IMPORTANCE DU TRIBUT

plus clairs. « Arioviste répondit que les lois de la guerre laissaient « au vainqueur la liberté' de traiter le vaincu à sa fantaisie; que (c les Romains n'agissaient pas autrement et ne prenaient l'avis <( de personne pour gouverner leurs conquêtes. C'est pour avoir <( tenté contre lui le sort des armes que les Éduéns vaincus « sont devenus ses tributaires {stipendiarios) (1). Ce serait une « grande injure si l'arrivée de César le privait de ce revenu « [vectigalia sibi détériora faceret). Que les Éduéns respectent « donc les conventions arrêtées et paient le tribut annuel. Sti- « pendiumque quotannis penderent (2) ». Dans une entrevue avec César, Arioviste maintient tous ses droits. « Il lève le tri- <( but en vertu du droit de la guerre, du droit que les vainqueurs « exercent sur les vaincus ; ce serait une iniquité que de le priver « du stipendium qui lui est dû; si, par l'intervention du peuple <( Romain, ce stipendium lui est enlevé, il renoncera à l'amitié du « peuple Romain ».

Tacite se rendait mieux compte, sous les successeurs de César, de la portée des récriminations d' Arioviste. Déjà, les Romains s'étaient accoutumés à acheter la tranquillité de leurs terribles voisins. Tous ces nomades, qui entouraient les foyers primitifs de la civilisation, s'acharnaient à les exploiter. Huns, Parthes, Scythes, Germains et bien d'autres, depuis les frontières de la Chine jusqu'à l'océan Atlantique, finirent par s'habituer fort bien aux tributs des sédentaires. Tantôt ils se mettaient à leur service, et la solde remplaçait le tribut; tantôt ils leur faisaient la guerre ou les en menaçaient, de façon à recevoir le stipendium. Rois d'Assyrie et de Perse, Spartiates et Athéniens, Carthaginois et Romains vivaient de la même manière. Les Arabes, puis les Turcs ont aussi adopté cette méthode. Les discours ou lettres d'Arioviste étaient donc une simple constatation fiscale que César comprenait fort bien, mais dont son vaste génie n'entrevoyait probablement pas encore toutes les suites. Aussi Tacite est-il plus clairvoyant ou plutôt plus pessimiste. Tous ces nomades, rangés depuis les Gaules jusqu'en Mésopotamie, le long des

(1) Com7nentaires, liv. I, 36.

(2) Commentaires, liv. I, 44.

LES FRANCS ET l'iMPÔT. 581

frontières de l'empire, le remplissent d'appréhension , « que « de temps pour vaincre la Germanie, depuis les Cimbres jus- K qu'au second consulat de Trajan ! que de pertes mutuelles! a Puissent les nations, à défaut d'amour pour nous, persévérer « dans leur haine d'elles-mêmes, car au point où la destinée a « conduit l'empire, la fortune n'a rien de plus à nous offrir que « les discordes de nos ennemis (1) ». Les temps n'étaient pas éloignés oii les Germains ne se contenteraient plus de la solde, mais, de même qu'Arioviste, et que tous les peuples nomades, exigeraient le tribut, à titre de ressource normale de leur revenu, comme le porte le texte de César. La catastrophe finale de l'Empire romain d'Occident devait être provoquée par l'impuissance des empereurs à continuer le paiement du stipendium. Goths, Francs, Vandales, Huns, Avars, Bulgares, Hongrois, Arabes, Turcs l'exigeront toujours jusqu'à la destruction complète des deux empires d'Occident et d'Orient. Toutes les guerres de Cbaldée, de Babylonie, d'Assyrie, Mèdes, Perses, Egypte ont bien souvent eu leur origine dans le paiement du tribut; partout où la légion romaine plantait ses étendards, chevaliers et publicains se présentaient pour lever et les impùts habituels et le tribut. Reddite quœ sunl Cœsaris Cœsari, devait enseigner le maître de la doctrine qui a renversé l'œuvre des Césars.

C'est à cette universalité du tribut, exigé dans les anciennes civilisations, souvent même dans les plus récentes, par les vainqueurs, spécialement par les vainqueurs nomades, plus pauvres que les sédentaires, que se rattachent plusieurs questions fiscales qui ont provoqué, au siècle dernier, une curieuse agitation parmi les érudits; nous y avons fait déjà allusion.

Montesquieu a consacré les chapitres XII, XIII, XIV et XV du livre XXX'= de VEsprit des lois, à élucider la condition fiscale des Francs sous les Mérovingiens. A peu près d'accord avec Boulainvilliers, champion opiniâtre de l'idée que les Francs ne payaient pas d'impôts, il a engagé une très ardente polémique contre l'abbé Dubos, champion de l'idée qu'ils en payaient. De nos jours, M. Lehuérou s'est rangé, avec beaucoup de savoir et

(1) De Morihm, XXXIII.

582 MONTESQUIEU ET l'aBBÉ DUBOS.

d'autorité, du côté de l'abbé Dubos. Cette discussion se rattacheà l'impôt chez les peuples nomades. « Des peuples simples, dit « Montesquieu, pauvres, /«6res, guerriers, pasteurs, qui vivaient « sans industrie, et ne tenaient à leurs terres que par des cases « de jonc, suivaient des chefs pour faire du butin, et non pour « payer ou lever les tributs... Si les Tartares inondaient aujour- « d'hui l'Europe, il faudrait bien des affaires pour leur faire en- « tendre ce qu'est un financier parmi nous (1) )>. Montesquieu confond ici la finance et l'impôt qu'il appelle, fort à tort, la maltôte (2). Sans la maltôte qu'aurait été cette monarchie de Louis XIV, dont il voulait écrire l'histoire? Montesquieu se trompe encore et plus gravement, quand il dit que les nomades ne suivent pas leurs chefs pour lever des tributs. Montesquieu ne tenait pas compte des textes. Par contre, comme le génie se retrouve toujours, il tranche la question en ajoutant que les Francs ne faisaient point la guerre pour payer des tributs. Ils la faisaient pour en lever. D'où la lutte qui s'engagea entre les Mérovingiens, préoccupés de maintenir les traditions romaines et de réclamer l'impôt, soit les deux capitations, terrœna et humana, dont les

(1) Esprit des Lois, Livre XXX, ehap. xui. Histoire critique de l'établissement de la monarchie française dans les Gaules, 1734, 3 vol. in-é". — L'abbé Dubos avait une pratique remarquable des textes ; il a bien indiqué le caractère nomade des tribus des Francs, Goths, Alalns, Burgundes ; néanmoins, il a beaucoup trop attribué à l'épofiue des invasions le caractère de flsoalité régulière du temps où il a vécu lui-même. Ses opinions ont exercé une certaine influence sur celles de M. Fustel de Coulanges.— Tome III, Livre XIV.— Du trésor public sous Clovls ; Taxes sur les fonds ; capitation des citoyens. Les Francs ne paient 2MS la capitation des citoyens, mais ils paient l'impôt siu- les terres. Les Francs étalent de singuliers citoyens. Quant à Clovis, il avait des moyens spéciaux pour remplir son trésor. L'abbé Dubos est déjà un homme de 1789.

M. Lehuérou {Histoire des institutions mérovinr/iennes, 1842) a clos les débats en prouvant que les Francs payaient les Impôts de tribus germaniques, que les Mérovingiens ont essayé de les soumettre aux impôts romains, mais qu'ils n'y sont pas parvenus et que cette lutte persistante, dans laquelle les Mérovingiens ont été vaincus, a été l'une des causes de leur chute. — Voir surtout ehap. viii. M. Lehuérou confond parfois le tribut avec la capitatio terrœna, ce qui entraîne une certaine confusion. Les Francs considéraient la capitatio tcrriena comme un trihutum.

(2) Dito, même chapitre. — Cette opinion d'un esprit, aussi éclairé que Montesquieu, sur l'impôt montre combien, moins d'un demi-siècle avant 1789, les classes privilégiées étaient, en France, encore imbues de l'inégalité nscale.

BARBARLE LEGES. 583

rôles n'avaient pas été détruits. La capitatio humana dut être abandonnée de bonne heure. Les ^lérovingiens tinrent bon pour la capitatio terrœna; ils succombèrent. La capiïan'o terrœna n'était nullement un tribut, un stipendium. C'était l'impùt foncier, tel qu'il avait été établi par Dioclétien et Constantin. Comme le remarque Montesquieu, il y eut une sorte d'obscurité, de confusion entre le census ou capitatio et le tributum (1). Attributaires d'immeubles, la plupart incultes, les Francs ne se rendirent pas facilement compte que, devenus propriétaires, ils avaient à payer l'impùt, la capitatio terrœna ou census, au lieu de recevoir le tributum.

Leur sentiment de répulsion pour l'impôt se comprend très bien et cette répulsion a eu sa part d'influence dans l'exemption d'impôt foncier ou de la taille pour les nobles en France. Av-ant leur fixation sur les terres de l'empire, les Francs n'avaient à payer que les amendes, la quote-part du bétail ou à livrer le don habituel, mais ils n'avaient rien à donnera raison du sol qu'ils occupaient, à titre temporaire. Avaient-ils bien l'idée d'une occupation définitive? Ne se livrant pas à la culture, vivant toujours comme des pasteurs ou des chasseurs, toujours prêts à faire la guerre, guerriers et nullement agriculteurs, les demandes des agents fiscaux les irritaient d'autant plus, qu'avant l'occupation ou le partage des terres, c'étaient eux qui recevaient le tribut, comme Federati, comme Lœti (2), même comme Socii, au lieu de rien payer.

A cet égard, la lecture des lois, dites Barbariœ leges, ne laisse aucun doute, ni sur la question de l'impôt, ni sur la nature des capitaux, ni la forme de la richesse chez les nomades qui ont envahi l'Empire romain, ni sur le degré de cirilisation auquel les uns et les autres étaient parvenus. Ainsi les lois salique et ripuaire sont précisément celles qui accusent le degré de civilisalion le moins avancé (3). Elles constituent un commentaire perpétuel des textes de César, de Tacite, de Strabon, d'Ammien

(1) Esprit des Lois, Livre XXX, chap. xiv.

(2) M. Léotanl, De la condition des Barbares étahVs dans l'Empire romain, chap. III et IV. Voir le texte de Tacite, note 1, p. 584.

(3) Barbarorum leges, publiées par Helnccius, ilagaeboiirg, 1738. Monumevta Germaniœ. Collection de Pertz, 3«, 4*, 5= vol. Pardessus, La loi salique, 1843.

584 BARBARIvE LEGES.

Marcellin, sans contenir une seule disposition relative aux impôts. Elles émanent évidemment de peuplades oii le bétail, surtout les porcs, les chèvres, les chevaux, les chiens, les abeilles ont plus de valeur que les produits ordinaires de la culture où la violence des mœurs est extrême, ainsi quel'inégahté des conditions. Il en est à peu près de même de la loi des Alamans. Au contraire, les lois des Burgundes, des Wisigolhs, des Bavarois, des Lombards révèlent un développement économique et moral quelque peu supérieur. Dans aucune, une place particulière n'est donnée à l'impôt : législations rurales pour les culturesetles produits agricoles, pénales pour les délits et les crimes, sans dispositions concernant la propriété foncière ni ses charges.

Montesquieu a donc, en principe, raison contre l'abbé Dubos. Les Francs n'ont ni jamais accepté, ni longtemps subi les impôts romains. C'était contraire à leur condition économique et sociale que de les traiter en peuples sédentaires (1). C'est ce que l'abbé Dubos, parfois M. Lehuérou et Fustel de Coulanges ont perdu de vue; mais Montesquieu avait tort aussi quand il affirmait que, même dans la Gaule franko-romaine, les impôts et les cens n'étaient payés que par des serfs et qu'ils étaient des droits économiques « des redevances uniquement privées et non pas « des charges publiques (2) ».

Les Francs ont, par suite, introduit dans les Gaules un élément d'indépendance fiscale dont on retrouve l'influence dans le régime féodal, influence qui a persisté jusqu'en 1789. Non seulement, nomades et guerriers, fiers et fort redoutables, l'impôt romain leur paraissait, de même qu'aux Gaulois et qu'aux fonctionnaires de haut vol, insupportable, mais en dehors de leur condition, et, en lui-même, le fisc romain devait leur être comme une servitude intolérable. On peut juger du fisc romain, d'après le passage suivant de Tacite : « Agricola adoucit par une

(1) Voici ce que dit Tacite des Cattes et des Mattlaques, § xxix -.(aManet lionos et antiqua: societatis insi(jne; nain nec tributis contemnuntm; ncc pubHcanvs atterit; exempti oncribus et collationibuK, et tantum inusum prccliorum neposUi, velut tclla atquc arma, bellis i-eservantw. Est et in eodem ohsequio et Mattiacorum gens ».

(2) Euprit des Lot.'», Livre XXX, cliap. xx.