LE KHALIFAT DE BAGDAD. IMPÔTS

d'une victoire. La Perse et la Syrie, l'Espagne, ont été conquises. L'Egypte a traité librement.

Par suite, l'empire s'est progressivement fractionné en trois centres politiques principaux correspondant à ses parties principales. Khalifat de Bagdad, qui a succédé à celui de Damas, khalifat du Caire, khalifat de Cordoue.

§ 0. Khalifat de Bagdad. — Impôts.

Dans les anciens empires d'Orient la dîme et le tribut étaient loin, à l'origine, de s'appliquer également aux mêmes personnes et aux mêmes biens. Comme dans tout l'Orient, de temps immémorial, le don volontaire et la dîme représentaient les deux formes primitives et principales de l'impôt, celles qui correspondaient, en quelque sorte, au concours volontaire du sujet (le concours volontaire demeure, encore aujourd'hui, l'une des conditions essentielles de la réalisation de l'impôt). Quant au tribut, il avait pour origine la guerre : c'était à la fois la reconnaissance de la soumission du vaincu et sa participation aux dépenses de l'Etat auquel sa défaite l'avait assujetti. Tels ont été exactement les fondements de l'organisation fiscale des Arabes (1). Dès les premiers temps, ils ont distingué, d'une part, les vrais musulmans d'Arabie et les musulmans dits zimmi, convertis librement dans les autres pays, des non-musulmans; d'autre part, les terres musulmanes dites de dîme (aschr) ou décimales, des terres dites de tribut (kharadjié). Les terres de dîme seules pouvaient être possédées à titre de pleine propriété; sur les autres, les non-musulmans n'étaient considérés que comme des possesseurs, au point que si ces terres passaient dans les mains des musulmans, elles n'en demeuraient pas moins tribu-

(1) Sl-(U11oc, //. ihs AraliiK, V' vol., p. 335-337. — Régnier, Éconninii' politique des Arabes. — Silvestre de Sacy, Mémoires de l'académie des inscriiitiotis, 1815. l" vol. — D'Ohsson, L'empire ottoman, 1824, tomes V et VII. — Worms, De Ja propriété territoriale cliez les musulmans. Revue de léguilatwn de jurispriulence, 1842-18-14. — Belin, De la propriété foncière en pays musulman, 1862. — Khalll, Code; Gatteschi, La propriété foncière dans l'Empire ottoman, Revue de l'histoire du droit français et étranger, 1867.

506 LE KHARADJ ET LE ZEKKAT.

taires [kharadjic). Les terres décimales ou de dimeétaientappelées uchriié. Nous indiquerons plus tard les changements survenus dans les conditions de ces terres depuis la guerre de Crimée (1854-1856).

La distinction entre les personnes et entre les terres est fondamentale pour bien saisir la nature des impôts chez les Arabes, chez les Turcs ottomans, même dans tous les Etats musulmans. Elle n'est pas sans analogie entre la condition des personnes et des terres dans la Gaule franke, bien qu'elle ait un fondement en partie religieux et qu'elle ait e'té bien plus persistante. Comme les terres de tribut étaient de beaucoup les plus nombreuses et les plus importantes, car elles comprenaient à peu près toutes les terres non situées en Arabie, il faut d'abord s'occuper des impôts qui les grevaient. Ils consistaient dans deux taxes distinctes que l'on confondait sous le même nom de Kharadj, Tune fixe (Mowadkef) payable en argent, l'autre proportionnelle payable en nature et argent. Comme cette proportion était le dixième pour les musulmans et le cinquième du produit brut pour les non-musulmans, on l'a souvent considérée comme la dîme des terres tributaires, bien que son taux fût plus élevé.

Quant aux terres décimales, elles payaient la véritable dîme traditionnelle sur les produits du sol elles troupeaux. Le fonds même et le propriétaire musulman demeurant pleinement libres d'impôt. Pas de produit, pas de dîme (l); c'est le Ze/iAvif, l'impôt traditionnel de l'Orient et de l'Arabie, sans aucun caractère de tribut et provenant du don volontaire.

Cette dîme était également due, mais seulement par les musulmans, sur les objets mobiliers de luxe et de trafic, sur les espèces de monnaie, les bijoux, au taux de 2 p. 0/0 de la valeur, pourvu que la possession remontât à une année. Quelques dispositions générales sont à signaler : 1° sur les récoltes obte-

(1) Dans le deiixiùme volume du Tableau de l'empire ottoman, d'Ohssou a donné des renseignements sur le Zélckaet ou zêkiat dîme aumônière des pauvres, notamment sur les conditions de la dime des chameaux, moutons, chevaux, bœufs, mulets: il y avait un minimum de nombre de bêtes, chameaux 5, bœufs 30, chevaux 5, moutons 40.

LE DJIZYÉ OU CAPITATION PERSONiNELLE. 507

nues à l'aide de machines, la dîme n'était que de moitié'; 2o sur la récolte ou les objets taxés ne représentant pas un certain minimum (environ 200 dirhems d'argent ou de 130 à 150 fr.) (1), la dîme n'était pas exigible. A l'origine le produit de cette dîme était spécialement affecté aux pauvres; d'où le nom de dîme aumônière (2).

Venaient ensuite d'après leur importance :

1° Le tribut personnel, capitation ou Djizyé des non-musulmans, tel qu'il avait été fixé au moment de la conquête; le tribut avait un caractère sinon servile, du moins de sujétion. Il était gradué en 3 classes. Les opulents Oî<(//ia/i(/ taxés à 4 dinars d'or ou 40 dirhems d'argent, si leur avoir excédait 7,000 fr. ; 2 dinars ou 20 dirhems pour les aisés [mutewassif); 1 dinar ou 10 dirhems pour les autres [Faker-ul-cadr). Tous les mâles, majeurs, sains de corps et d'esprit, y étaient astreints. Les femmes, les pauvres, les vieillards, aveugles, malades, esclaves, exempts; la taxe était exigible par lunaison.

Le Kharadj et le Djizyé ont caractérisé la conquête musulmane. Ils ont certainement une très antique origine. Ils apparaissent dans les civilisations primitives, surtout le Djizyé, comme une des lois de la guerre, une des conséquences des différences de civilisation, une des formes nécessaires de l'impôt. Ils ont parqué les populations orientales en groupes infranchissables. Ce sont des taxations tout à fait inférieures à celles de l'Europe féodale, qui ont préparé la fusion des races. Ils correspondaient à la conquête dans un sens plus brutal que

(1) Il imiiorte flu ne pas oublier que rislamisnie a l'té, au fond , im immense mouvement de réforme religieuse, sociale, morale, et que la guerre n'est que le moyen de propagan<le, de même que la parole (ite et docete omne gentes) le moyen de propagande du Christianisme. D'ailleurs, le musulman, surtout d'origine, nécessairement soldat, avait, de par la loi religieuse et le fait de la conquête, la même situation privilégiée que le citoyen romain. Il devait être partout entretenu, alimenté, logé aux dépens du vaincu. Il en était le maître, et tout musulman se cousidi.-re encore (1896) comme le maître partout l'Orient. Les massacres d'Arménie et de Constantinople l'ont sufllsamment prouvé. Le Djizyé annuel est le prix de la vie du raya tant que le musulman la respecte. M. Worms a présenté sur ce sujet des considérations parfaitement fondées en 1842 ; on pouvait croire que la guerre de Crimée les avait prescrites. Elles sont toujours vraies.

(2) Valeur du dinar d'or 13 fr. et du dirliem d'argent 0 fr. 60.