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LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET LE TRIBUT

recommandation. Les administrateurs des terres Habbous acceptaient des propriétaires en offrande, les domaines que ces derniers mettaient sous leur protection et les leur restituaient en jouissaace, moyennant une redevance qui était une véritable prime d'assurance.

Enfin, il ne faut pas oublier les confiscations parmi les principales ressources des Arabes, d'autant plus sérieuses et fréquentes que le Khalife était reconnu véritable propriétaire, du sol dans toutes les provinces, autres que l'Arabie.

Il n'existait pas de droits de succession, ni de mutation entrevifs. L'esprit du gouvernement, conforme au Coran, était de restreindre les transactions, de maintenir les familles et les tribus, de limiter le droit de tester. La réserve des enfants avait été portée aux deux tiers des héritages pour les Musulmans.

Quant aux non-musulmans, leur droit de propriété, malgré le tribut foncier Kharadj, était précaire. Ils n'avaient, en réalité, que le droit de possession qu'ils pouvaient transmettre, mais la propriété même était considérée comme inaliénable. Le Khalife en était censé le véritable titulaire. Aussi les biens-fonds particuliers, dans la plupart des provinces, étaient tenus comme wakf, c'est-à-dire incommutables. De même Guillaume le Conquérant devait s'attribuer le domaine éminent dans toute l'Angleterre conquise sur les Saxons. Acquises par les Musulmans, les terres tributaires conservaient le même caractère de précarité. Etaient seules véritablement libres, de pleine propriété, ou Mulk, les terres des Musulmans en Arabie, ou dans certaines parties du Seoud, vallées du Tigre, ou celles provenant du partage du butin, ou celles des Musulmans par libre conversion. A l'origine, les terres Mulk, n'étant pas tributaires, ne payaient pas le Kharadj — tribut foncier (1).

Telle a été, jusqu'à la fin du Khalifat de Bagdad, l'organisation fiscale de l'empire des Arabes en .Asie. On possède un tableau fort curieux de cette organisation, tableau dressé en 902 par Godama, sous le Khalifat de El-Mohtcfs Billah par un agent fiscal, commis-rédacteur, qui était en même temps poète. Ce ta-

(1) Wonus, ibidem, p. 53.

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