CHAPITRE I

DE l'impôt dans les ÉTATS DES VALLÉES DE l'eUPHRATE ET DU TIGRE : CHALDÉE , ASSYRIE, BABYLONE.

Plusieurs grands empires se sont succédé dans les vallées de l'Euphrate et du Tigre pendant au moins 40 siècles, peut-être davantage. Les travaux les plus autorise's de l'archéologie reportent à plus de 5,000, peut-être même 6,000 ans l'époque où a fleuri la première civilisation dans le delta de l'Euphrate. Ce delta, par la prodigieuse fertilité dont il jouirait encore s'il y régnait la même sécurité que du temps des maîtres de Ninive et de Babylone, fertilité supérieure même à celle de la vallée du Nil et surtout moins incertaine, explique cette longue persistance de la civilisation (1).

Ces divers empires ont laissé soit en Chaldée , soit à Ninive, soit à Babylone des quantités de détritus, — une véritable montagne à Babylone, — briques, cylindres en métal, bijoux, pierres de toute sorte, recouverts de traits, de dessins, de figures dont le déchiffrement est Tune des gloires de la science de notre siècle. Il faut y joindre des inscriptions gigantesques entaillées sur d'énormes rochers. On a utilisé ces documents pour compléter les renseignements transmis par les historiens grecs, notamment par Hérodote, sur l'organisation fiscale de ces empires qui, sous bien des rapports, ont eu le même caractère. On peut ramener cette organisation aux traits suivants :

1° Chacun de ces empires a été conquérant et militaire, comme l'empire perse ou l'empire ottoman. Il se composait d'un

(1) Selon Hérodote, le blé y rendait 200 pour 1. Les voyageurs modernes, Lord Loftus, M. Kivoire, le consul américain de Bassorah (1894), estiment que la fertilité serait encore la même. — Maspero, //isto ire ancienne de l'Orient, p. 138.

b LE TRIBUT ET LE DON VOLONTAIRE.

peuple dominant qui, sans se les assimiler complètement, régissait par la force et une administration vigilante, les États ou peuples vaincus ou vassaux.

2° Les Etats vaincus ou vassaux devaient payer d'abord le tribut en nature ou en argent — on n'en connaît pas la quotité, — comme marque de leur subordination, ensuite la dîme, comme concours au maintien de l'empire auquel ils appartenaient; moyennant l'acquit de ces charges, ces peuples conservaient une assez grande autonomie (1).

3° Néanmoins, le paiement de ce tribut et de la dîme se faisait avec difficultés; il était la cause de guerres incessantes, suivies de la dépossession et du déplacement des populations révoltées, rarement de leur servitude, plus rarement de leur massacre. Telle a élé deux fois la condition d'Israël , une première fois avec l'empire de Babylone , une seconde avec Rome. Babylone se montra moins cruelle que Rome.

C'est que le tribut, en nature ou en argent, quand il est élevé, est une charge redoutable pour les populations, même sans tenir compte de l'infériorité dont il les marque. S'il est accompagné d'une dîme, il devient plus accablant encore. Dans les deux cas il appauvrit irrémédiablement les pays tributaires , de la même façon que l'absentéisme des propriétaires anglais a longtemps dévasté l'Irlande, que les charges de l'occupation romaine ont soulevé l'Egypte et que l'Angleterre humanitaire exploite l'Inde. Le tribut séculaire est l'une des causes de la désolation actuelle de l'Asie Mineure, surtout de la Mésopotamie. Les populations, condamnées, pendant de longs siècles, à payer le tribut à des peuples étrangers, sont destinées à un appauvrissement fatal, car le tribut devient une exportation de richesse sans retour.

4° La population dominante n'échappait pas elle-même à l'impôt qui était essentiellement foncier dans des vallées où le sol rendait en moyenne 200 pour i. Cet impôt était perçu d'après un cadastre tenu, avec soin, au courant des mutations. Il servait

(1) a Daus ma 111" campagne, dit Seunachérib dans une inscription, je marchai vers la Syrie ; j'instituai Ethbaal sur le trône de la royauté et je lui imposai le tribut et la dîme de la suzeraineté ». — Lenormaut, Manuel d'histoire ancienne, 2' vol., 1869, p. 99.

l'impôt foncier et la dîme. 7

de contrôle à l'état de possession des terres et de base à la répartition des impôts (1).

5" A l'impôt foncier venait se joindre le don volontaire. Le don est la forme la plus antique de l'impôt. Il était à la fois l'hommage dû au souverain et le libre concours du sujet à ses dépenses et à celles de l'Etat. La tradition du don a persisté, comme coutume de bienséance et d'hommage, même lorsqu'il eut été remplacé par d'autres impôts. Il existe encore de nombreux documents, dans les diverses civiUsations de la Chine, l'Inde , l'Egypte où la scène de la remise du don volontaire , en dehors de toute obligation de tribut, est représentée. En Judée, les deux dîmes n'empêchaient pas le don. Le temple de Jérusalem et son célèbre trésor ont toujours été entretenus par les dons, qui étaient dus aux trois fêtes principales, à titre religieux.

D'après Hérodote, Darius, fils d'Hystaspés, aurait le premier, dans le vaste empire des anciens Perses, transformé le don volontaire en une capitation par tête, exigible partie en nature et partie en argent, ce qui lui donnait le caractère d'un tribut. Le don volontaire s'est maintenu distinct de la capitation. 11 compte encore parmi les ressources de tous les souverains orientaux et de tous les rois africains (2). On le rencontre même dans la plupart des budgets européens et il ne serait pas difficile d'en trouver quelques vestiges dans les budgets de la France.

Telles ont été les premières formes de l'impôt : le don volontaire, devenu la capitation, l'impôt foncier d'après un cadastre, ou la dime pour les sujets directs , le tribut et la dîme pour les Etats vassaux. Avec le temps, le tribut se convertit également en une capitation.

Sur l'assiette et le taux de ces divers impôts les renseignements manquent. Après le don volontaire, converti en capitation, la dîme a été le plus universellement pratiqué de ces impôts. En Egypte, la dîme a même été, du moins dans les temps

(1) n a existé un cadastre daus l'ancienne Clialdée qui permettait d'établir l'impôt sur une assiette solide et d'en calculer le rendement (Maspero , Egypte et Chaldée, 1895, p. 761).

(2) A Madagascar, le don ou hasiua, d'abord volontaire, puis obligatoire , est une des formes principales de l'impôt.