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peut le permettre moyennant un droit. Si, par exemple,le gouvernementpeut interdire l'usage des carrosses, il peut, à plus forte raison, imposer une taxe sur les carrosses; moyen sage et utile d'en blâmer l'usage sans le faire cesser. Alors on peut regarder la taxe comme une espèce d'amende dont le produit dédommage de l'abus qu'elle punit (1).»

Le droit de frapper de taxes les objets et les manifestations de luxe ressort donc selon Rousseau au pouvoir réglementaire du gouvernement. On pourrait trouver à cette manière de voir une analogie avec l’ancienne coutume qui reconnaissait aux rois de France et d'Angleterre le pouvoir dé lever des droits sur le commerce avec l'étranger sans le consentement de leurs sujets. Rousseau objecte qu'il n’est sans doute pas à espérer que les chefs de l'Etat faisant partie de la classe des riches poussent la bonté d’âme jusqu'à se charger, eux et leurs pareils, en vue d'apporter quelques soulagements à la pauvreté. Mais il répond aussitôt qu'il faut rejeter de pareilles idées, car « si dans chaque nation, ceux à qui le souverain commet le œouvernement des peuples en étaient les ennemis par état, ce ne serait pas la peine de rechercher ce qu'ils doivent faire pour les rendre heureux. »

Pourtant dans ce même article sur l'£conomie

(1) Economie politique, p. 68.

politique où se trouve celte phrase optimiste, Rousseau avait exprimé en termes très vifs sa défiance à l'égard des magistrats. « Les chefs, disait-1l (1), outre l'intérêt de l'Etat, ont tous le leur particulier qui n’est pas le dernier écouté... Loin que le chef ait un intérêt naturel au bonheur des particuliers, il ne lui est pas rare de chercher le sien dans leur misère. » Le gouvernement est à tout instant sur la pente du despotisme. « Comme la volonté particulière agit sans cesse contre la volonté générale, ainsi le gouvernement fait un effort continuel contre la souveraineté. Plus cet effort augmente, plus la constitution s’altère, et comme 1} n’y a point ici d'autre volonté de corps qui, résistant à celle du prince, fasse équilibre avec elle, il doit arriver tôt ou tard que le prince opprime enfin le souverain et rompe le traité social. C'est là le vice inhérent et inévitable qui, dès la naissance du corps politique, tend sans cesse à le détruire, de même que la vieillesse et la mort détruisent le corps de l'homme (2). »

Il est nécessaire, pour la pleine compréhension de ce texte, de connaître le sens spécial dans lequel Rousseau entend le terme gouvernement. Le gouvernement n'est pas pour lui l'exercice de

(1) Economie politique, p. 43 et 6.

(2) Contrat social, liv. III, ch. x.

la souveraineté. La souveraineté réside dans l'ensemble des citoyens; elle se confond avec la volonté du corps politique, dont l'expression impérative se trouve dans la loi. C'est le peuple souve- “ain qui exerce le pouvoir législatif directement et par lui-même. Mais, ce faisant, il ne statue que sur lutilité commune, parce que la volonté générale cesse d’être droite, dès qu'elle se propose pour fin un objet particulier (1). Le peuple se borne donc aux lois générales : la loi « considère les sujets en corps et les actions comme abstraites, jamais un homme comme individu, ni une action particulière » (2). Toute fonction qui se rapporte à un objet individuel ne ressort pas à la puissance législative. Telle entre autres l'exécution des lois. Pour réduire la loi en actes et en décisions particulières, un organe différent du souverain devient

(1) Contrat social, liv. I, ch. vrr. « Le souverain n'étant formé que des particuliers qui le composent, n’a ni ne peut avoir d'intérêt contraire au leur; par conséquent. la puissance souveraine n’a nul besoin de garant envers les sujets, parce qu'il est impossible que le corps veuille nuire à tous ses membres.» D'autre part, comme il ne peut prononcer sur un objet particulier, il en résulte que «le souverain, par cela seul qu'il est, est toujours ce qu'il doit être. » — Lettres écrites de la Montagne, partie Il, lettre 1x, p. 520. « Il n'est pas plus dans la volonté générale de nuire à tous que dans la volonté particulière de nuire à soi-même. »

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nécessaire, [ faut établir une liaison entre le corps des citoyens et chaque membre de la cité. Le gouvernement sert précisément d'intermédiaire. Recevant ses droits du souverain par une délégation temporaire toujours révocable {1), il s'identifie avec le pouvoir exécutif, et son rôle consiste à « mettre en œuvre la force publique selon les directions de la volonté générale. » — « Le gouvernement, dit Rousseau, n’est qu'une commission, un emploi, dans lequel de simples officiers du souverain exercenten son nom le pouvoir dont il les a fait dépositaires, et qu'il peut limiter, modifier et reprendre quand il lui plaît.... Le gouvernement reçoit du souverain les ordres qu'il donne au peuple (2). »

Comme conséquence de cette fonction subordonnée, le gouvernement ne doit point avoir de volonté propre (3); sa volonté dominante doit se modeler en tout sur la volonté générale qui est la loi. « Sa force, dit Rousseau, n'est que la force publique concentrée en lui: sitôt qu'il veut tirer de

(1) Contrat social, liv. IT, ch. xvur.

2) Contrat social, iv. III, ch. 1.

(3, Economie politique, p. 8. « Le magistrat ne doit suivre d'autre règle que la raison publique, qui est la loi,.. Sa raison même lui doitêtre suspecte... Il doit être retenu par la plus sublime vertu... Depuis l'existence du monde, la sagesse a fait bien peu de bons magistrats. »

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lui-même quelque acte absolu et indépendant, la liaison du tout commence à se relâcher. S'il arrivait enfin que le prince eût une volonté particulière plus active que celle du souverain, et qu'il usàt, pour obéir à cette volonté particulière, de la force publique qui est dans ses mains, en sorte qu'on eût, pour ainsi dire, deux souverains, l’un de droit et l'autre de fait, à l'instant l'union sociale s'évanouirait et le corps politique serait dissous (1) ». Il convient donc, pour assurer la conservation du pacte social, que le gouvernement se cantonne dans le rôle qui lui est confié, sans chercher à en sortir. Il faut qu'il assure l’exacte application des lois et par lui-même et par ceux qu'il a sous sa puissance. Car c'est à cette condition seulement que la Hberté se maintiendra, cette liberté dont Rousseau dit qu'elle consiste à obéir exclusivement aux lois, et non pas aux hommes (2).

Mais, et c'est ici que le problème se complique, le gouvernement remplit rarement sa fonction avec

(1) Contrat social, liv. II, ch 1. — Origine de l'inégalité, D'or

(2) Lettres écrites de la montagne, Partie IT, lettre vin. QI n’y a pas de liberté sans lois, ni où quelqu'un est au-dessus des lois : dans l’état même de nature, l’homme n'est libre qu’à la faveur de la loi naturelle quicommande à tous. Un peuple libre obéit, mais il ne sert pas: il a des chefs et non pas des maîtres ; il obéit aux lois, mais il n’obéit qu'aux lois, et c'est par la force des lois qu’il n’obéit pas aux hommes, »

recütude. Loin d'utiliser le pouvoir qui lui est confié, en vue d'assurer la soumission de tous à la loi, il s'en sert au contraire presquetoujours pour se mettre lui-même au-dessus des lois. Son intérêt propre le pousse à la domination, à la tyrannie ; presque fatalement, il arrive à entrer en lutte avec la volonté générale qui exigerait de sa part la plus complète soumission (1). En réalité, le gouvernement constitue le plus dangereux ennemi de l'Etat. S'il faut craindre la puissance des riches particuliers qui trouvent dans leur fortune le moyen d'éluder la loi, de corrompre citoyens et magistrats, à plus forte raison doit-on redouter la force des chefs qui, dépositaires de l'autorité publique, peuvent, sous couleur de servir l'intérêt de tous, travailler en réalité à l'assouvissement de leurs passions.

Cette idée que le gouvernement est l’ennemi-né du pouvoir législatif, Rousseau en trouvait la confirmation dans le spectacle des monarchies européennes soumises alors presque toutes au régime de l’absolutisme, et aussi dans l’exemple de la

(1) Que l’etat de querre nait de l’état social. « Celui qui n’a rien désire peu de chose, celui quine commande à personne a peu d’ambition; mais le superflu éveille la con: voitise: plus on obtient, plus on désire. Celui qui a beaucoup, veut tout avoir et la folie de la monarchie universelle n’a jamais tourmenté que le cœur d’un grand roi. »

constitution de Genève, qui avait été déviée de son principe par l'usurpation des magistrats. N'oublions pas, en effet, que Rousseau a beaucoup tourné les yeux vers sa ville natale. Il y a dans ses œuvres un fréquent, sinon un perpétuel rappel de ce CÔTÉ (1). Qu'il ait où non, comme on l’a prétendu, emprunté la source première de ses idées aux lointaines origines de la constitution génevoise (2), en tout cas la conformité de ses vues

(1) Discours sur l’origine de l'inégalité. Dédicace. - Economie politique, p. 48. « Pour exposerici le système économique d’un bon gouvernement, j'ai souvent tourné les yeux sur celui de cette république (Genève); heureux de trouver ainsi dans ma patrie l'exemple de ia sagesse et du bonheur que je voudrais voir régner dans tous les pays. » — Lettre à d’Alembert. — Lettres écrites de la montagne. -—- Correspondance, lettres LXXV, XC, CCXXX VII, etc., etc.

(2) La charte de 1387, promulguée par l’évêque Adémar l'abri. V. les mémoires de M. Jules Vuy sur Les origines des idées politiques de Jean-Jacques Rousseau, Genève, Bulletin de l'Institut,tomes XXIII, XXIV, XXV,1878-1881,et le rapport de M. Nourrisson à l'Académie des sciences morales, avrilmai 1882. — Rousseau lui-même, dans la 8° des Lettres écrites de la montagne s'appuie sur l'acte d'Adémar Fabri, et dans la lettre VI, déclare avoir pris la constitution de Genève, « qu’il trouvait belle, » pour modèle de ses institutions politiques, et avoir seulementindiqué les moyensqu'il fallait prendre pour la mainlenir dans sa pureté primitive. V. également les textes inédits de Jean-Jacques Rousseau publiés par M. Vuy dans la Revue suisse, en 1861.Tout cela n'établit pas que Rousseau ait eu connaissance de la charte de 1387 avant que les Lettres écrites de la campagne, du pro-

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avee la ‘situation physique, politique et morale de la petite république contribuait à ramener souvent sa pensée vers une ville où il put espérer un moment rentrer en réformateur et en légiste. Or, en quoi se résume l'histoire inttricure de Genève du xvi® au xvui° siècle, sinon dans l’empiètement graduel, continu des riches, des aristocrates et des conseils sur les droits des citoyens, du peuple. du souverain. Sous une forme en apparence démocratique, le gouvernement, à l’époque de Rousseau, n'était en réalité qu'une étroite oligarchie, où quelques familles patriciennes exerçaient de père en fils les charges les plus importantes de l'Etat. Les citoyens ne possédaient que des droits politiques insignifiants, etsile gouvernement se montrait en général paternel, les magistrats ne reculaient pas devant les abus d'autorité et la violation des lois quand il s'agissait d'assurer la conservation de leur pouvoir (1).

cureur Tronchin, ne lui en aientrévélé l'existence, etce sont peut-être sculementles besoinsde sa défense qui l’ont amené à poser la question sur le terrain historique.

(1) Dans un ouvrage inspiré des idées de Rousseau, le Tableau historique et politique des révolutions de Genève dans le dix-huitième siècle, Genève, 1782, Dédicaue, p. 8, d'Ivernois expose que «les divisions ont à Genève leur source dans l’ambition des administrateurs, dans les atteintes multipliées qu'a reçu la liberté individuelle, et dans l'impuissance où se sont trouvés les citoyens d'arrêter la viola-

On comprend dès lors que Rousseau ait porté toute son attention du côté du pouvoir exécutif. Autant il s’est peu inquiété de l’omnipotence du

tion des lois au dedans et l’effet des intrigues au dehors ». — Rousseau, Lettres écrites de la montagne, Partie II, lettre Vir, p. 395, &« Vos magistrats ont travaillé dans tous les temps et sans relâche à faire passer le pouvoir suprême du conseil général au petit conseil par la gradation des Deux-cents, » — Ibidem, p. 391 s. « Le corps chargé de l'exécution de vos lois en est l'interprète et l'arbitre suprême; il les fait parler comme il lui plaît,il peut les faire taire ; il peut même les violer sans que vous puissiez y mettre ordre ; il est au-dessus des lois. Les chefs que vous élisez ont, indépendamment de votre choix, d’autres pouvoirs qu'ils ne tiennent pas de vous, et qu'ils étendent aux dépens de ceux qu'ils en tiennent. Limilés dans vos élections à un petit nombre d'hommes, tous dans les mêmes principes et tous animés du même intérêt, vous faites avec un grand appareil un choix de peu d'importance. Ce qui importerait dans cette affaire serait de pouvoir rejeter tous ceux entre lesquels on vous force de choisir. Dans une élection libre en apparence, vous êles si gênés de toutes paris que vous ne pouvez pas même élire un premier syndic niunsyndic de la garde : le chef de la république et le commandant de la place ne sont pas à votre choix... En conseil général, votre souveraine puissance est enchaînée : vous ne pouvez agir que quand il plait à vos magistrats, ni parler que quand ils vous interrogent. S'ils veulent même ne point assembler de conseil général, votre autorité, votre existence est anéantie, sans que vous puissiez leur opposer que de vains murmures qu'ils sont en possession de mépriser... Quatre heures par an souverains subordonnés, vous êtes sujets le reste de la vie, et livrés sans réserve à la discrétion d’autrui. » — Ce n’est qu’en 1792, après les essais infructueux de 1707, 1728, 1762, et 1782, que

souverain (1), autant il a cherché à prévenir les usurpations des magistrats. Nombreux sont les moyens qu'il indique pour maintenir les ministres de la loi dans leur devoir : leur élection par le souverain pour un temps étroitement limité (2), un droit perpétuel de surveillance et de contrôle sur leurs actes (3), leur révocation toujours possible, le partage des pouvoirs entre plusieurs corps qui divisent l'autorité et s'opposent réciproquement aux usurpations les uns des autres (4),

le peuple de Genève triompha définitivement de l’aristocratie,

(1) Les seules limites que Rousseau lui pose consistent à ne se prononcer que sur des matières d'intérêt général, et à ne se réunir qu'à des époques fixes en dehors des convocations extraordinaires des magistrats.

(2) Si le gouvernement est monarchique, le roi lui-même doit être élu, quoique alors il le soit à vie. La transmission du pouvoir royal dans une même famille est un encouragement aux usurpations de la souveraineté. « Quelques précautions qu'on puisse entasser, hérédité dans le trône et liberté seront à jamais des choses incompatibles. » (Gouvernement de Pologne, ch. VIII, p. 379.)

(3) Gouvernement de Pologne, ch. VII, p. 366.

(4) Selon Rousseau, il existe un rapport mathématique entre l'étendue de l'Etat et la force du gouvernement. Le gouvernement doit être relativement d'autant plus fort que le peuple est plus nombreux, parce que moins les volontés particulières se rapportent à la volonté générale, plus la force réprimante de l'Etat doit augmenter (C. soc., II, 1). Or

enfin tout un système de récompenses graduées qui favorise le zèle et la fidélité des agents de la nation en les faisant monter snccessivement de charge en charge jusqu'aux plus hautes magistratures de l'Etat (1). Inversement le pouvoir législatif doit être soustrait le plus possible à l'action du gouvernement. Il faut des réunions à a) date fixe; pas de convocations préalables. Les pouvoirs des magistrats disparaissent dès que le

la force du gouvernement est en rapport inverse avec le nombre des magistrats (C. scc., II, 11). C'est quand il est concentré entre les mains d'un seul que le gouvernement acquiert son maximum de vigueur. Il en résulte que la monarchie est le gouvernement qui convient aux grands Etats (C.soc.,IIT vi). On s’expliqne par là l’antipathie de Rousseau pour les pays trop étendus et trop peuplés : néces: sitant l'emploi du régime monarchique, ils donnent au gouvernement une force excessive qui aboutit tôt ou tard à ruiner l'autorité du souverain. La tentation est d'autant plus grande pour le prince d'établir sa toute-puissance exclusive, que le pouvoir dont il dispose est plus fort et que plus faibles sont les obstacles qu'on peut lui opposer (impossibilité de l'exercice direct du pouvoir législatif par le peuple). Qu'on ajoute à cela l’hérédilé de la couronne, qui contribue à développer l'ambition du prince, et permet aux descendants de profiter des usurpations de leurs pères, et l'on comprendra que sous ce régime le gouvernement ne tarde pas à dégénérer en despotisme. Rousseau développe les avantages de la royauté éleetive dans le Gouvernement de Pologne. ch. VIII, p. 379.

(1) Zbidem, ch. XIII.

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peuple est assemblé (1). Point de représentants qu'on puisse corrompre, ou, si l'étendue du pays rend impossible l'assemblée générale des citoyens, l'usage du mandat impératif, la fréquence des législateurs rendant la séduction des députés plus coûteuse et plus difficile (2). Tout cela n’est pas assez. Rousseau veut couper le mal dans sa racine. Si le peuple en corps est incorruptible, si la volonté générale est toujours droite, « le jugement qui la guide n’est pas toujours éclairé. De lui-même, le peuple veut toujours le bien. mais de lui-même, il ne le voit pas toujours (3). » On peut le tromper sur ses véritables intérêts, et c’est une manière de séduction plus redoutable que l'autre, que celle qui s'emploie à égarer sa parfaite bonne foi, à détourner vers des fins particulières sa volonté tendue vers l'utilité générale d’un effort aveugle et ignorant. On peut dire que la plus grande crainte de Rousseau a été de voir le gouvernement abuser de cette ignorance. Pourquoi ne susciterait-il pas au peuple de faux amis qui le trompent, des orateurs perfides qui le poussent sans en avoir l'air sur le chemin de la servitude ? En semant la discorde au milieu des citoyens, en

(1) Contrat social, liv. III, ch. xiv.

(2) Gouvernement de Pologne, ch. VII, p. 367.

(3) Contra social, 1iv. IT, ch. vi.