‹ L'impôt dans les diverses civilisations (volume 2)Chapitre 13 sur 252 · FIXATION DES PEUPLES NOMADES. XXVIJ · texte numérisé non relu

FIXATION DES PEUPLES NOMADES. XXVIJ

de la culture du sol. Pour apprécier les résultats de ce naufrage au point de vue de l'impôt, il faut diviser l'Europe romaine en deux zones : d'abord, la zone complètement romanisée, comprenant l'Italie et l'Espagne, L'Italie finit par expulser ou absorber tous les éléments étrangers, Goths, Hérules, Lombards; elle conserve les traditions romaines, les lois romaines, les impôts romains et les approprie peu à peu aux temps nouveaux ; elle retrouve les divers éléments de civilisation que la conquête romaine avait comprimés. La situation de l'Espagne est plus difficile. Elle engage contre les Arabes une lutte de sept siècles. Elle subit à la fois l'influence propre des Arabes et l'influence de cette lutte même. Ses institutions fiscales durent être appropriées à cette lutte.

XVI. Dans la seconde zone, qui comprend les Gaules, la Grande-Bretagne et l'Allemagne jusqu'à l'Elbe, la situation est différente. Les Gaules, alors le territoire principal, n'ont pas été romanisées au même degré que ritalie et que l'Espagne; elles sont en partie occupées définitivement par les tribus germaniques et Scandinaves : il y eut une sorte de compromis, une véritable fusion entre ces divers éléments. En même temps que le territoire des Gaules est défriché, assaini, mis en culture, les tribus celtiques, germaniques, Scandinaves, de demi-nomades tendent à devenir sédentaires. C'est de ces divers éléments qu'est sorti le régime féodal en vue d'asseoir les populations, de mettre le sol en valeur, de développer la vie rurale, transition indispensable aux populations nomades, de défendre le territoire et de préparer les éléments de la nationalité.

XVII. Cette œuvre complexe s'est accomplie dans les grandes propriétés foncières, dans les seigneuries, qui ont remplacé le clan, démembrement de la tribu, ou plutôt qui ne sont que \espaçi, pays ou localités, où le clan s'est fixé, avec ses chefs et ses familles. La

XXviij APPROPRIATION DE l'iMPÔT.

seigneurie s'est elle-même démembrée en fiefs et en tenures roturières, de divers genres, le fief pour fournir le service militaire et garantir la défense de la seigneurie et du territoire, la tenure roturière pour garantir la production. Comme Fa expliqué Sumner Maine, les impôts et les redevances des Oefs et des rotures sont provenus, en partie, des anciennes redevances, des clans et des familles dans la tribu. La société féodale et le régime féodal n'ont été que la cristallisation, l'agencement des seigneuries. La tribu est un État^ le clan un autre État, avec ses chefs, son gouvernement, ses agents. La seigneurie a donc été elle aussi un État^ d'autant plus réel et sérieux qu'elle a eu pour fondement la terre, le sol, tandis que la tribu, le clan n'avaient que la tradition, l'habitude et l'espace.

XVItl. Sous le régime féodal, l'impôt, loin de disparaître ou de s'amoindrir, s'est multipUé, diversifié avec une ingéniosité dont tous les fiscs ont, depuis lors, profité. Il a survécu à la longue anarchie qui a duré du VI* au xf siècle, mais il a été approprié, totalement dans les Gaules , partiellement en Angleterre , en Allemagne, en Espagne, en Italie. En ItaHe, cette appropriation s'est faite au profit des grands propriétaires et des villes. En Angleterre, en Allemagne, en Espagne au profit du pouvoir royal ou impérial et des grands propriétaires. Dans les Gaules seules, elle a eu lieu exclusivement en faveur des principaux propriétaires, les Seigneurs, et des principaux fonctionnaires^ les Comtes. Par suite, les Gaules ont été le foyer de la véritable féodalité, représentée par le seigneur foncier, et le seigneur justicier, celui-ci au nom de la tradition romaine, celui-là au nom de la tradition foncière, se reliant elle-même à l'ancien clan et à l'ancienne tribu. Cette appropriation, fun des faits les plus importants de l'histoire de l'impôt, a eu une durée d'au moins 400 ans par ses résultats immédiats, et par ses prolonge-

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