CAPIT.\L

imposable.

PRODLTT

de l'impôt du50<^ drach.

Mille inédimnes

PenUcosiomedimaes .

Totalité.

Zeuçites

Les proportions discutées par Bœckh ne sont que des hypothèses : car on ne possède pas de chiffres authentiques ; on sait seulement que l'impôt ne portait pas sur la dernière classe et qu'il était pour les autres décroissant, non pas d'après le taux qui était le même , mais d'après la proportion pour déduire le capital imposable du capital réel. Le capital imposable était appelé Ti(*.y,u.a (i) et le capital réel aÇ-.a.

Néanmoins , les hypothèses de Bœckh reposent sur deux textes qui figurent parmi les plus curieux de l'histoire fiscale de l'antiquité. Le premier est une loi conservée par Démosthènes relative aux dots obligatoires. Ces dots sont fixées d'après le cens de Solon : oOO, 300, ibO drachmes. Le second est un texte

(1) Le mot T'.ay.aa reçoit ici une troisième signification.

l'impôt PROGRESSIF. 113

de Pollux, discuté avec la plus grande sagacité par Bœckh el qui établit le caractère de progression décroissante de la base ou de la matière de l'ctS'cpop» à Athènes. « Les Pentacosiomédimnes dépensaient 1 talent pour la chose publique, les chevaliers 30 mines, les Zeugites 10 et les Thètes ne donnaient rien (1). »

Quant au taux de l'impôt il variait avec les circonstances et les nécessités; il était le même pour les diverses classes.

Les hypothèses de Bœckh ont été sérieusement contestées soit en France, soit en Allemagne, par des savants d'une grande compétence. On a critiqué : 1° les trois significations qu'il donne successivement au mot TiaT,[Ax; 2° l'interprétation qu'il a faite des textes de Démoslhènes et de Pollux. On a nié le caractère de progressivité décroissante de l'eiS'cpopa admise par Bœckh, non pas d'après la diversité du taux de Timpùt, mais d'après les différents modes d'évaluer le capital sur lequel il était prélevé, sans proposer aucune explication aussi naturellement fiscale et économique que celle de Bœckh. Le seul point accepté par tous les interprètes : c'est l'existence d'un impôt militaire, temporaire et de répartition à Athènes avec un taux variable (2).

(1) Ces chiffres, comme Bœckh le démontre (2'= vol., p. 306), ne correspondent qu'à une appréciation générale de Pollux sur la répartition proportionnelle des charges publiques pour les iliverses classes à Athènes.

(2) Bœckh, liv. IV, chap. vi. — M. Giraud, La propriété foncière en Grèce, pages 524-533 , n'admet pas que l'ct^cpopa fut progressive et il fixe le capital imposable Ttu.r,u.x au cinquième du cens d'après un texte de Démosthènes a un timéma de 3 talents suppose un capital de 15 talents ». Cette réduction de la matière imposable, paraît bien forte. — Comparer Gilbert. 366 — Le capital assessed c'est-à-dire imposable aux Etats-Unis est bien supérieur au cinquième du capital véritable ; quant à la diversité de méthode pour calculer la matière imposable, d'après la richesse du contribuable, elle se rencontre dans pas mal de législations fiscales actuelles.

Un passage des Lois de Platon (Liv. XII), indique queces questions étaient, ùson époque, étudiées et bien comprises. « A l'égard des contributions pour les besoins de l'Etat, il est néce.ssaire pour plusieurs raisons que l'on ait une estimation juste des biens des citoyens et que dans chaque tribu on donne par écrit aux inspecteurs des campagnes un état de la récolte annuelle afin que, comme il y a des contributions de deux espèces, le fisc puisse choisir, chaque année, celle qu'il jugera à propos, soit qu'il préfère faire payer à proportion de l'estimation des biens des particuliers , ou à proportion du revenu de chaque année. — a Voilà bien les deux impôts l'un sur le capital , l'autre sur le revenu. »

Dans un article technique du Dictionnaire Daremberg (tome 11), M. Ch. Lécri-