‹ L'impôt dans les diverses civilisations (volume 2)Chapitre 142 sur 252 · DE LA SURVIVANCE DES IMPÔTS ROMAINS · texte numérisé non relu

DE LA SURVIVANCE DES IMPÔTS ROMAINS

a longtemps accrédité l'opinion que les invasions germaniques n'avaient point exercé d'influence dirimante dans les Gaules, que le gouvernement romain s'était éclipsé plus de nom que de fait, que les Francs s'y étaient substitués dans le Nord, les Burgondes à l'Est, les Wisigoths au Midi, que toute l'administration romaine était restée debout et que les impôts, établis par Dioclétien et par Constantin, avaient continué d'être perçus; c'est le système soutenu avec beaucoup de science, au siècle dernier, par l'abbé Dubos , condamné avec une certaine irritation par Boulainvilliers et Montesquieu, relevé par un grand nombre de publicistes contemporains , MM. Pétigny, Lehuerou , Pastoret, Championnière, Guerard, Fustel de Coulanges, tandis que Baudi di Vesme, Montlosier, Pardessus adhéraient aux idées de Montesquieu. La question a été complètement élucidée par les travaux de M. Ad. Vuitry, de ^I. Flach et de M. Glasson. L'organisation et l'administration fiscales romaines ont survécu à l'empire romain dans les Gaules, pendant le vi*= et le vn« siècles; à partir du viiie siècle elles se sont peu à peu transformées pour disparaître en partie à la fin du ix"^ siècle ; en outre, elles se sont conservées plus intactes dans le midi que dans le nord de la France, dans les villes que dans les campagnes. Les deux capitations ont continué à être perçues, ainsi que les portoria. Les prestations se sont aggravées. Les autres taxes ont disparu. Il a été procédé sous les rois Mérovingiens à plusieurs opérations du cens, nécessaires pour l'application de la capitatio humana; ces opérations ont fini par rencontrer de grandes difficultés; elles ont même provoqué en 615 une sorte de révolution fiscale à partir de laquelle la perception directe de l'impôt au profit du pouvoir central demeure restreinte et cesse bientôt. Mais, jusqu'à cette époque , l'impôt a été exigé de tous les contribuables, sans égard à leur origine;

deux capitatio avec tendance à se confondre, les portoria, les corvées. Parmi les seconds, le chi-ysargyum , p. 260, 264. « Le mode de répartition de l'impôt foncier, s'est continué de l'époque romaine à l'époque franciue. C'est là un fait de la plus grande importance et nous aurons à le rappeler plus tard pour rendre raison de la transformation qui se produira dans l'impôt foncier au début de la période féodale , p. 271. Voir également Glasson , Ibidem. 2« vol., 358, 381.

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