‹ L'impôt dans les diverses civilisationsChapitre 40 sur 228 · IMPÔTS INDIRECTS · texte numérisé non relu

IMPÔTS INDIRECTS

la conquête romaine. Mais, en général, ils étaient invariables et, par suite, ils ont été, pendant bien longtemps, moins accablants que le fisc romain (1).

2° Les droits de douane et d'octroi qui étaient de 2 1/2 p. 0/0 pour les musulmans et de 5 p. 0/0 pour les non-musulmans (2).

3° Le Taadil, sorte de patente sur les boutiques, très nombreuses dans toutes les villes d'Orient.

4° Le tribut des nomades, que l'on retrouve dans la Perse moderne, de o à 6 dirhems par tête.

0° Des droits de vente sur tous les objets, notamment dans les marchés, d'où l'Alcabala d'Espagne, taxation d'origine égyptienne.

Ces droits variaient d'après les provinces ; ils étaient surtout nombreux et importants dans les villes; ils représentaient à la fois des droits sur la production et sur la consommation. Des taxes particulières frappaient le son, la cire, les fils de coton, le café, le vin, les raisins, la laine et le coton brut.

6o Le quint ou cinquième du produit de toute mine et de tout objet trouvé, spécialement d'or ou d'argent, non lapidaire.

7° Les épaves, les successions en déshérence.

8o Le quint ou cinquième du butin [ghamièl).

9° Des droits de transit de province à province, et variant dans chacune d'elles.

JO" Les bénéfices de la fabrication des monnaies.

11° Les dons ou présents dont la tradition s'est longtemps perpétuée en Orient.

En outre les Khalifes constituèrent de bonne heure, dans les diverses parties de leur empire, des réserves importantes en domaines déclarés immutables [Wakf), réserves dites Habbous ou sacrées, dont les revenusétaient destinésà l'entretien des mosquées des écoles, des pauvres et des malades. Il arriva même souvent que les populations vaincues, obéissant aux mêmes nécessités que dans l'Europe occidentale, eurent recours à une sorte de

(1) Le Djizyé était, en général, individuel, mais parfois collectif, notamment dans les tribus. — Belin, ibidem, p. 36 .

(2) En général, l'impôt était double pour les chrétiens, sans que la règle fut absolue.

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