‹ L'impôt dans les diverses civilisations (volume 2)Chapitre 65 sur 252 · DÉPENSES NORMALES · texte numérisé non relu

DÉPENSES NORMALES

l'Etat, en formant partie inte'grante, se devait tout entier, corps et biens. Il en était ainsi dans les démocraties comme dans les aristocraties; toutefois l'immunité fiscale appartient particulièrement aux aristocraties ; cette immunité dont nous aurons à suivre la trace jusqu'en 1789, et qui n'a pas encore tout à fait disparu, remonte bien loin dans les traditions de l'Europe (1).

Un second fait caractérisait les démocraties, fait qui se reproduit e'galement dans les démocraties contemporaines, c'est que l'Etat devait entretenir, amuser (2), assister le citoyen. A cet e'gard, il importe de ne pas perdre de vue que les démocraties de l'antiquité étaient, au fond, des aristocraties avec des institutions égalitaires. De même, on rencontrait, dans les aristocraties, des lois ou des mœurs démocratiques.

II. Division des dépenses. — Par suite, il y avait deux sortes de dépenses : celles afférentes aux besoins normaux de l'Etat, tels que nous les acceptons à peu près maintenant; celles afférentes à l'entretien , à l'amusement et à l'assistance des citoyens (3).

III. Dépenses normales. — 1" La police des rues ; 2o les emplois subalternes de la justice et de l'administration; 3° les gardes de la cité, chaque garde recevait 3 oboles par jour; 4° l'assemblée du peuple, chaque citoyen recevait de 2 à 3 oboles par séance; 5" le Sénat, chaque membre recevait 1 drachme par réunion; 6° les tribunaux, on comptait les tribunaux ordinaires au nombre de 10 avec 300 juges chacun, les petits tribunaux avec 200 à 400 juges et les grands tribunaux avec de 1,000 à 6,000 juges. En général, tout citoyen passait son temps à en juger deux autres. Il recevait 3 oboles par jour, c'était le triobolon; 7" les orateurs publics, les ambassadeurs, les professeurs et inspecteurs des écoles.

(1) L'atélie (immunité fiscale) est très-ancienne à Athènes. Par atélie ou immunité générale on comprenait l'exemption des droits de douane, des liturgies, du tribut des Métèques , dans quelques cas de l'impôt sur les propriétés et peutêtre la dispense des sacrifices. — Bceckh, 1 vol., 145. — L'immunité a une grande importance dans l'histoire de l'impôt.

(2) Ou la théatrocratie de Platon, Lois , livre IIL

(3) Comparer Gilbert, ibidem, 342-348.

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