LE FRANC FIEF

fitait des avantages de son fief. Le cas s'est réalisé pour Michel Montaigne. A la troisième génération, rarrière-petit-fils d'un serf questal, a épousé une demoiselle noble (la mère de Montaigne était juive) et a marié sa fille unique dans l'une des premières familles nobles militaires de Guyenne, la famille deLur)(l).

Mais, à la fin du xyi*^ siècle les tendances devinrent plus sévères et il fut plus difficile à un bourgeois de devenir noble en acquérant un fief; en effet, il abrégeait ainsi les revenus royaux. La terre n'annoblit plus. Le Roi seul put annoblir.

Ces divers droits de mutation étaient essentiellement féodaux; seul, à l'origine, le seigneur féodal, ancien propriétaire de la tenure, pouvait les exiger. Cependant les droits de lods et ventes) de relief, d'amortissement et de franc fief formaient de véritables impôts; c'étaient des impôts de mutation; c'est dans la seigneurie que ces impôts, appelés à un si grand avenir, se sont, en réalité, constitués.

M. Ad. Vuitry fait remonter ces droits (2) aux impôts romains. A son avis, les droits de mutation par décès proviendraient de la vicesima hœreditatium et les droits de mutation entre-vifs de la centesima rerum venalium. On peut en douter : d'un côté la vicesima hsereditatium a disparu au iv» siècle; d'un autre côté la centesima rerum venalium ne portait que sur les marchandises vendues à l'encan. Il est plus naturel de reconnaître dans l'invention de ces divers droits, la double influence de l'importance de la propriété foncière et du caractère même du régime féodal. Championnière a considéré ces taxes comme des appropriations privées; c'est qu'il jugeait le régime féodal avec les idées du iix« siècle et non point d'après les nécessités du xii* siècle.

Troisième catégorie. — Taxes directes.

Les taxes directes se composaient des aides extraordinaires et des tailles.

(1) Malvezin, Michel Mcmtaigne et sa famille. Cet ouvrage, dû à l'initiative de M. Magne, ancien ministre, est rempli de documents authentiques qui hU don nent une grande valeur.

(2) Ad. Vuitry, ibidem, p. 278.