RÉFORMES DE SOLON

pour dette; c'est une des plus grandes réformes dues à la civilisation d'Athènes; il réduisit les intérêts des dettes; il en facilita le paiement en élevant la valeur de la mine de 73 à 100 drachmes (1). Cet ensemble a constitué la ^e5'j(a9eia.

Ces premières réformes accomplies : u II fit faire une situation « de chaque particulier. Il rangea dans la première classe les a citoyens qui avaient 500 médimnes de revenu, tant en grains « qu'en liquides, et il les « appela Pentacosio médimnes (c'étaient « les Hoplites); la seconde classe comprit ceux qui avaient 300 « médimnes et qui pouvaient nourrir un cheval; ils furent a nommés les chevaliers. Ceux qui avaient 200 médimnes com- « posèrent la troisième classe sous le nom de zeugites. Tous « les autres , dont le revenu était au-dessous de 200 médimnes , « furent appelés Thètes (2). »

Le cens avait-il un caractère et un but fiscal? Bœckh , après une discussion approfondie, se prononce dans le sens de la négative. Il établit que, bien que ce classement des citoyens d'après leur fortune ait pu servir à l'impôt foncier dont il a été cidessus question, on n'en trouve aucune trace; qu'il avait un but politique et non fiscal, mais que plus tard il a pu être utilisé dans un but fiscal (3).

Selon Thucydide, la première ei^çcfa fut votée à l'occasion du siège de Mythilène (88" olympiade I]. C'était un impôt militaire que les généraux faisaient recouvrer dès que le peuple l'avait voté. Ils jugeaient même toutes les contestations à son égard;

(1) Solon, XX, XXI, xxm.

(2) Solon, xxm. — Bœckh , 2" vol., 304.

(3) Bœckh , liv. IV, chap. v. Dans toutes les civilisations esclavagistes le cens est ime institution sociale de premier ordre. Il sert à établir la ligne de démarcation entre le citoyen et l'esclave ; car dans ces civilisations la liberté ^^ent au premier rang ; la pauvreté n'est ((u'un accident ; un esclave, un affranchi pouvait être riche ; il n'était rien à côté d'un citoyen pauvre. Le cens servit, en outre, à marquer les diverses classes sociales au point de vue politique, d'après la richesse, capital ou revenu , afin d'imllquer les obligations de chacun , notamment les obligations mihtaires. Plus tard on l'utilisii au point de vue d'un impôt direct. Le cens, en grec TijATifia, eût alors une double signification : l» la signification ancienne, dénombrement et classement de la population ; 2° le montant de l'impôt tUrect établi d'après le cens. D'où l'expression si curieuse de « payer le cens de chevalier », de Zeugite Dans l'Evangile le cens a cejje double signification. Bœckh , 2' vol., 310, 312, 311.

l'impôt SUR LE CAPITAL. 111

nul, même l'orphelin, n'en était exempt. 11 était e'tabli d'après le cens.

B. De Vassiette et du taux de Vimpùt. — De 428 à 378 rimpôt sur le capital paraît avoir fonctionné à Athènes , toujours à titre temporaire, sur des bases fixes et régulières. C'est l'e'poque où il a dû être le plus nécessaire et le plus productif. C'était un impôt de répartition, chaque fois voté par l'assemblée du peuple.

Schœmann a contesté qu'il constituât un véritable impôt sur le capital; il pense qu'il était tout aussi bien un impôt sur le revenu. L'opinion de Schœmann ne semble pas acceptable. Elle provient d'une distinction fondamentale faite par Bœckh quant à l'assiette de l'impôt; mais cette distinction ne modifie pas le caractère réel de l'impôt.

« Qui n'a pas raconté, dit Polybe, dans un passage célèbre, « que les Athéniens lorsqu'ils marchèrent contre les Lacédémo- « niens, de concert avec les Thébains , et qu'ils envoyèrent « 10,000 soldats et équipèrent 100 galères, ils résolurent de « subvenir à l'impôt de guerre arec le bien et que le pays, l'At- « tique entière avec les maisons et tout l'avoir fut estimé, que M néanmoins l'estimation du bien n'atteignit pas 6,000 talents, <( qu'il en manqua 250 (1). »

Quelle pouvait être cette estimation? Evidemment ce n'était pas le capital réel. Tout le bien des Athéniens dépassait de beaucoup 6,000 talents. Ce n'était pas non plus le revenu annuel du capital réel. Il eût été trop considérable. Ce devait être la portion considérée comme imposable du capital réel, portion qui avait un certain rapport avec le revenu annuel; c'est ce rapport qui a pu tromper Schœmann. Maintenant quelle proportion exis-

(1^ Boeckh, 2* voL, 289, 310, 317, p. 324. Schœmann, Antiquités grecques, -vol. 1, 518, 520. La discuission de Bœckh est des plus remarquables. Les Athéniens avaient précédé 1" Assemblée constituant* dans la distinction du revenu brut et du revenu net, dans la recherche scientifique du revenu imposable ; c'est ce dernier multiplié par le facteiir dovize qui donnait le capital imposable; ce facteur a de l'importance comme indicatif du taux de capitalisation. A l'époque de l'archonte Nausinikos, la distinction était parfaite. La propriété était dénommée (cuoia], la partie imposable Ttaï.jAa et l'impôt Etâ'ucpa.

l'impôt progressif.

tait-il entre le capital re'el et le revenu? Bœckh la fixe au douzième pour toutes les classes. Le capital réel était censé représenter douze fois le revenu. Quelle partie de ce capital était tenue comme imposable? Cette partie variait avec chaque classe. L'eiS"ç)cfa aurait ainsi eu un caractère progressif. La première classe payait sur la totalité du capital. Le capital imposable était le capital réel. Pour les chevaliers, Bœckh admet les 5/6", pour les zeugites les 5/9^'. Les Thètes étaient exempts.

Bœckh a résumé ses intéressantes appréciations dans le tableau qui suit :