‹ L'impôt dans les diverses civilisations (volume 2)Chapitre 215 sur 252 · FORÊTS · texte numérisé non relu

FORÊTS

faire prévaloir ses droits sur les rivières navigables et (lottables, en abandonnant les autres aux seigneurs, qui levèrent des taxes sur les moulins, les passages;

8" Les droits de bac, très importants au moyen âge et assez lucratifs. La législation des cours d'eau leur fut appliquée ;

9" Les droits d'étangs, d'égouts, de pluie, de puits (1), qui demeurèrent longtemps seigneuriaux et qui avaient de l'importance dans les villes;

10° Le droit de blairie ou de péage sur les terres vagues;

11° Le droit de banvin, qui autorisait le seigneur à vendre ses vins avant ceux des vassaux ou des tenanciers. De même, les coutumes de Bordeaux, même au xiii^ siècle, n'autorisaient l'entrée des vins du Haut-Pays (Haute-Guyenne) qu'à un certain délai des vendanges.

G. Forêts. — Les revenus forestiers tenaient la première place parmi les ressources du Roi et des seigneurs. Brussel a donné beaucoup de renseignements à ce sujet, mais les comptes des baillis pour 1295 en contiennent bien davantage. M^L Lamprecht et Borelli de Serres ont mis en évidence que le territoire de la France a été couvert de forêts pendant le moyen âge et que leurs produits ont eu une grande importance aussi bien pour le Roi que pour les seigneurs. Aussi, dès 1302, le personnel des eaux et forêts était organisé. De là les droits de gruerie, de graierie, de tiers et danger. Les forêts donnaient lieu à un grand nombre de droits et de procès. Les forêts formaient le véritable domaine, la réserve du Roi et des riches seigneurs. On trouvera à cet égard les détails les plus curieux et les plus précis dans le remarquable mémoire de M. Borelli de Serres (2) sur l'origine du droit de tiers et danger, droit caractéristique des faits domaniaux à cette époque.

D. Exploitations diverses. — Bien que les produits des exploitations agricoles ou industrielles ne fussent pas des im-

(1) Renauldon, iMdein, livre V, chapitre v.

(2) ReclufcJws sur divers services publia», Paris, 1895, p. 293. — Lamprechl, La France au xi*^ siècle, chapitre premier.

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