REDEVANCES KH NATURE

du droit de gîte et des taxes douanières ou de tonlieu; 5° des amendes, notamment des amendes militaires.

M. Des Michels, postérieurement aux leçons de M. Guizot, a donné une exposition plus exacte et plus savante de la condition des impôts sous Charlemagne. « Les charges personnelles et « réelles qui pesaient sur les hommes libres tenaient lieu de l'im- « pôt foncier (1) dont la conquête germanique les avait affran- « chis. La principale de ces charges était le service militaire, <( auquel il faut ajouter les prestations locales qui consistaient à « fournir des relais (Paravedi) aux messagers publics et à dé- '< frayer les commissions royales. Les rétributions imposées aux « bénéfices ecclésiastiques et civils devaient être aussi payées en « nature. Elles consistaient surtout en chevaux et en étoffes, (c présents jadis volontaires, devenus depuis la condition du bé- M néfice et le témoignage de la vassalité. Ces dons étaient of- « ferts au Roi pendant la tenue du champ de mai, et le soin de « les recevoir était le plus profitable des attributions du grand « chambellan ».

Ces apports annuels, à une date presque connue d'avance, de denrées, d'animaux et d'étoffes en guise d'impôts, peuvent paraître quelque chose d'étrange; mais à raison de la pénurie extrême de métaux précieux au ix^ siècle et des traditions immémoriales des peuples nomades ou semi-nomades en fait de contributions, traditions qui ont été établies ci-dessus par des textes formels, ces apports correspondent, au contraire, au développement de l'obligation fiscale chez les peuples, qui se transforment de nomades en sédentaires. Les successeurs de Charlemagne ne parviendront même pas à les maintenir.

(1) Des Michels, ancien recteur, Histoire générale du moyen âge, 2" vol., p. 154- 158. Les mêmes opinions sont exprimées par : 1° M. Dareste, JTi.stoire de France, 1" vol., liv. V, p. 385, administration et impôts de Charlemagne ; 2° M. Vétault Charlemagne, 1876, chap. xii. Le livre de M. Vétault contient une carte de l'empire de Charlemagne, limité à l'Est par les tribus de Slaves, Sorabes, Obotrites, Vindiles, la Béhéraia (Bohême), les Vendes. L'empire comprenait l'Istrie, la Dalmatie et la Marche d'Espagne ou la Catalogne. Comparer le travail de M. Berthclot dans Histoire générale,'La.visse et Rambaud, t. I, p. 347. — Le Huérou, Les institati07is carolingiennes, 1846, chap. \^, vu et xi, et pour les revenus, pages 467-480. a II n'y eut plus de revenus publics », page 480.

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« Tout ce que le tre'sor royal tirait directement du sol venait du (! domaine de la couronne. Ce domaine se composait d'un grand « nombre de terres, tributaires ou censives, que le roi possédait Il dans les diverses provinces , et des villcP ou villages royaux « qui formaient la plus belle partie du patrimoine royal. Ces « villee se trouvaient en grand nombre sur les bords du Rhin, << de la Meuse, de l'Oise et de la Seine. Quelques-unes étaient « des résidences royales où les Carlovingiens tinrent la plupart « de leurs grandes assemblées. L'importance de ces domaines est « attestée par le soin minutieux que mettait Charlemagne à en « régler le mode d'exploitation et toute l'économie sociale. Les « villee comprenaient plusieurs habitations (casae) occupées par « des esclaves, appelés fiscalins, ou même par des hommes « libres qui recevaient, en échange de leurs travaux, certaines « rations de vivres ou bien la jouissance d'une manse de terre. (( Ils obéissaient à un mayeur (maire), qui recevait à son tour les « ordres d'un juge fiscal investi tout à la fois de l'intendance « générale et de la juridiction sur tous les habitants des villae « confiées à sa surveillance. Parmi ces domaines royaux on « distinguait les vill% capitanese, vraisemblablement chefs-lieux « d'exploitation et résidence des juges fiscaux. C'est aussi dans « ces villse que les rois allaient tour à tour passer les hivers « pour y consommer les denrées de plusieurs années (t ) ». M. Des Michels fait suivre ces détails de considérations sur l'économie rurale et la situation monétaire (2) de l'empire de Charlemagne; mais il n'en saisit pas la raison. Les campagnes étaient, selon lui, dépeuplées, le blé cher et le bétail bon, mais cher. Il ajoute : « les steppes de la Russie et les savanes de l'Amérique nour- (( rissent gratuitement de nombreux troupeaux et dont la valeur « est en raison de leur multitude et du petit nombre de con- K sommateurs... Dans la France de Charlemagne, comme sur « les rives du Don et de la Plata, la quantité de terres culti-

(1) Le capltiilaire des rillis et les formules sur les lx'n(''flces et fiscs impériaux (Helnecius, page ho7) donnent les détails les plus intéressants sur la condition et les ressources des iiopulations de l'empire de Charlemagne.

(2) Des Michels, IbUlem, p. 256.

050 ÉTAT ÉCONOMIQUE DE l'eMPIRE.

>{ vées était bien loin d'être en proportion avec les terres in- « cultes (1) >■>. Ces comparaisons sont très exactes, seulement les Gaules n'étaient pas dépeuple'es, parce qu'elles n'avaient jamais été peuplées ni cultivées ; elles se trouvaient dans le même état que les savanes argentines, il y a 60 ans. Elles étaient parcourues par de nombreuses tribus, moitié nomades, vivant sur leur bétail, payant l'impôt avec leur bétail, accompagnées dans leurs expéditions et leurs guerres de leur bétail. On s'est longtemps mépris sur l'état réel des populations des Gaules avant Charlemagne et sous son empire. Elles n'ont été attachées au sol que par et dans les seigneuries, dans les centres féodaux. Les villte (2), décrites par M. Des Michels, ne sont que les seigneuries, qui se démembreront en fiefs et eu rotures, afin de faciliter et d'activer la consoUdation des populations, retenues également par les anciens liens personnels du clan, de la tribu et du comitatus, fondements de la vassalité. La vassalité était déjà en germe dans la tribu, le clan et le comitatus. La féodalité l'a favorisée et fortifiée par les rapports résultant de la propriété foncière conditionnelle, bénéfice, fief, tenure roturière et servile.

Dès l'époque de Charlemagne les deux capitations, terrena et humana, de capitc sive de rébus, s'étaient peu à peu converties en des redevances, qui avaient un caractère purement privé, c'est-à-dire seigneurial, et plus tard féodal. Charlemagne et ses successeurs n'ont eu aucun impôt direct à leur disposition. Ils ont dû pourvoir à tous les besoins de leur gouvernement, au moyen des dons volontaires, des redevances de leurs domaines, des corvées, des amendes et du service militaire. A propos du service militaire, il importe de ne pas perdre de vue que, de même que pour les peuples nomades, il comprenait l'entretien et même l'armement, ce qui le rendait très onéreux et ce qui eut pour conséquence d'en fixer et d'en limiter la durée, dès que les populations furent devenues sédentaires et complètement agricoles.

Aussi, les capitulaires de Charlemagne et de ses successeurs

(1) Des Michels, ibidem, p, 164.

(2) Des Michels, ibidem, p. 1G5.