CHANGEMENTS DANS LES FIEFS

diquent les comptes conservés des grands Capétiens, était-il un véritable fief? On doit en douter. Du Gange le définit, « Tenura « terrarum pro annuo redditu concessa, quœ tertiam, vel ad « minus quartam verœ seslimationis œquat, absque aliis servitiis « in charta expressis. » D'après ces terme le Feudo firma ne pouvait être un fief.

Au contraire, le Feudum francian, franc fief, était un véritable fief, bien que possédé par des hommes libres, non nobles, parce que, bien qu'exempt d'hommage, il était tenu au service militaire et soumis au cens : censin obnoxius (1).

Ces diverses formes de fief sont strictement réglées par le contrat. Il en résulta un très grand progrès pour la constitution du droit de propriété. A l'occupation, à la recommandation, à la concession bénéficiaire, succède une forme moins imparfaite, bien qu'encore incomplète ; le service militaire et ses compléments, la fidélité, l'hommage, la justice, les aides, composent un véritable prix ; cela est si vrai que, au bout d'un certain temps, ces services divers s'évanouiront, mais la propriété demeurera acquise; elle se transmettra légalement et cette transmission donnera lieu à des taxations nouvelles.

A partir du xii« et surtout du xiii^ siècle, il se produisit dans cet organisme des changements qui s'aggravèrent avec le temps, et qui, en 1789, justifièrent, en partie, les critiques des feudistes et des économistes.

Nous avons vu que, dès les derniers temps de l'Empire romain, les véritables cultivateurs, les colons avaient beaucoup amélioré leur condition et qu'après la crise du vi^ et du vu* siècle, cette amélioration avait repris son cours au ix<= ; elle ne s'est ralentie depuis qu'au xiv« et xv<= siècles; mais elle a été très grande au xii« et au xiii^. Nous allons en demander la preuve à une autorité compétente, M. Léopold Delisle. Ces colons, qu'on rencontre à toute époque dans les Gaules romaines et autres, premier élément de la propriété roturière, n'ont cessé de croître en nombre et en importance ; surtout après les pertes terribles que les Croisades infligèrent aux seigneurs féodaux, ils

(1) Du Cange, Glossaire, au mot Feuiïum.