uniformité fit place à la diversité et l'unité prévalut. On annula les traités locaux; on profita des divisions intérieures pour imposer la seule autorité des agents de l'Empire, appuyés partout par les grands propriétaires; partout les défenseurs attardés des idées républicaines et des influences démocratiques, durent s'effacer, sauf à s'affilier au grand mouvement religieux qui allait demander ses comptes à la société romaine et la renverser pour tout renouveler : « ac 7iovis ex rébus aucti tuta et presentia quam « vetera et periculosa mallent; neque prov incise illum rerum sta « tum abnuebant », paroles que Tacite applique au temps d'Auguste, mais qu'on peut appliquer à la période entière qui est close par Dioclétien.

Dans le cours de cette période les impôts prirent définitivement les formes sous lesquelles nous les avons résumés. Tout souvenir républicain, démocratique, tout pacte local, tout traité disparurent et l'on peut ajouter avec Tacite : omnes exuta œqualitate jussa Principis aspectare {i). L'époque républicaine des civilisations grecque et romaine qui s'est ouverte vers le septième siècle A.-C, et qui a fourni une si illustre carrière, est close pour de longs siècles; tout ce qui la constitue et la rappelle s'elTondre; Thucydide, Polybe, Gicéron, Tacite font la place aux chroniqueurs de l'histoire augustale; les citoyens romains paient une taxe pour ne pas faire leur service militaire, mais ils vivent aux dépens de l'Etat, c'est-à-dire des propriétaires.

(1) Annales, liv. I, chap. ir, iv.