CHAPITRE VII

COUP D (ï:IL GENERAL SI.R L HISTOIRE DE L I.MPuT DAN? LES ANCIENNES CIVILISATIONS.

Par suite, il est nécessaire de re'sumer les grandes lignes de l'histoire de l'impôt, au moment où tout va changer dans la direction de la civilisation, où l'humanité, sous l'impulsion d'une force qui n'est pas encore fatiguée, va transporter son foyer principal hors de l'Europe, pour rayonner de là non seulement sur le territoire des anciennes civilisations de l'Asie, mais sur le globe entier.

Les premières civilisations, celles de la Mésopotamie, de rR]gypte, de la Perse, de l'Inde et de la Chine nous ont présenté deux systèmes d'impôt, correspondant à deux civilisations différentes. D'un coté, le système de l'Inde, ayant pour seul fondement, la culture du sol et le morcellement de la souveraineté politique. Tous les autres systèmes ont un autre caractère. Les éléments de la civilisation sont très variés en Chine, en Egypte, en Mésopotamie, en Perse, quoique reposant sur la propriété foncière et la culture du sol à titre principal, mais sans exclusion de l'industrie et du commerce. De là des impôts atteignant les branches diverses de la production et parvenant en Earypte à une perfection extrême. Cependant pour tous ces systèmes, l'impôt agricole, qui est le principal, se perçoit, en tout ou en partie, en nature, et parfois il ne consiste même que dans une dime en nature. Malgré les guerres, les conquêtes, les oppressions des races vaincues, malgré l'esclavage, ces traits marquent nettement les institutions fiscales de ces premières civilisations et caractérisent toujours celles d'entr'elles qui durent encore. On les retrouve en Chine, duns l'Inde, en Perse, dans l'Empire turc et même en Egypte. .\ l'immutabilité fiscale correspond un état social et politique moins incertain, mais moins

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progressif qu'en Europe, la richesse y est moins grande, mais la misère moins excessive.

Ces civilisations subsistent encore. Au Japon règne une dynastie qui remonte à plus de 2,500 ans. Cependant le Japon ne montre aucun signe de décadence. Il est plus peuplé que la France et en voie d'accomplir un renouvellement complet. La Chine compte 400 raillions d'habitants, c'est-à-dire plus du quart du genre humain. L'Inde est très peuplée et heureuse. L'Egypte n'a jamais été plus peuplée qu'aujourd'hui.

A ces grands États constituant un seul groupe avec une population de 700 millions d'hommes — ont fait longtemps face la Phénicie, la Judée, les Grecs et le peuple romain. Malgré l'originalité de leurs institutions, la Phénicie et la Judée n'ont pas conservé de rôle politique — mais la Judée a rempli un rôle religieux tellement extraordinaire qu'elle a eu une influence fiscale, ne serait-ce que la dîme ecclésiastique, que nous allons avoir à étudier avec les impôts au moyen âge. Cette dîme subsiste encore en Angleterre, la natiou qui est actuellement à la tête delà civilisation.

Cette influence, la Grèce, conquise, dévastée, humiliée par les Romains, ne l'a exercée à aucun point de vue sur l'Europe; néanmoins elle a eu un développement politique, social, économique , financier extrêmement brillant et plein aujourd'hui pour l'Europe d'enseignements, puisque les idées démocratiques d'une partie delà Grèce tendent à y prévaloir. Dans ce développement, que nousavons appelé un microcosme, les Grecs ont eu deux systèmes d'impôt ; d'abord, celui des Athéniens ou des Ioniens, des plus variés et des plus complets à raison de la fécondité déployée par l'esprit fiscal démocratique. Néanmoins cette fécondité a fini par compromettre la vie sociale, la production et la conservation de la richesse en Grèce, et par provoquer une décadence effroyable qui ne s'est arrêtée quelque temps que sous l'influence de Rome et du christianisme. Bien que les institutions fiscales de la Grèce démocratique n'aient exercé aucune influence sur l'Europe, elles n'en sont pas moins intéressantes : il faut les étudier afin de se prémunir contre le virus démocratique. Quant au régime fiscal dorien, dont Lacédémone a été le type, il a été encore plus

SLU LES DIVEUS .sVSTÈMKS d'iMPÔ"^. 251

funeste; il peut servir d'antidote aux maladies socialistes.

Le système romain , dans ses trois grandes époques , est, au contraire , en rapports intimes et profonds avec les sociétés européennes contemporaines, même avec leurs colonisations.

Dans la première époque, le tributum ex censu et les Portoria ont constitué un ensemble simple et puissant, offrant beaucoup de rapprochements à faire avec les impôts aux Etats-Unis. Cet ensemble a été altéré par la direction donnée à la politique de Rome, par la guerre, la conquête du monde méditerraûéen et la formation d'une aristocratie foncière oppressive, qui a exploité tous les peuples méditerranéens.

Dans la seconde époque, transition entre la République et l'Empire, les peuples conquis par Rome ont, peu à peu, arraché la concession d'un système d'impôt uniforme, dans la mesure du possible, pour toutes les parties de l'Empire. Le prix de cette uniformité a été les lois frumentaires. Le citoyen romain pauvre a été nourri par l'Europe, qui a pu respirer pendant quelque temps.

Dans la troisième, le peuple romain est définitivement submergé par lespeuplesconquis. L'Italie est soumiseàTimpôt. Les citoyens romains ne sont plus nourris que dans les grands centres turbulents. Les Empereurs cessent d'être en rapports directs avec les citoyens, profondément dégradés; on leur refuse même d'être soldats; l'armée devient celle de l'Empereur; il la tient au loin; il a ses gardes spéciaux ; il est le maître de l'impôt ; il en dispense ses amis, il le délègue à ses courtisans; l'impôt revêt un caractère d'autant plus servile que les esclaves sont moins nombreux et qu'on peut l'exiger des anciens esclaves, transformés en négociants, employés, propriétaires, colons. A eux de payer et faire payer l'impôt. Peu à peu les grands fonctionnaires, les grands propriétaires en seront tous exempts. Cette exemption dite immunité diminue les ressources fiscales du gouvernement qui procède, avec Dioclétien et Constantin, à une modification profonde des impôts, principalement mis à la charge de la propriété foncière rurale par la capitatio terrena, la capitatio humana, les prestations et les corvées. Tant que l'Empire est en mesure de résister aux causes de dislocation qui lui sont propres, ce sys-

tème se maintient, parce qu'il correspond à deux révolutions économiques : 1° la transformation de l'esclavage antique; 2° l'extension du développement agricole et rural de l'Europe et de la propriété foncière. Il a le plus grand rapport avec les impôts qui avaient prévalu dans les anciennes monarchies de l'Orient, notamment de la Mésopotamie, et il en provient en partie ; aussi, en Orient, a-t-il résisté à tous les changements politiques qui s'y sont accomplis.

Il n'en a pas été longtemps de même en Occident, parce que les conditions politiques et économiques de l'Europe ont eu pour résultat la ruine totale de l'Empire romain d'Occident. En réalité, l'état de civilisation de l'Europe, très inférieur aux v« et vi« siècles à celui de l'Orient (Asie mineure. Ancienne Mésopotamie, Palestine, Phénicie, Egypte) ne permettait pas h un système d'impùt, tel que celui adopté par Dioclétien et ses successeurs, de subsister. Dans leurs vastes réformes, Dioclétien et Constantin ont été dominés par les influences orientales, bien autrement puissantes alors. Le christianisme et le mahométisme le prouvent assez; ces réformes convenaient fort bien à l'Orient; elles ont dû, en Occident, participer aux changements detoute sortequi allaient y avoir lieu sous l'influence des invasions, de la dissémination des populations, des progrès extraordinaires de la culture, de la décadence des villes et de la ruine du gouvernement central.

De toutes ces causes, cependant, la plus active a été la transformation de l'esclavage. L'esclavage dans la Grèce ancienne et à Rome avait pris un développement inconnu toujours en Orient. La liquidation de cet esclavage a duré longtemps; associée à d'autres éléments perturbateurs, elle a produit la société du moyen âge et le fait décisif de l'appropriation de l'impôt.