‹ L'Impot & La Milice Dans J.-J. Rousseau & MablyChapitre 9 sur 20 · NOT · texte numérisé non relu

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fidélité des citoyens (1). » Par conséquent « qu'on élablisse de fortes taxes sur la livrée, sur les équipages, sur les glaces, lustres et ameublements, sur les étoffes et la dorure, sur les cours et jardins des hôtels, sur les spectacles de toute espèce, sur les professions oiseuses, comme baladins, chanteurs, histrions, et en un mot, sur cette foule d'objets de luxe, d'amusement et d’oisiveté qui frappent tous les veux, et qui peuvent d’autant moins se cacher que leur seul usage est de se montrer, et qu'ils seraient inutiles, s'ils n'étaient vus (2). »

Les impôts somptuäires ne sont pas en général très productifs. L'usage des objets de luxe étant restreint, la taxe qui les frappe rend peu de chose, quand elle est faible, et quand elle est forte, elle aboutit rapidement à supprimer la consommation. Cependant Rousseau ne croit pas qu'un tel danger soit à craindre. « C’est bien mal connaître Îles hommes que de croirequ'après s'être une fois laissé séduire par le luxe, ils y puissent jamais renoncer ; ils renonceraient cent fois plutôt au nécessaire, et aimeraient encore mieux mourir de faim que de honte. L'augmentation de la dépense ne sera qu'une nouvelle raison pour la soutenir, quand la

(1) Gouvernement de Pologne, p. 395.

(2) Economie politique, p. 65.

ou

vanité de se montrer opulent fera son profit du prix de la chose et des frais de la taxe. Tant qu'il y aura des riches, ils voudront se distinguer des pauvres; et l'État ne saurait se former un revenu moins onéreux ni plus assuré que sur cette distinction. Par la même raison, l’industrie n'aurait rien à souffrir d'un ordre économique qui enrichirait les finances, ranimerait l’agriculture en soulageant le laboureur, et rapprocherait insensiblement toutes les fortunes de cette médiocrité qui fait la véritable force d'un Etat. Il se pourrait, je l'avoue, que les impôts contribuassent à faire passer plus rapidement quelques modes : mais ce ne serait Jamais que pour en substituer d’autres sur lesquelles l'ouvrier gagnerait sans que le fisc eût rien à perdre. En un mot, supposons que l'esprit du gouvernement soit constamment d’asseoir toutes les-taxes sur le superflu des richesses, il arrivera de deux choses l’une : ou les riches renonceront à leurs dépenses superflues pour n'en faire que d’utiles, qui retourneront au profit de l'Etat; alors l'assiette des impôts aura produit l'effet des meilleures lois somptuaires, les dépenses de l'Etat auront nécessairement diminué avec celles des particuliers. et le fisc ne saurait moins recevoir decette manièrequ'il n'ait beaucoup moins encore à débourser ; ou si les riches ne diminuent rien de leurs profusions, le fisc aura dans le produit

des impôts les ressources qu'il cherchait pour pourvoir aux besoins réels de lEtat. Dans le premier cas, le fise s'enrichit de toute la dépense qu'il a de moins à faire; dans le second, il s'enrichit encore de la dépense inutile des particuliers (1). »

Une dernière remarque très importante relativement aux taxes somptuaires, c’est que le gouvernement peut les établir sans le consentement du peuple. Il n’en est pas de même, on l'a vu, pour l'impôt proprement dit qui s'attaque directement aux personnes et aux propriétés. Mais les droits sur les marchandises de luxe, sur les choses inutiles et superflues dont on peut, si on le veut, s'intcrdire l'usage, ne présentent pas le caractère coercitif des taxes directes. Ils ne frappent pas nécessairement le citoyen, qui, en n’achetant pas la chose, se dispense aussi de payer le droit. S'ille paie « sa contribution peut passer pour volontaire; de sorte que le consentement particulier de chacun des contribuants supplée au consentement général, et le sunpose même en quelque manière : car pourquoi le peuple s’opposerait-il à toute imposition qui ne tombe que sur quiconque veut bien la payer? Il me paraît certain que tout ce qui n'est ni proscrit par les lois, n1 contraire aux mœurs, et que le gouvernement peut défendre, il

(1) Economie politique, p. 66-67.

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