‹ L'impôt dans les diverses civilisations (volume 2)Chapitre 90 sur 252 · DES ARISTOCRATIES FUTURES · texte numérisé non relu

DES ARISTOCRATIES FUTURES

grande propriété et que le mïr, qui est aussi un mode de la grande propriété, aient conservé ou repris tant d'importance.

A l'étendue du territoire il faut ajouter les conditions de son exploitation. Les deux faits ont eu presque une part égale dans la constitution de l'aristocratie romaine. On a pu s'imaginer, à la suite de la Révolution française, que la petite propriété allait envahir l'Europe. Sismondi a écrit des pages charmantes sur l'agriculture en Toscane. M. H. Passy a composé un traité technique sur les avantages et l'avenir de la petite propriété. Certains philanthropes anglais ont obtenu des lois d'allotment pour morceler les grandes terres et les revendre en parcelles; il en a été de même en Prusse. Mais, aujourd'hui, sous l'influence des conditions de concurrence de la culture, on a bien moins d'enthousiasme pour le morcellement de la terre, parce que ce morcellement enchérit la production au moment où la mise en culture de territoires gigantesques de tous côtés fait baisser le prix du froment de 16 fr. l'hectolitre à 7 fr. Seule la grande propriété peut s'accommoder de pareils prix, comme seule elle convient à d'immenses territoires.

La concentration de la propriété foncière entraîne avec elle la concentration de l'industrie. Elle s'accomplit de toutes parts avec une très-grande rapidité, d'autant plus qu'elle est favorisée par d'autres causes. Rien d'étonnant, si ce double mouvement de concentration, bien autrement vivace à la fin de notre siècle, que le mouvement de dissémination, exerçait à son tour une action sur les conditions politiques de l'Europe actuelle et y provoquait, dans le cours du siècle prochain, un courant centralisateur, indispensable pour mettre l'Europe en état de résister à la concurrence qui deviendra, chaque année, plus redoutable, des nouveaux territoires mis en culture.

Sans doute la politique du Sénat, l'entraînement militaire des Romains, la décadence ou la faiblesse des peuples qui les entouraient ont eu une grande part dans la fondation de l'empire romain; mais d'autres causes y ont concouru, en particulier l'extension de l'occupation du sol, celle de la propriété foncière, la concurrence, exactement comme aujourd'hui, de nouveaux territoires mis en culture. Et la raison décisive de la chute de la

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République romaine, malgré une résistance qui a été terrible, conduite par des hommes de premier ordre, Sylla, Labienus , Petreius, Afranius, Caton, Brutus, Dolabella , Pompée, Cicéron, c'est que la forme monarchique a été la condition de la réunion des territoires.

Quant aux agitations subversives des foyers, à rayons bien limités de l'Europe occidentale, elles restent impuissantes. Radicaux , socialistes, communistes, anarchistes — l'anarchie est leur véritable domaine comme leur seul nom — ne peuvent que faciliter le mouvement de concentration. C'est leur seule part d'action, leur unique avenir, leur lot. Leur idéal de détruire la grande propriété pour accroître la petite , en attendant qu'ils la détruisent à son tour, est précisément en opposition avec l'ordre fatal des faits économiques. Il est donc chimérique.

§ 7. Époques diverses de l'impôt chez les Romains.

Par suite, il est indispensable de connaître le développement historique de l'impôt chez les Romains pour se rendre compte des phases diverses de l'impôt dans la plupart des nations de l'Europe, notamment la France, l'Espagne, l'Italie, les Etats Danubiens, la Hollande, la Belgique, l'Allemagne de l'Ouest et du Midi, l'Empire ottoman. Sans cette connaissance préalable, on s'expose à remplacer la tradition, qui est la base même de tous les systèmes d'impôt sérieux, par des théories ou le hasard, comme certaines conceptions de l'Assemblée constituante.

Il y a eu dans le développement des institutions fiscales romaines trois époques différentes. La première est essentiellement romaine; elle s'étend depuis les origines de Rome et les institutions royales jusqu'à la fin de la République. C'est l'époque républicaine; l'époque de la conquête des peuples et des territoires qui formeront l'Empire romain. Deux faits la caractérisent: lo l'impôt sur le capital, le trihutum ex censu ou civium romanorum, le même qui est l'une des bases des ressources fiscales des États-Unis de l'Amérique du Nord, impôt que la Prusse vient d'adapter en partie à son système financier, impôt que diverses écoles révolutionnaires contemporaines préconisent comme un

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instrument de bouleversements sociaux et de transfert violent de la richesse de certaines classes des peuples à certaines autres. Pour les Romains de cette première époque, l'impôt sur le capital a été un formidable instrument militaire de conquête; il a, de même qu'aux Etats-Unis, correspondu aux progrès de la culture du territoire romain, puis de l'Italie elle-même; 2° le tribut étranger, en nature ou en argent, c'est-à-dire le remplacement des ressources fournies par l'impôt sur le capital romain par les subventions des peuples que cet impôt a tant contribué à vaincre. Mais le poids de ces subventions est si accablant ; elles provoquent tant de résistances, les conditions économiques et politiques de la République romaine deviennent si difficiles, qu'il faut rétablir le tributum ex censu , au moment oiî TItâlie n'est plus en état de le supporter : la République s'effondre.

La seconde époque correspond à la partie brillante de l'Empire romain, à celle pendant laquelle les traditions romaines dominent encore. Elle commence à Auguste et aux importantes réformes qu'il a accomplies dans le système d'impôt de Rome en vue de l'approprier aux conditions, non seulement des changements politiques dans le gouvernement qui cesse peu à peu d'être républicain pour devenir monarchique, avec le fondement aristocratique immuable romain, mais surtout à la diversité des éléments dont se compose l'empire même : territoires, races, religions, peuples, traditions, institutions de tout genre. Durant cette seconde époque, il s'opère une lente et laborieuse assimilation entre les institutions fiscales romaines et les institutions fiscales des diverses nations de l'empire : une fusion a lieu, et bientôt se constitue un seul système fiscal, adapté non plus à Rome, ni à l'Italie, mais à l'empire romain tout entier. Dans ce travail de fusion, dans cette transformation, les éléments romains sont ceux qui perdent le plus; ce sont les éléments des parties orientales de l'empire qui ont la prépondérance. Quant aux éléments occidentaux (Gaules, Espagne, Germanie) ils n'exercent aucune action. Leur état de civilisation ne le leur permet pas. Il en est de même de la Grèce qui a perdu toute importance, toute fonction dans le mouvement économique du

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monde romain. C'est la vieille l'Egypte, toujours riche, toujours très-peuplée et bien cultivée, c'est la Judée, c'est la Syrie, ce sont les divers e'tals de l'Asie Mineure, fondés après la mort d'Alexandre, qui, possédant la richesse, les populations les plus denses, les territoires les mieux cultivés et les plus productifs, ont le plus d'activité économique et, par suite, occupent dans cette transformation la place principale (1). Non seulement l'Orient donne, depuis Vespasien, des empereurs à l'Empire, mais il introduit à Rome ses mœurs, ses traditions, ses religions et bientôt il fera de Rome le grand centre de la révolution religieuse dans laquelle se personnifie la résistance implacable au vieux monde politique romain. Le Christianisme, en s'installant à Rome, ne peut même arrêter ou modérer la puissance du courant qui dirige le monde romain d'Occident en Orient. Dioclétien ne séjourne pas à Rome. Il habite Nicomédie, en Asie Mineure; il se retire et meurt en Dalmatie; Constantin transporte sur le Bosphore le foyer, le cœur de l'Empire. L'influence dé l'Orient prédomine entièrement.

Alors s'ouvre la troisième époque, la plus considérable des trois dans l'histoire de l'impôt romain, précisément par ce retour de la civilisation vers les foyers primordiaux où elle est née et d'où elle est partie, les vallées du Tigre, de TEuphrate et du Nil, cette Mésopotamie sur laquelle les plus antiques parties de la Bible contiennent des renseignements si précieux. C'est à cause de ce retour, dont nous allons montrer l'influence, que l'histoire de l'impôt des antiques empires d'Orient est une partie constitutive de l'histoire de l'impôt dans les derniers siècles de l'empire romain et pour tous les États qui ont été formés avec ses débris. Au surplus, le fait historique n'est ici que l'expression du fait économique. Le caractère principal des deux civiUsations grecque et romaine a été d'être des civilisations urbaines. Le territoire propre de chacune d'elles, celui même de

(1) L'Italie était , ù l'origine , un pays pauvre ; la vie y était triste et austère. La vie grecque , simple et t-liarmaute, n'était nullement une vie d'opulence. L'Asie bien plus riclie et plus somptueuse, modifia toutes ces conceptions. Renan, Israt-l, 5'- vol., 203.

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