RELATION ENTRE LE JUGUM ET LE CAPUT

Les textes que nous avons étudiés nous ont fait connaïtre, semble-t-il, deux types différents d’impôt foncier. L’un est perçu d’après un cadastre, l’autre d’après un simple dénombrement de paysans. Comparer ces deux impôts l’un

à la taille réelle, l’autre à la taille personnelle de l’Ancien Régime serait plus spécieux qu'exact. Il faut comparer la

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(2) Observations sur le droit de protimésis, L. c. 1905, 33.

(3). Gette Pr a déjà frappé Fustel de Coulanges, Colonat Romain, I. c., 99.

jugalio à la taille réelle, lorsqu'elle était perçue selon le système de l'abonnement. Par exemple, dans l'élection de Condom, au xvi° siècle, on réduisait les terres de qualité médiocre en terres de première qualité « de telle sorte, si l’on veut, que cent journaux du premier degré étant comptés pour cent, cent cinquante du deuxième, deux cents du troisième, etc., étaient aussi comptés pour cent, et figuraient pour ce nombre sur les cadastres, où n'’apparaissaient ainsi que des unités de valeur, non des contenances réelles » (1). Et il faut comparer là capilatio à l’impôt foncier russe, perçu depuis Pierre I d’après un dénombrement périodique des âmes (2); encore les Russes ne recensaient-ils point les femmes. Ainsi, au premier abord, jugalio et capilatio se présentent comme deux impôts très distincts, mais qui d'ailleurs ne peuvent en aucun cas se superposer ; percevoir simultanément ces deux impôts serait frapper deux fois la même matière imposable ; car la jugalio et la capitalio sont des taxes qui atteignent toutes deux le seul revenu foncier.

Il n'est donc pas aisé d'expliquer que nous trouvions, au Bas-Empire, ces deux systèmes d'impôts simultanément. M. Thibault à supposé que la jugatio el la capilatio étaient perçues dans des contrées différentes; à mesure que progressaient les travaux du cadastre, on passait du système plus primitif de la capilalio au système savant de la jugalio. Je ne crois pas que cette solution simple réponde à la complexité du problème. En Orient, les cadastres de Tralles et d’Astypalée (3) présentent des exemples parfaits du système de la jugalio; or chaque parcelle énumérée dans ces cadastres renferme, outre les juga, des capila. Dans le diocèse de Thrace, et particulièrement dans les provinces de Scythie et de Moesie, dans les diocèses d’Asie et de Pont, il y avait, au temps de Valens, des juga et des capila (Th. VII, 6, 3). — En Occident, la Gaule paraît avoir

(1) Marion, Impôt sur le revenu au XVIe siècle principalement en Guyenne (1901), 22.

(2) V. Eheberg, Capilalion russe, Handawôrterbuch der Staatswissensch, de Conrad, etc. 3me éd. VI, 169 ; — P. Lerov- Beaulieu, Trailé de Ia science des finances, 6me 6d., I, 338.

(3) Supra, p. 11.