LE BAIL A CENS
cens, censiis incrementum (1) ; mais, d'une manière géne'rale, il était ordinairement très modique. Dans la seconde loi de la seigneurie de Coucy (en 1563) (2), des concessions de terres sont faites aux serfs, qui sont affranchis, moyennant un cens de douze deniers par an (3), le treizième du revenu, et la douzième gerbe, plus les droits ordinaires de mutation. La modicité habituelle du cens est un fait reconnu; aussi, le plus souvent, il y avait dans le bail à cens, un contrat de champart, en vertu duquel le seigneur avait droit à une certaine part, presque toujours le tiers du revenu brut. Ces conditions ont été considérées comme très favorables. Le bail à cens a été l'instrument principal des défrichements (c'est le cas pour la forêt de Vervins), et de la culture du sol ainsi que pour la concession de la terre aux roturiers.
La civilisation ne disposait pas, au moyen âge, des ressources qui lui permettent de faire aujourd'hui, à d'autres conditions, le défrichement et la mise en culture du Farwest américain, des Pampas argentins, des plaines de l'Australie et de l'Afrique australe. Mais les faits sont de même nature.
On a longtemps discuté sur l'origine et la véritable signification du cens. Les uns ont admis, c'est l'opinion développée avec talent par M. Glasson et par Serrigny (4), qu'il devait provenir des anciens impôts et redevances romains; d'autres, notamment M. Fustel de Coulanges, n'y ont reconnu qu'une redevance foncière (3). Guérard (6) voit, dans le chef cens, la manifestation de la directe du seigneur, et, dans le gros cens, la rente seigneuriale ou foncière, se rangeant à peu près à la première opinion, qui nous parait tout à fait conforme à l'influence considérable de la tradition dans l'impôt. Coutumier, invariable, imprescriptible, indivisible, solide ou solidaire, le capitalis census devait représenter la capitatio terrena en partie. Il y avait, d'ailleurs, bien des variétés de cens. Ducange en fait connaître
(1) Ducange, au mot census : Glossarium. — Brussel, ibidem, p. 476.
(2) Réforme sociale, 1883.
(3) Sous saint Louis le denier tournois valait 0,084, et àpeineO.OlS au xv!» siècle.
(4) Glasson, t. IV, Z32, Revuecritiquedelégislationet jurisprudence, 1873,p.417.
(5) Bevm des Deux-ifondes, février 1878.
(6) Polyptique de Saint-Père de Chartre. >
