‹ L'impôt dans les diverses civilisations (volume 2)Chapitre 145 sur 252 · DE LA CONDITION DES TKRRES · texte numérisé non relu

DE LA CONDITION DES TKRRES

résultats bruts n'étaient pas une charge aussi lourde qu'on pourrait le croire. Bien autrement aléatoire est la conversion des récoltes en métaux précieux, conversion qui augmente les aléas des cultivateurs et qui a pour conditions une certaine abondance dans la masse des produits et une certaine stabilité dans leur valeur. C'est pour ces raisons, d'une part, que la Chine, l'Empire ottoman, l'Angleterre religieuse pratiquent encore la dîme en nature; et, d'autre part, que l'abolition de la dîme en France ne fut pas un aussi grand bienfait que l'Assemblée constituante le crut. Sur une production brute de 2,400 à 2,800 millions de francs les dîmes représentaient en 1789 environ 100 millions de francs, soit moins de 10 p. 0/0 de la production nette (i).

% 9. De la condition des terres.

« Si nous réunissons tous les traits (2) sous lesquels le do- « maine du grand propriétaire vient de nous apparaître, nous (( avons devant nous une Potestas, franche et libre, une terre <i inaccessible aux agents de la force publique et aux collecteurs ■< d'impôts.... Quel agent du fisc oserait tenir tête au petit sou- « verain qui y commande, pénétrer jusqu'à sa somptueuse de- « meure que ne défendent pas seulement des murs et des en- « ceintes {burgiis, castella), mais dont l'approche est gardée par « la foule des clients? Les habitants àh domaine sont les hommes « du propriétaire; il les juge, les punit, colons aussi bien qu'es- « claves et affranchis. Il les assiste et les secourt. Il les enrôle

(1) Nous avons réduit le chiffre de 133 millions avancé par Xecker et accepté par M. Léonce de Lavergne {Introduction aux voyages d'Arthur Toung). M-. Monin (Grande Encyclopédie au mot D'une) réduit à 65 millions le produit des dîmes, évalué à 90 /ni??iOHS par l'abbé Mayet, membre de l'Assemblée constituante. II est certain que diverses parties du territ<iire, nouvellement mises en culture, échappaient j'i la dîme. D'autre part, l'Eglise avait Inféodé une partie de ses dîmes aux seigneurs féodaux en compensation des services publics qu'elle ne pouvait l'emplir ; en outre, toutes les dîmes personnelles affectant le travail tombèrent en désuétude. La dîme fut ainsi restreinte aux fruits de la terre, surtout aux céréales , aux foins et aux vîu^j, qui constituaient les grosses dîmes. L'inféodationdes dîmes, qui a donné lieu à tant de controverses, mais qui a été maintenue jusqu'en 1789, est un fait de la mémo nature que l'appropriation de l'impf)t dans la [seigneurie. Elle a eu les mêmes origines, les mêmes causes et les mêmes fins.

(2; Flach, Origines, p. 76, 99.

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