LES IMPÔTS INDIRECTS

douane du 20"= levé par Athènes sur toutes les importations et exportations de ses alliés. Ce droit était également affermé. C'est ainsi que les Anglais levaient des droits de douane sur leurs colons américains.

B. Dans les ports, il était dû des droits spéciaux pour leur entretien, savoir; un droit du centième de la cargaison pour les frais mêmes du port et un supplément pour les frais des marchandises eu douane. C'est avec les mêmes droits que se sont organisés les plus grands ports actuels tels que Londres , Hambourg, Anvers, New-York.

C. Les droits sur les ventes dans les marchés se percevaient aux portes d'Athènes. Ils équivalaient donc à de véritables droits d'octroi. Ils variaient suivant la nature des marchandises. Il paraît que le taux représentait plusieurs centièmes de la marchandise. A Bysance, il fut longtemps de 10 p. 0/0. Le rendement était considérable. A Rhodes, ils produisaient 166 talents par an.

D. Le droit sur la vente des biens-fonds était seulement du centième denier, 1 p. 0/0. C'est le point de départ du droit de mutation entre-vifs — pas de droits sur les successions et donations. Les actes devaient être enregistrés. 11 existait à cet effet des bureaux spéciaux; peut-être y, avait-il d'autres droits que ceux de mutation (1)?

E. Les frais de justice et amendes formaient un des grands revenus d'Athènes. Chaque partie les devait; ils étaient particulièrement appelés à payer à tout Athénien libre le Tvioholon pour sa subsistance et le Théoricon pour son amusement. Le peuple , c'est-à-dire les citoyens libres, payant et dépensant lui-même, se montrait très-rigoureux afin de remplir la caisse publique; nul procès civil, criminel, politique, sans caution (Prytanée); on renouvelait les cautions en appel (Paracatabole), parfois avec complément (Epobélie). Les amendes étaient très-fortes. Socrate, bien que pauvre, fut taxé à 10,000 drachmes; Miltiade, Callias, Démosthènes à 90 talents, Timothée à 100, qu'ils ne purent payer.

(1) Giraud, ibidem, 298.