LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE RURALE

Les changements survenus dans la propriété foncière, changements qui n'ont eu d'importance que depuis Pierre le Grand, n'ont pas modifié la condition réciproque des classes sociales, parce que les populations rurales de la Russie ne se sont élevées, que bien tard, à la conception de la propriété individuelle du sol. Ce point essentiel a été établi, avec une grande force, par jNI. de Haxthausen (1). A l'origine, la noblesse russe a été une truste comme celle des Mérovingiens et des Carlovingiens, comme la noblesse des peuples nomades. La noblesse russe n'est devenue territoriale que plus tard, par des concessions duCzar, concessions d'abord temporaires. On comprend que, du x" au xive siècle, à l'époque où elles se transformaient en demi-sédentaires, tout en conservant les goûts et les mœurs nomades, les populations rurales, établies sur un territoire illimité, où elles changeaient à volonté d'habitat, n'aient pas eu la conception de la propriété privée du sol, pas plus que les Germains semi-sédentaires de Tacite. Le changement leur élait même nécessaire; l'obligation de la résidence pour cultiver le même sol aurait été pour elles une servitude. Aussi, ne sont-elles pas parvenues davantage à cette conception dans les siècles qui ont suivi. Même depuis l'émancipation, elles ne s'y sont élevées qu'imparfaitement. La jouissance de la terre leur a suffi, parce que la jouissance suffit aux nomades : nec cultura placet longior aiinua.

A qui donc appartient la terre, en Russie? Voici la réponse donnée par M. de Haxthausen à cette question. « Le peuple « est pénétré du sentiment que tout le territoire de la Russie, " autant qu'il est occupé par la tribu russe, appartient indivi- « sèment à toute la nation et par conséquent à chaque membre « de la tribu, et que le Czar, en sa qualité de chef suprême " de la couronne, a le droit de répartir les terres entre les <' différentes classes de la population, tandis que les individus 0 n'ont à revendiquer que la jouissance usufructuaire d'une « partie aliquote (2) ». Pour les Russes, le Czar est un patriar-

(1) De Haxthausen, 3* voL, chap. iir et iv. Ces deux chapitres sur la noblesse, la propriété territoriale et le Mir font un ensemble.

(2) Do ILixthausen, ïbviiin, p. 149.

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che qui distribue la propriété du sol, sous la condition de respecter les droits de ceux qui en jouissent.

La propriété foncière en Russie ne repose pas sur l'occupation ; elle repose sur la concession du Czar, chef suprême, père de la communauté, sous la réserve de la jouissance au profit des occupants; la propriété foncière individuelle provient de la concession à charge d'une servitude d'exploitation. Aussi, lors de l'émancipation, une part a-t-elle été faite aux usufruitiers; il y a eu un véritable partage entre le nu-propriétaire et les populations usufrucluaires, réunies dans les Mirs, auxquels une part de propriété a été transmise. C'est de cet état de choses que proviennent les immenses domaines de la couronne en Russie, représentant un tiers du territoire. C'est le tiers qui n'a pas été concédé. Mais', sur ce tiers, les populations avaient également leur droit de jouissance.

Il y a néanmoins en Russie, surtout dans la Russie occidentale et méridionale, en dehors des territoires réunis à la Russie depuis Pierre le Grand, tels que les provinces Baltiques, la Pologne, la Crimée, des domaines ne provenant pas de concessions directes, mais ces domaines forment l'exception (1).

La conception autocratique de la propriété foncière est essentiellement anti-romaine et par suite anti-byzantine, malgré le caractère autocratique du gouvernement byzantin. C'est une conception dans laquelle domine l'inHuence des idées orientales, notamment des idées des Musulmans, mais surtout des idées des nomades. On doit la tenir comme une empreinte des civilisations orientales sur la civilisation de la Russie.

La notion de la propriété du sol est loin d'avoir été la même dans les diverses civilisations. Parla nature même de leur existence et de leurs besoins, les peuples nomades n'en ont aucune ou, s'ils en ont une, elle n'est que temporaire. Non seulement ils ne cultivent pas le sol, mais ils considèrent cette culture comme une preuve d'infériorité. Ils défendront leurs pâturages tant qu'ils y auront intérêt, puis ils porteront leurs tentes etconduiront leurs troupeaux plus loin. Quand les peuples , tribus ou

(1) De Ha.vthausen, Ibidem, 3'' voL chaji. i''.

LA VIE RURALE EiN RUSSIE, 659

Confédérations, deviennent demi-sédentaires, il faut encore beaucoup de temps pour que la notion de la propriété collective se forme, et bien davantage pour que la propriété collective soit remplacée par la propriété individuelle. Les Confédérations, tribus, clans, cessant d'être nomades, comme pour les Hongrois ou les Slaves, ont nécessairement passé par une période de propriété commune. Le type du quiritaire, qui cultive un lot d'un hectare, suppose une très ancienne appropriation du sol. Réduit à lui seul, que pouvait bien faire l'individu, membre d'un clan? Le clan ou les démembrements du clan ont donc occupé une partie du territoire, qui a été le territoire du clan et qui, plus tard, deviendra une seigneurie, un domaine de Joupan. Telle a été la condition des tribus, Confédérations slaves, dans toute l'Europe orientale. De là, la part considérable faite, a l'origine, au pouvoir royal et à l'Eglise dans les territoires occupés. Les Américains ne sont pas aussi éloignés de la conception autocratique de la propriété du sol des Russes qu'on pourrait le croire. Seulement leurs institutions sont différentes. Les Tzars ont distribué le sol de la Russie, en partie, à titre de don. Les Américains le vendent. Dans les deux cas, le sol est reconnu comme appartenant originaireme'.it à l'Etat. Chez les Musulmans, le Sultan est censé avoir le même droit en vertu de la conquête, mais il s'en est départi moyennant le paiement du tribut.

Durant la période, qui s'étend du x" au xv^ siècle, bien que la vie économique de la Russie ait été alors, comme elle est encore aujourd'hui, essentiellement agricole, les foyers principaux, même exclusifs, de sa vie politique, sont toujours demeurés dans les villes, Novgorod, Kiew, Vladimir, Souzdal, Moscou. C'est dans les villes que la Droujina, les Boyars vivent à côté des princes. Tout le mouvement politique est urbain. La Russie n'a jamais connu d'époque, malgré la prédominance de l'agriculture dans ses ressources économiques, pendant laquelle l'inlluence politique se soit, comme cela a eu lieu en France, en -Allemagne, en Angleterre et même chez quelques peuples slaves, décentralisée dans les campagnes. L'immensité du territoire, la rigueur du climat, les forêts, les tendances nomades des populations y étaient contraires. Même aujourd'liui, le con-

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traste entre la Russie rurale et le surplus de l'Europe est complet. Aussi, du x*" au xv" siècle, la Russie n'est pas couverte de châteaux fortifiés, avec de nombreuses dépendances, dont les plus importants sont le centre d'une cour, d'une vie locale, variée, intense, populaire et attestant un degré déjà élevé de civilisation. La Russie n'a pas eu non plus d'époque où les campagnes aient été constamment habitées par les classes supérieures comme la France, l'Angleterre et l'Allemagne; elle n'a pas eu de Féodalité, pas de société féodale. Du x'' au xv'' siècle, l'activité économique de la Russie est néanmoins, de même qu'aujourd'hui, essentiellement agricole et rurale. La Russie possède au lieu de châteaux fortifiés fl), de nombreux asiles (grads, gorods) pour les populations et le bétail. Les seuls moyens sérieux de défense consistent dans quelques grands monastères. Dans les forêts sans fin, les tribus errent, vagabondent, habitent, se soustraient aux dangers. L'agriculture est toute primitive et instable. Elle repose sur l'écobuage (2), qui suffit aux nomades. La pèche, la chasse, l'élevage du bétail, l'apiculture, l'exploitation des bois forment, plus que les céréales, la principale occupation des cultivateurs. La Russie, manquant de pierres et ayant le bois en abondance, toutes les constructions sont en bois (3), couvertes en chaume; aucune fermeture. Il n'existe de jardin, de potager, d'arbres fruitiers que dans le Midi. La mise en culture de la célèbre zone du Tchernozion(4), qui donnera à la Russie la suprématie sur tous les Slaves, qui lui permettra de s'élever tout à coup, à la fin

(1) Pe Haxthauseii, 3<' vol., p. 40-93, — chapitre romariiuat)le — M. de Ha.xt- )uuisen se méprend cependant quand il compare les Boyar.s l'i des seigneurs féodaux. L'Europe orientale, et surtout la Russie, n'ont jias connu la véritable féodalité.

(2) De Ilaxthausen. fhiiln», :]' vol., p. .ïiS h 580 — toutle chapitre sur l'état !igi-icole des domaines de la Couronne, Rambaud, fliittoire (Te RunRle, ]i. 78.

(3) Schiemann, Rus-sland luul Polni, 1884, dans la collection Oncken, contient une savante étude sur l'économie rurale de la Russie au Moyen âge.

(4) Rambaud, ibidem, p. 77. Quand lés terres noires fiu-ent délivrées des Petchéuègues (lui les occupaient « on a vu dans la Moscovie des villages, des cantons entiers se dépeupler tout à coup, les paysans s'acheminer en corps de nation, romme an temp^ des itirasidn.s, sur les terres noires.