BÉFORMES ET IMPÔTS DE SERVIUS TULLIUS

permit à Servius Tullius d'y joindre une grande réforme fiscale, fondement de la puissance de Rome. Avant lui, les ressources du gouvernement consistaient dans : 1° les revenus des terres afTecte'es au service du roi, à peu près le tiers du territoire {ager puhlicus) , 2o le prix d'affermage du second tiers formant le domaine public, 3° le tributum, sorte de capitation, acquitté par les quirites entre lesquels le troisième tiers des terres avait été réparti (1); 4° le butin de guerre et 5° quelques autres taxes, notamment certains Portoria, le cinquième du produit des arbres, une taxe sur les marais en culture, la dime sur le produit des terres vaines et vagues (2). Servius Tullius étendit le tributum aux citoyens- des cinq premières classes; et le rendit proporticnnel mais temporaire. Le taux fut d'abord de 1 as par mille de capital. Le tributum était dû sur les fonds de terre, les maisons, le bétail, les esclaves, les objets mobiliers et les créances certaines. Dès avant la réforme de Servius Tullius, il y avait à Rome, selon l'expression de Mommsen , une sorte de terrier où chaque citoyen, quirite ou plébéien, inscrivait et évaluait les objets qu'il possédait. Pour assurer la perception de l'impôt réformé, Servius Tullius n'eut qu'à utiliser ce terrier, qui avait servi à la formation des centuries. D'où le tributum ex censu; le grand instrument fiscal de la conquête romaine. Les citoyens de la sixième classe payaient une capitation au lieu du tributum. — D'après Denys d'Halicarnasse Rome comptait alors 84,000 habitants dont 20,000 devaient le service militaire et acquittaient le tributum ex censu (3).

Le tributum ex censu est exactement l'impôt local principal aux États-Unis, produisant à peu près 1,800 millions de francs

(1) C'est probablement cette première forme de l'impôt direct, basé sm* la propriété foncière, qui a porté Bureau de La Malle et Mommsen {Histoire romaine, tome VI, chap. xii) il admettre qu'il y avait eu un impôt foncier k Rome. — Marquardt, pages 206-207.

(2) Bureau de La Malle, Economie politique des Romaine, 1='' vol., 447.

(3) Bureau de La Malle soutient que les plébéiens seuls supportaient , sous les Rois, le tributmn ex censn (l^ vol., 402) d'après un texte de Tite-Live qu'il interprète à faux. « Les citoyens aisés supportaient à peu près seuls les frais de la « guerre. » — Humbert, Finances des Romains, \" vol., 20. — Cela est vrai pour toutes les anciennes civilisations.

LE TiUBUTUM EX CENSL'. IGl

par an et afTeclé , en grande partie, aux dépenses de l'enseignement primaire. Malgré la diilérence des temps, des territoires et des races, le fondement du trilulum ex censu et de la Real and Personal property tax est le même, la propriété foncière rurale. Même incidence sur les propriétaires du sol.

§ 3. Les impôts sous la République romaine.

La révolution qui remplaça le gouvernement monarchique par le gouvernement républicain ne modifia pas les institutions fiscales du peuple romain (1). Le tributum ex censu demeura l'impôt romain par excellence. Il en fut établi divers autres, mais ils n'eurent pas l'importance de l'impôt sur le capital. Après l'expulsion des rois, le cens entra dans les attributions de censeurs auxquels il valut leur titre si honoré à Rome. Le cens avait un caractère très-général. Il en est de même actuellement aux États-Unis; c'était une statistique complète des ressources de toutes les familles, la description de tous les biens et valeurs, les naissances, mariages, décès, dots, dettes, revenus. Les citoyens étaient tenus de justifier de leur situation par des actes de famille, acta. Ils en affirmaient l'exactitude. Les résultats du cens étaient constatés par les Tabulœ censuales, qui se conservaient dans les familles. Denys d'Halicarnasse en a consulté un grand nombre, A côté des Tabulœ censuales, il y avait un cadastre foncier, particulier pour les domaines ruraux. Il servait de base pour l'impôt sur les terres et le bétail. Il fut même exécuté, sous la République, un plan cadastral général, gravé sur cuivre et déposé au tabularium (archives romaines) (2). Les plans et les estimations étaient confiés à des ingénieurs spéciaux {agri mensores). Les terres publiques [ager puliicus) étaient distinctes des terres privées {ager privatus). Les ingénieurs marquaient même les terres soumises à l'impôt {ager vectigalis) et celles qui

(1) Bureau de La Malle pense que le tributum fut aboli, d'après une phrase de Tite-Live {àPortoriis et tributo plehe Uberata). Il s'agit simplement d'une remise temporaire. — Consulter surtout Marquardt, page 228, Onjanisalion financière lies Romains.

(2) Dura-xu de La Malle , vol. 1", ch. 16 et 17.