ELLE EST FAITE PAR LE REGIME FEODAL

principalement celle du nord, forment son véritable domaine.

Le re'gime féodal s'est constitué spontanément; il a été le produit de la force même des choses : 1° asseoir et protéger les populations; 2° poursuivre l'occupation et Texploitation du sol ; 3° constituer et défendre le territoire; 4° transformer le colon corvéable ou serf questal en un propriétaire ou tenancier conditionnel, afin de développer surtout la production. A cet effet chaque grande propriété foncière, devenue une seigneurie, s'est démembrée en fiefs et les fiefs en tenures roturières ou serviles, non pas à titre temporaire, mais à titre définitif. Elle a formé un Etat avec une hiérarchie sévère, englobant les terres et les personnes, soumettant le seigneur ou suzerain à des devoirs formels de protection et d'assistance, et les vassaux, roturiers et serfs à des obligations nombreuses en argent et en nature, notamment à des impôts prenant leur principe dans la fîscaHté romaine. La tradition de la fiscalité ou de la civilisation romaine dans le régime féodal a été si importante qu'elle a été représentée par une seigneurie particulière, la seigneurie justicière, héritière des droits qui avaient appartenu aux empereurs romains et successivement aux Mérovingiens et Carlovingiens. La seigneurie justicière ou fiscale caractérise principalement le régime féodal de l'Europe occidentale. C'est à elle que se rattachent les traditions fiscales de la féodalité qui ont beaucoup d'importance, puisqu'elles sont devenues les bases des impôts des grandes monarchies de l'Europe du xv" au sviii« siècle et même au delà.

Les impôts ou droits féodaux ont correspondu nécessairement aux faits économiques de l'époque féodale, ils ont à la fois le caractère de garantie personnelle, de redevance foncière, d'obligation politique territoriale et même de sujétion résultant de ces faits. On reconnaît facilement dans les uns, surtout ceux relevant du seigneur justicier, la tradition romaine, et dans les autres, ceux relevant du seigneur terrien ou féodal, l'origine rurale, le prix de la terre, le contrat de colonisation, tacite ou formel. D'autres impôts sont nouveaux. Ils proviennent du grand développement que prirent la colonisation et lapropriété foncière- Sous ce rapport, les feudistes royaux et la plupart des historiens (sauf Michelet), antérieurs aux travaux les plus récents