PRODUITS DOMANIAUX

A. Produils domaniaux. — Les produits domaniaux étaient les blés, avoines, orges, vins, poirés, cidres, bestiaux divers, poissons, qui, cliaque année, étaient livrés au Roi, soit à raison des terres qu'il faisait cultiver, soit à raison de cens, bien plus considérables, qui lui étaient remis à titre de paiement de toute sorte (1), redevances, fermes, gîtes, impôts. Ces remises n'étaient, en partie, que le paiement de l'impôt acquitté principalement en nature. Nous allons parler des forêts, le produit domanial par excellence.

B. Droits domaniaux. — Quant aux droits domaniaux, ils étaient très multiples et très variés : nous ne pouvons énumérer que les plus importants (2) :

i° Le droit de déshérence, sur les biens vacants, abandonnés et sur les héritages sans héritiers;

2° Le droit d'épaves, le droit de bris;

3° Le droit de découverte de trésors ;

4° Le droit sur les biens des bâtards et des aubains (étranger) d'après la coutume;

5° Les amendes;

Les amendes étaient très nombreuses; elles appartenaient au seigneur, qui avait le droit de les prononcer. Nous reviendrons sur ce point essentiel à propos des droits judiciaires;

6° Les droits de chasse, de pêche, de garenne, de colombier. Ces droits relevaient surtout du seigneur féodal. Ils paraissent s'être beaucoup aggravés du xn"' au xyiii*^ siècle. Ils comptent parmi ceux qui pesaient le plus sur les tenures roturières, parce qu'ils en diminuaient l'indépendance et la jouissance;

7» Les droits sur les cours d'eau et rivières navigables et flottables. En général, ces droits appartenaient au seigneur justicier. Ils donnèrent lieu à beaucoup de vexations. C'est à propos d'un procès sur un cours d'eau que Championnière a composé son livre fort intéressant, mais qui n'a que la valeur d'un pamphlet judiciaire. Le pouvoir royal parvint, assez rapidement, à

(1) Census vinearum, census domorum, census terrfe in frischia. — Hist. des Gaules, 22" vol., coinpotus ballivonini.

(2) Brussel, ilidem, tome I, Revenus des seigneurs et </« Roi.