DEUXIÈME PARTIE

L'impôt sur le chiffre d'affaires et les autres taxes accessoires que nous venons d'étudier, forment dans le système économique institué par la loi du 25 juin 1920, un ensemble que l’on ne saurait diviser sans se mettre, par cela même, dans l'impossibilité de pouvoir apprécier avec la même largeur de vue, par suite avec les mêmes chances de vérité, les conséquences de cet impôt.

Lorsque dans les chapitres suivants, nous parlerons tantôt de l'impôt principal, tantôt d’un impôt spécial (d’une taxe somptuaire, par exemple), nous ne devrons jamais perdre de vue que cet impôt, si particulier soitil, ne peut pas être séparé de l’ensemble du système. Ce- sera une partie du tout, qui doit être additionnée aux Autres conséquences, afin que l’on puisse apprécier dans sa véritable lumière les conséquences de ce nouveau régime fiscal.

Un premier point extrêmement intéressant est de bien connaître la répereussion de ces impôts. Cette étude fera l’objet du premier chapitre et aura en même temps l'avantage de constituer une base solide aux observations de la partie critique du présent ouvrage.