‹ L'impôt de capitation: Sous le Bas-Empire romainChapitre 20 sur 58 · XXV · texte numérisé non relu

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plebeia est la capitation normale, dont nous avons antérieurement défini le principe, mais appliquée aux plebeii, c'est à-dire aux paysans des vici libres. Nous avons dit que la capitation exigeait une adscriptio censibus; donc les contribuables plebeii doivent être adscripti. Gebte conclusion théorique se trouve confirmée par les lois déjà étudiées qui nous ont enseigné que le paysan libre qui s'engage dans l'armée comme volontaire obtient l’immrunité de son capul et des capila de ses proches. Donc on inscrivait les plebeii sur le registre des capita, et chaque famille comptait, selon sa fortune, pour un nombre plus ou moins considérable de capila ; on obtenait ce nombre en inscrivant, outre le maitre de la maison, les personnes de sa famille, même les femmes, les fermiers, ef même, comme nous verrons, les esclaves. N'y avait-il pas des règles qui interdisaient d’inscrire au cens certaines personnes ? Assurément : nous avons vu qu'il y avait une limite d'âge, puisque ceux qui n'ont pas la majorité fiscale forment la catégorie des accrescentes ; nous avons vu aussi qu'on tenait compte de la santé, « quoniam imbecilli et debiles censibus non dedicantur ». Enfin deux importantes lois de Valentinien (datant du long séjour qu'il fit dans les Gaules pour travailler à la mise en état des fortifications, lois qui, par suite, comme on verra tout à l’heure, visent spécialement les conditions Gauloises) accordent l’immunité de la capitatio plebeia (Th. XIII, 10, 4) ou, autrement dit, de l’exactio plebis (Th. XIII, 10, 6) à certaines catégories de personnes, les vierges consacrées, les veuves âgées, les orphelins, les filles non mariées. Car c’est toujours sur les faibles que le système arbitraire de la capitation menaçait de peser le plus durement.

En fait, les immunités décrétées par Valentinien ne furent pas respectées. À juger d’après les invectives de Salvien (de qubernatione dei, V, 4, 17), les principales faisaient inscrire au Cens et soumettaient à la capitatio plebeia même la veuve et l’orphelin : « Quis ergo, ul dixi, locus est ubi non à principalibus civilatum viduarum et pupillorum viscera devorentur el Cum his ferme sanctorum omnium ? »

Dans un village de paysans libres, nous avons vu qu'il se trouvait des paysans incensili. La clé du système de la jugalio-capitalio nous à été livrée précisément par cette

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