LODS ET VENTES. RELIEF

pas manqué de faire aux lods et ventes. Les lods et ventes étaient dus dans les mêmes cas que le quint ou le requint : échange, vente, transaction, donation en paiement, partage, louage perpétuel, donation. Ducange explique fort bien que les mots lods et ventes proviennent du verbe laudare approuver, vendx les ventes (1), approbation que donnait le seigneur, car il avait le droit de retrait. L'impôt remplaça le retrait, de même que l'impOt finit par remplacer le service militaire.

Ainsi que pour le quint, les lods et ventes donnèrent lieu à une multitude de questions et de difficultés. On les trouvera résumées pour la Savoie seulement dans un curieux ouvrage de Bailly (2). On croirait, en le parcourant, feuilleter un dictionnaire d'enregistrement contemporain, car l'impôt, et ceux qui en ont la responsabilité, sont immuables, ou à peu près.

B. Relief. — Les terres roturières acquittaient aussi un droit en cas de mutation par décès, d'abord sur l'habitation et ensuite sur les terres, par arpent. Ce droit était moindre que pour les fiefs, parce que, dans les idées du temps, le fief noble, militaire, avait une toute autre importance que la censive roturière.

D'après Loysel, il équivalait, selon les coutumes, soit au double du cens ou de la rente, soit à une année de revenu (3). Dans d'autres, selon Renauldon, le droit de relief était de 20 deniers par livre du prix de l'héritage (4'.

G. Amortissement. — Les terres roturières, particulièrement les censives, qui entraient dans le domaine de l'Eglise, devaient également le droit d'amortissement , de même que pour les fiefs dans les mêmes conditions.

D. Marciage. — Dans certaines provinces, les tenanciers de rotures, non sujettes au cens, devaient payer à la mort du seigneur un droit dit de marciage. Renauldon le fixe au double du cens ou à un an de fruits (5).

(1) Ducange, Glossarium Laiulibus et vendis.

(2) Traité des lods, 1770, en Savoie, très curieux livre. Les lods ne sont pas dus sur les meubles, mais ils sont dus sur les immeubles par destination et sur les fruits pendants par racines.

(3) Institutes coutumières, 547, 567.

(4) Dictionnaire des flêfs, au mot Relief.

(5) Dictionnaire des fief s, au mot Marciage.