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duits de ce que l’on peut appeler l’industrie manufactu- » rière commune. Une laxe portait d’abord sur chaque

matière brute, puis elle s'élevait à chaque supplément de

main-d'œuvre que la matière brute recevait et en propor-

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tion de l'augmentation de valeur qui était censée résulter » de ce supplément de main-d'œuvre. Chaque manufac- » turier était obligé de prendre une licence annuelle. Les » articles produits, s'ils étaient vendus par des agents ou » des commerçants autres que les manufacturiers produc- » teurs, étaient en outre sujets à une taxe additionnelle » de 1 % du montant des ventes »…..

« La taxe sur les objets manufacturés, à l'exception d’un » petit nombre d'articles, fut d’abord fixée en 1864 à une » moyenne de 5 %. Par suite de ces lois fiscales, le gouver- » nement levait annuellement de 8 à 15 «et quelque fois » à 20 % de la valeur de chaque produit industriel com- » plètement élaboré.

«En résumé, dit M. David Wells, l'administration avait » établi comme une frontière autour de chaque produit » particulier et elle émettait l'intention de percevoir une » taxe chaque fois que cette frontière était franchie (1) ».

L'académicien français E. Duvergier de Hauranne, nous raconte dans la Revue des Deux-Mondes du 15 Août 1865, la manière dont ces impôts sur la production et la consommation pesaient sur le peuple américain et combien ils étaient insupportables.

Dans un article de Karl Diehl (2): die einmalige Ver-

(1) Leroy-BeAUL1IEU. 1bidem.

(2) HerkNer-HeINDRICH. Die Neuordnung der deutchen l'inaneiwirt-

môgensgabe nous allons trouver les raisons pour lesquelles, pourtant, les impôts furent très bien supportés.

« La vérité pour laquelle l'Amérique pendant la guerre » de sécession ne peut pas être comparée avec l’Allema- » gne de nos jours, c’est que malgré tous les besoins des » années de guerre, cette époque fut unique pour le » développement économique. Ce n’est que dans un pays » comme les Etats-Unis, avec les multiples et naturelles » sources de richesse et le nombre des immigrations tou- » jours croissant, qu'il fut possible, malgré la guerre, » à l’économie publique, d’être susceptible d'un pareil » développement.

» Les quelques dates que nous extrayons de l’œuvre de » Hock vont illustrer cette affirmation.

» D’après les statistiques de 1860, comparées à celles » de 1850, la richesse nationale s'était augmentée dans la » proportion de 109.7 %,dans les états du sud et de 126.6% » dans le nord. Get accroissement de richesse continua pen- » dant la guerre, non pas grâce aux énormes commandes » de PEtat, mais surtout parce que la continuation de l’ex- » ploitation des mines d’or de l’ouest, la découverte de » nouvelles mines très riches et l'emploi du chanvre et de » la laine pour remplacer le coton du sud qui manquait, » contribuèrent activement à cette prospérité. C'est grâce » à cela que même là où les commandes de l'Etat ne don- » naient pas du travail, l’activité était très intense, La nou » velle charge de l'impôt disparaissait complètement devant

schaft. 1918. Duncker et Humblot. Leipzig et Munchen, pages 77 et suivantes.

» cette formidable activité. Le 6 % ad valorem était payé » Sans hésitation. Qu'est-ce que signifiait 5 % sur les reve- » nus lorsque ce revenu s'était augmenté dans des propor- » tions inespérées. Les immenses gains datent en Amérique » de la guerre, spécialement, dans la production du cuivre, » du fer, du charbon et des huiles.

» La production du fer qui fut en 1860 de 884,000 tonnes, » était en 1867 de 1,138,000 tonnes. Le fer travaillé chiffrait » 406,000 tonnes en 1860, et 852,000 tonnes en 1864. Chicago » envoya en 1899 dans l'Est 17 millions Bushels de blé » et 55 millions en 1863. Les expéditions de viande et de » ses produits étaient dix fois plus grandes en 1863 qu'en » 4859. En 1859 de Buffalo on expédiait dans l’est 37 mil- » lions Bushels blé et 55 millions de viande et produits. -» En 1863 on expédiait 65 millions de Bushels de blé et » 449 millions de livres de viande ».

Ces appréciations vont être utilisées dans la partie finale, en comparant la situation économique de la France avec celle de l'Amérique d'il y a 50 ans.

Avant d'arriver aux mesures toutes récentes qui ont été prises de nos jours en Allemagne et qui ont précédé notre législation fiscale pour cet impôt sur le chiffre d’affaires, r'oublions pas de mentionner que cet impôt fut présenté au cours de la discussion du budget des années 1871 à 1873 au nom du ministère Thiers par Pouyer-Quertier, alors ministre et auteur du projet.

Cet impôt sur les matières premières et principalement sur les textiles fut fortement attaqué par la presse, par les représentants du commerce et de l’industrie, et malgré ses

re HISTORIQUE

éloquents défenseurs qui pendant vingt jours discourèrent au parlement sur le terrain économique, il fut définitivement écarté. Il a même failli être la cause de la chute du ministère. « La presse s’est exprimée à cet égard dans des termes excellents », nous dit Alfred Neymarck (1), qui dans son traité de finances contemporaines reproduit l’article suivant paru dans un quotidien de l'époque :

«L’impôt sur les matières premières est aussi inpoli- » tique que dangereux, car, en pesant sur la production et » sur la consommation, il diminuera l’une et l’autre et fer- » mera à la fois nos marchés extérieurs à nos exportations. » L'impot sur les valeurs est aussi mauvais que dangereux, » car il écartera des placements français les capitaux cos-

» mopolites qui iront chercher ailleurs de plus favorables » conditions. Sachons nous imposer de patriotiques sacri- » fices; demandons de nouvelles ressources à nos contribu- » tions directes; résignons-nous à grever de nouvelles » charges nos revenus personnels, mais n'arrêtons pas, » par d’imprévoyantes digues, le courant qui, s’il emporte » aujourd'hui notre richesse nationale vers l'étranger, peut » la ramener bientôt par mille issues. Rien ne peut empê- » cher l’'émigration actuelle de nos trésors, car nous som- » mes débiteurs et il faut payer; mais ne fermons pas les

» portes par lesquelles ils fuient loin de nous. Ces portes » par où ils pourront rentrer tôt ou tard, se nomment la » liberté commerciale et la liberté financière; laissons-les » toujours ouvertes, car c’est par là que ceux qui nous

(1) NeyxMark Alfred. Finances contemporaines. Tome IV, pages 67 et suivantes. Félix Alcan, 1907,

» dépouillent aujourd'hui nous rendront un jour au cen- » tuple tout ce que leur victoire inattendue leur a permis » de nous ravir ».

Les giefs que l’on apportait à l'impôt, il y a 50 ans, sont donc les mêmes que de nos jours et lorsqu'on lit cet article on croirait le trouver dans un grand quotidien de 1920. Les arguments du gouvernement tirés des circonstances, de la nécessité du Trésor de faire face aux dépenses nationales, de la nature de l’impôt qui serait proportionnel et ne frapperait pas les classes pauvres (certaines parties de la production agricole en étant exemptes), n’ont pas pris. Pourquoi done le même impôt repoussé après la guerre de 1870 est-il accepté en 1920 ? Pourquoi le même impôt combattu de toutes leurs forces par les champions du commerce et de l’industrie fut-il demandé par eux-mêmes aujourd’hui et déclaré très acceptable ? Un argument politique ne portera pas. On connaît assez les critiques très vives que Leroy-Beaulieu a faites à l’égoiste politique fiscale, des gouvernements de 1871; à cette honteuse législation de classe, comme dit Gaston Jèze dans un article de VEre Nouvelle. C’est M. Andrieu Artaud, Président de la Chambre de Commerce de Marseille qui nous donnera l'explication de ce rejet: « On a dit qu’en 1871 cet impôt » avait été repoussé. Mais la situation était bien différente. » Nous sortons aujourd'hui d’une période, avec l'impôt sur » les bénéfices de guerre, les taxes de luxe, etc, on arrive » à considérer que À % est d’une incidence acceptable. En » 1871, la situation n'était pas la même au point de vue, » d'abord, de l'habitude du contribuable à payer et aussi

» au point de vue des besoins. Nous sommes aujourd’hui » dans une situation extraordinaire qui exige des remèdes » extraordinaires (1) ».

Ce fut la dernière tentative de faire revivre cet impôt que l’on croyait enterré à jamais. C’est à l'Allemagne que l’on doit sa résurrection par la loi du 26 Juin 1916. Cela tient à la défectueuse organisation financière de l'Empire, qui se trouvait dans ses besoins sous la dépendance des Etats particuliers. Ces Etats, avec une organisation financière indépendante, avaient capté pour leurs propres nécessités les revenus industriels et les impôts directs. L'empire se superposait à tous ces états et avait Comme seule ressource les impôts indirects. La politique financière de l'Allemagne jusqu’en 1916 a été une politique d'emprunt. Il ne fallait pas aux « efforts des nerfs et des muscles, ajouter de grosses exigences financières (2) ». Mais en 1916, la guerre n'ayant pas eu le résultat foudroyant que l’on attendait, et devant le déficit énormément aceru, l'Empire fut de nouveau forcé à recourir aux impôts. Comme son seul

domaine était celui des impôts indirects et que le déficit à

combler était de 480 millions, on a dû faire appel aux taxes

anciennes que l’on a aggravées et à un impôt nouveau :

le Warenumsatzstempel, entré en vigueur par la loi précitée du 26 Juin 1916.

«Il correspond à notre taxe sur les paiements qu'il a » précédée, ayant été créé en 1916.

(1) Débats parlementaires, 1920. Page 942, col. I. (2) RisT. Ch. Finances de Guerre de l'Allemagne. Payot, Paris, pages 111 et suivantes.

» Malgré son nom, Warenumsatzsitempel, qui signifie » timbre sur le transfert des marchandises, il est prélevé » non sous forme de timbre à chaque transaction (comme ». le projet du gouvernement l'avait proposé) mais sous » forme d’un versement unique annuel d’un pour mille » effectué par « quiconque exploite en Allemagne une » industrie. On le calcule sur l’ensemble des affaires (1) ».

Modifié en 1918, le 26 Juillet, il prit le nom de : Umsalzsteuergeselz.

« Le taux à été élevé à 5 pour mille; — et l'impôt étendu » non seulement aux encaissements résultant de ventes des » marchandises, mais à ceux provenant de fourniture de » service (p. e. coiffeurs). Les professions libérales (méde- -» cins, artistes) ont été longtemps exemptées. »

Une taxe de luxe était comprise aussi dans le cadre de cet impôt. Pour ce Luxussteuer, le projet du gouvernement avait proposé de répartir les objets qualifiés de luxe dans deux tableaux : A et B. Le premier aurait été frappé d’une taxe de 20 % , et les articles du second seulement de 10 %. Le parlement ne suivit pas le gouvernement dans cette voie et iniformisa le taux à 20 %, mais en se réservant le droit de le ramener à 10 % (2).

Le rendement probable de l'Umsatzsteuergesetz fut évalué à 1,250 millions. 10 % de ce rendement devait être consacré à réduire les prix des denrées alimentaires (3). Une moins-value de 300 millions sur les prévisions fut le résultat de la première année.

(1) Risr Ch. Jbidem. 7 (2)Documents parlementaires. Chambre des Députés. Annexe n° 6158,

(3)Ibidem.

Cette loi fut modifiée de nouveau le 24 Décembre 19H49 et entra en vigueur le 1 Janvier 1920. C'est dans cette dernière forme qu'elle existe maintenant en Allemagne. Get impôt, dont le mécanisme est exposé ci-après, forme avec la taxe de luxe un ensemble qui ne peut être envisagé séparément. À ce point de vue la loi française ressemble à la loi allemande. Cela est tellement vrai que cet impôt sur le luxe prend même le nom d’un impôt sur le chiffre d’affaires augmenté (erhôhter Umsatzsteuer). C'est un sous-genre de l'impôt. Le résumé succint que nous allons en donner est fait d’après une étude de Carl Becker (1).

Le Umsatzsteuergesetz. Le taux fut porté par cette loi à 1 1/2 %. Le bond est donc énorme: dans la loi précédente il n'était que de 5 %. Sont désormais frappés par l'impôt toutes les opérations et services. Les professions libérales (médecins, avocats, artistes) vont entrer dans le cercle d’action de la nouvelle loi. L'agriculture sera aussi soumise à Pimpôt. L'intention de gain n'est pas nécessaire.

Ainsi vont payer l'impôt les coopératives, les sociétés:

d'assurance, les loyers, les cliniques, ete... La loi ne connaît que de rares exceptions. Ainsi le commierce intermédiaire en est exempté lorsque les marchandises ont été vendues sans être réceptionnées. Les exportations et les importations sont aussi exemptes, mais seulement sur la première

opération. Sont encore exemptes les opérations de banque

et de crédit et quelques autres opérations sans aucune importance. £

(1)MaRCUSE Paul. Das neue Reichsstenerrecht. Pages 155 et suivantes. Hermann Sack, Berlin, 1920,

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L'IMPÔT SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES on

L’impôt perçu annuellement est calculé d’après la totalité des payements. Le Luxusteuer fut aussi modifié dans l’économie de la nouvelle loi. Le taux de cette taxe est de 15 % payé 4 fois par an. Elle est perçue une seule fois et seulement pour les livraisons. La taxe de luxe exclut l'impôt ordinaire qui va être perçu seulement aux opérations ultérieures. ;

La taxe de luxe est perçue chez le producteur et c’est la différence capitale, à ce point de vue, entre cette loi et l'ancienne où la taxe était payée par le consommateur. Le producteur c’est le fabricant qui met en consommation les objets confectionnés définitivement. Les exceptions sont très rares.

Le commerce en détail paye la taxe de luxe dans de rares exceptions, comme par exemple dans le commerce des bijoux, antiquités, fleurs, œuvres d’art, parce que dans ces cas-là, les marchandises ne pourraient pas toutes être saisies chez le fabricant.

La notion de luxe est aussi très intéressante, lorsqu'on compare avec la législation française, parce que la notion de prix en est exclue. La notion est objective. La loi ne s'oG/1pE pas du but pour lequel on acquiert les objets mêmes. Si l’objet satisfait un besoin ordinaire il paye . quand même la taxe. L'on tient compte quand même du moment subjectif et le contribuable a droit au remboursement des taxes payées dans les deux cas suivants :

a) Lorsque l’article est confectionné avec un meilleur matériel ou avec un art spécial.

b) Lorsque l'acquisition des objets désignés est faite

dans le but de les employer pour le bien public (par exemple : un piano dans les institutions d'éducation nationale). Mais c’est là dans des cas tout à fait exceptionnels et qui arrivent rarement.

Toutes les ventes d'objets de luxe entre les particuliers seront aussi soumises -à la taxe de luxe. Nous avons dit que ce ne sont que les livraisons qui sont assujetties à cet impôt. Pour faire taxer du taux de 10 % quelques locations on a créé en Allemagne quatre impôts spéciaux qui portent sur l'affichage, les hôtels et maisons meublées (à partir de 5 marks),les coffres-forts et la location de chevaux de luxe.

Les obligations des redevables. La première est une obligation générale de tenir une comptabilité. La comptabilité ne doit pas être commerciale. On doit tout simplement, lorsqu'il s’agit des carrières libérales inscrire les opérations. Pour faciliter la tâche de l’administration la tenue de la comptabilité de l'impôt est obligatoire. Une fois par an pour l'impôt de luxe et 4 fois pour la taxe de luxe, le contrôleur verra si le montant de l'impôt correspond à celui que le chiffre d’affaires indique comme devant être versé par l’assujetti.

Répercussion de l'impôt. Le fondement de la loi est que l'impôt doit être supporté par la consommation. La loi part done de l’idée que l'impôt doit être récupéré. La récupération publique n'est pas permise et lorsque l'acheteur achète un article, le montant de l'impôt, ainsi que celui de la taxe de luxe, doivent être compris dans le prix marqué. Dans des circonstances spéciales cette répercussion de Pimpôt peut devenir une charge extrêmement lourde pour

L'IMPÔT SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES e9 les familles nombreuses. La loi, pour éviter ce phénomène anti-social, va restituer sous forme de bonification aux familles nombreuses üne partie de l'impôt. Pour récupérer cet impôt il faut tenir compte du fait que c’est toujours sur la somme finalement payée par l'acheteur que l’impôt est calculé et que cette somme doit contenir déjà elle-même la récupération de l'impôt qui la frappe. Pour cela on considère qu’il y a des circonstances où l'impôt sur le luxe peut monter jusqu'à 20 %.

L'acceptation de cet impôt. Il fut sûrement très bien reçu dans les millieux officieux et son plus décidé défenseur fut le secrétaire de la trésorerie nationale. Mais, dans les milieux commerciaux, il fut très mal accepté et ainsi dans le Finanz-Archiew (1) nous trouvons une pétition de la corporation des anciens commerçants de Berlin où l’on voit quels sentiments hostiles ils avaient à son égard. Cela se passait tout de suite après son apparition en 1916. En 1918 (l'impôt fonctionnait donc déjà depuis quelque temps) Karl Diehl (2) manifestait à son égard la même méfiance: « Si jamais on était forcé de l’accepter comme une mesure fiscale pénible, ce serait à la seule condition que son taux soit très faible et notamment ne dépasse pas 1 pour mille. A 1 %, ayant en vue qu’il devrait s'appliquer aussi à l'achat des matières premières, il renchérirait extraordinairement la vie, après que les marchandises auraient passé par 4 ou 5 opérations commerciales.

Ce serait, d'après Friedberg, ni plus ni moins que de

(1) Finan-Archiv. Zweiter-Band. Pages 292 et suivantes. (2) HERKNER H,, op., déjà cité.

faire payer la plus grande partie de la dette publique par les consommateurs, en ménageant la grande propriété ».

Cet impôt, mal reçu dans tous les milieux, devait donner comme rendement probable 3,500 millions. Le déficit fut énorme. Pour une période de 10 mois il avait à peine dépassé 500 millions.

En Allemagne done, comme en France, le seul pays où la législation ait accepté cet impôt avec un mécanisme presque pareil, les désillusions n’ont donc pas tardé à prendre la place du béat optimisme gouvernemental, qui ne voulait pas tenir compte des conseils de prudence que tout le monde lui donnait.

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