LA POLOGNE ET SPARTE

Les Lechs n'ont pas montré les mêmes qualités que les Magyars dans l'œuvre de la transformation de nomades en sédentaires. Ils auraient apporté au groupe autrichien un élément révolutionnaire des plus actifs et des plus dangereux, « Sobieski, le libé- « rateur de Vienne, dit M. Rambaud, était l'essence même du « sang polonais, le Szlachcic, avec toutes les qualités et tous « les défauts de ce type politique, élaboré par les siècles (1) ». Sobieski, comme ses prédécesseurs, avait un trésor personnel. Il montait à sa mort à 6 millions. Le premier acte de sa veuve et de son fils fut de tout quitter, même le cadavre royal, pour s'en emparer. Ils faillirent se livrer bataillé; chacun d'eux avait pu réunir quelques Szlachcici.

On pourrait établir quelques rapprochements historiques et sociaux entre les Spartiates et les Szlachcici : chez ces deux peuples, d'importance très différente, deux classes militaires ont joué un rôle considérable, et ont formé un corps d'Etat, qui a duré plusieurs siècles, sur les bases de leur entretien parla population rurale, l'oppression des populations urbaines, une égalité poursuivie avec passion et des institutions républicaines, sous une apparence monarchique. Ni l'une ni l'autre de ces classes militaires n'ont pu former une nationalité complète. Leur fin a été également déplorable; mais l'une et l'autre n'en ont pas moins laissé une trace remarquable dans les traditions fiscales et sociales de la civilisation.

YlîL'iminU et les finances. — Ils sont nécessairement en rapport avec le gouvernement, les institutions, les conditions respectives des classes sociales, le monopole de la propriété foncière, l'absorption par la Szlachta, la noblesse militaire, du gouvernement entier. Ils participent de leur intermittence, de leur incertitude, de leur insuffisance. La Szlachta s'est montrée plus intraitable, en fait d'impôt, que le Parlement anglais et beaucoup plus que les États généraux de France ou les Fueros espagnols. Elle a réduit la Royauté, autant qu'elle l'a pu, aux ressources provenant des domaines, tout en lui arrachant d'incessantes attributions de terres, et à des impôts temporaires,

(1) Lavisse et Rambaud, ibidem, G« vol., p. C43 ; Salvaiidy, ibidem, p. 641.

LES REVENUS DE l'ÉTAT. 715

votés difficilement , et dont elle est parvenue à s'exempter ellemême entièrement. A beaucoup de points de vue, l'étude des impôts de la République de Pologne présente, par suite, un intérêt réel. Et si nous sommes entrés dans de nombreux détails sur les institutions politiques de cette monarchie nobiliaire républicaine, c'est afin de pouvoir faire comprendre quel a été son système d'impôts.

Au moins jusqu'au xiV siècle, les Rois trouvaient surtout dans les revenus du domaine, les ressources nécessaires. Ces revenus étaient principalement des redevances en nature , de même que dans la plupart des Hltats de l'Europe centrale et orientale. Elles étaient levées au moment des moissons , comme une espèce de dîme , avec laquelle on les confond quelquefois. Il faut y ajouter les corvées, charrois, droits de gîte et de garde et les produits des salines du domaine, notamment des célèbres salines de VicUczka. Lelevel mentionne même des cens et des tailles , mais sans dire en quoi ils consistaient et de quelle manière ils étaient acquittés (1).

Dans la grande diète de Chenciny(2) (1331), diète qui plaça la Szlachta sur le pied d'égalité avec les Pan, soit avec les anciens chefs des tribus, les Joupans à collier d'or et à armoiries, les Kniaz, Wladislas Lokiétek, l'un des grands rois polonais, fit voter un impôt foncier général à la charge des Kmets, de tous les nobles, de l'Église et probablement des propriétaires urbains. Cet impôt a une grande importance pour l'histoire fiscale dans l'Europe orientale. Il atteste qu'il devait y avoir une certaine prospérité agricole et une administration fiscale en Pologne, au xiv<= siècle, qui a été, avec la première partie du xv*", la plus belle époque de la Pologne. Il atteste aussi une certaine concorde entre les classes sociales et une influence favorable de la Royauté. Aussi M. E. de Parieu a-l-il signalé le fait (3).

(1) Lelevel, ibidem, V vol., p. 72, 4'" vol., p. 20. <( Encore immenses, mieux exploités, les domaines donnèrent des plus-values telles que Casimir le Grand. (1333-1370) n'eut pas ù solliciter de redevances extraordinaires )i. Lavisse et Rani» baud, tome IV, p. 154.

(2) Lelevel, 1" vol., p. 73.

(3) Traité des i7n2)vts, V vol., p. 220.

716 l'impôt foncier.

« L'impôt foncier, dit-il, est très ancien en Pologne. Il consis- « tait, à la fin du xive siècle , en une redevance de 2 grosschen « (1 fr. 42) par manse colonaire, les terres seigneuriales en ce étaient exemptes. Cet impôt subsistait dans le siècle suivant « et était même accru selon les besoins. En 1456, le clergé « et la noblesse furent assujettis à verser au Trésor la moitié « des cens qui constituaient alors leur principal revenu ». M. E. de Parieu ne paraît pas avoir été complètement renseigné. D'après Lelevel, cet impôt foncier aurait passé par de nombreuses phases. En 1331, il aurait été tixé à 12 grosschen ou 9 fr. 20 par mesure de terre, dite Vloka, terre de culture, et 6 grosschen ou 4 fr. 60 par lan, terre en friche. La Yloka contenait 1,701,567 pieds carrés et le Lan 510,488. En 1374, la diète de Korcyn réduisit la taxe à 2 grosschen. C'est celle mentionnée par M. de Parieu. Cet impôt portait le nom de Lanové. La diète de Korcyn, en 1472, ayant exempté la noblesse et le clergé de l'impôt foncier, le Lanové fut remplacé par le Hufzlns, ou Pobor, capitalion par charrue, existant en Russie et supportée par les cultivateurs; elle était de 10 grosschen par charrue ou manse colonaire. D'après Lelevel, la distinction entre les manses en culture ou en friche aurait été maintenue (1).

L'impôt foncier s'est établi très lentement et très difficilement dans l'Europe orientale et même dans l'Europe centrale. M. de Parieu ajoute qu'il fut aboli dès le commencement du xvii'' siècle, remplacé par un impôt sur les cheminées et rétabh , en 1789, à la charge des propriétaires et non des cultivateurs; mais, d'une manière générale, l'existence d'un impôt foncier, correspondant à une certaine prospérité dans la culture du sol, la situation économique de la Pologne a dû être meilleure que sa situation politique. Nous reviendrons sur ces divers points en étudiant l'état de la Pologne au Xviii» siècle (2).

Les autres impôts consistaient dans :

1° Les droits de douane dont les taux étaient très abaissés

(1) Lelevel, ibidem, 4= vol., p. 47, 137; Salvanily, p. 54, 55; Lavisse et Rumbaïul, 7" vol., p. 460.

(2) Lelevel, ibidem, i" vol., p. 520,229, 240, 283; Lavi.sse et Ranibaud, ibidem, T^ vol., p. 460.