LES TENURES AT WILL

nique (1). Le possesseur en Copyhold a un droit he'réditaire de jouissance tant qu'il remplit ses obligations, qui consistent à payer les reliefs, le hcriot et une rente nette [quitrent). Les reliefs ou fines sont de deux ans du revenu en cas de transmission par décès ou par aliénation. Les droits se divisent entre les cotenanciers proportionnellement à leurs droits dans la tenure qui se partage entre tous les enfants mules (2). Le hériot n'est dû qu'en cas de décès. Ces droits étaient assez lourds. Néanmoins ils n'ont pas été un obstacle aux progrès extraordinaires de l'agriculture anglaise au xviii<= siècle.

Au-dessous des vilains proprement dits, à peu près les roturiers français , mais dans une situation meilleure plutôt que moindre, se trouvaient les divers tenanciers, en partie libres, en partie serfs, — il n'y a jamais eu que peu d'esclaves sur le sol britannique — qui exploitaient les terres à titres de fermiers, en vertu de baux {leases), à vie, à terme ou à volonté {at will), par tolérance ou sufférance (3). Peu à peu, au fur et à mesure que les liens féodaux se sont affaiblis, la tenure at will, d'origine servile, a prévalu sur les autres. D'un côté, les domaines ont tendu à devenir tous des Freeholds, d'autre part les baux à devenir at tvill. Cette double tendance, par suite des traditions féodales, n'a pas été préjudiciable aux familles de fermiers anglais — mais elle a dévasté l'Ecosse et l'Irlande , en exposant les tenanciers à la rapacité des landlords étrangers et à l'application rigoureuse de la loi de la rente, d'après leur caprice, tout autrement accablante que les droits féodaux fixés par la coutume, et stables.

Nous le répéterons ici, les institutions féodales donnaient aux tenanciers, par la propriété conditionnelle mais coutumière et héréditaire, des garanties et des moyens d'amélioration que le bail temporaire et surtout annuel ne saurait comporter. Il a fallu la prospérité générale de l'Angleterre depuis deux siècles et la modération des landlords anglais en Angleterre, pour que

(1) Oarsonnet, Ibidem, p. 463.

(2) Garsonnet, Ibidem, 456, compare le tableau tracé par M. Doniol, du hériot, Ibidem, p. 284.

(3) Garsonnet, Ibidem, 459.