CHAPITRE SECOND

Quelle est, en France, pour les diverses classes de la nation, la part de la dépense du pain dans le coût de la vie ?

Mon nom sera attaqué par ceux qui pensent que le maintien de la protection est utile à la prospérité du pays; il sera déteité par les monopoleurs qui ne cherchent dans la protection que leur profit personnel; mais peut-être sera-t-il prononcé avec quelque bienveillance dans les demeures de ceux dont le sort est de travailler et de gagner, à la sueur de leur front, leur pain de chaque jour, lorsqu'ils répareront leurs forces épuisées par une nourriture plus abondante, libre de droits, et d'autant plus douce que le sentiment de l'injustice n'y mêlera plus d'amertume. Robert Peel.

§ 1. — Robert Peel et l'aristocratie anglaise.

Pourquoi ces paroles de Robert Peel ont-elles acquis tant de célébrité? Pourquoi sont-elles inscrites sur Le monument qu'une souscription nationale lui a élevé?' Pourquoi, à quarante ans de date, inspirent- elles encore uue forte émotion et un légitime sentiment de respect? C'est qu'elles sont l'expression d'un des efforts les plus considérables et les plus difficiles qui aient- été faits pour améliorer la condition des classes populaires; c'est qu'elles ont marqué une nouvelle étape dans le grand mouvement qui, parti en France, au commencement du xviii^ siècle, de Fénelon, de Vauban, continué par Turgot et Montesquieu, par le comte Verri et Filangieri

62 LE MOUVENfENT FISCAL AU XVIII® SIECLE.

en Italie, par Campomanès et Jovellanos en Espagne, par Frédéric II en Allemagne, par Adam Smith et Pitt en Angleterre, a eu sa première application dans les réformes économiques et fiscales de l'Assemblée constituante.

Disciples de Montesquieu, disciples de Rousseau, disciples de Turgot, tous les membres de l'Assemblée constituante, qu'ils appartinssent à la noblesse, au clergé, au tiers, acceptaient, avec la même ardeur, les résultats de ce mouvement, qui a été si extraordinaire, et proclamaient avec Montesquieu, avec Quesnay, avec Condillac, que le nécessaire physique de l'homme doit être à l'abri de tout impôt, qu'aucun impôt, par conséquent, ne doit porter sur les éléments principaux de la subsistance du peuple. « Toutes les contributions, déclarait l'Assemblée » constituante par le décret-loi du 7 octobre 1789, de » quelque nature qu'elles soient, seront supportées par » tous les citoyens et par tous les propriétaires à raison » de leurs biens et de leurs facultés. »

Cette loi contenait, en principe, l'abolition de tous les impôts indirects, parce que les impôts indirects ne sont jamais supportés à raison des biens et des facultés des contribuables ; elle contenait surtout l'engagement de ne jamais demander de taxes indirectes ou directes aux subsistances du peuple, car non seulement ces taxes ne sont pas supportées à raison directe des biens et des facultés, mais en raison inverse.

J'ai dit que le marquis de Gasaux n'avait pas jaugé les estomacs. C'est la meilleure réponse à sa théorie et aux élucubrations du chevaUer féodal. C'est aussi l'argument dirimant contre les taxes de mouture qui ont accablé l'Italie et la Hollande aux xviii® et xix® siècles.

l'œuvre de ROBERT PEEL. 63

En effet, tous les peuples civilisés du globle ont pour bases principales de leur alimentation le blé, le riz, le seigle; pour tous, la viande n'est qu'un complément presque de luxe. Ce n'est pas qu'une innombrable quantité de denrées ne viennent singulièrement agrandir les ressources des populations; mais, quels que soient les rapides progrès de l'appropriation du globe, ces ressources ne peuvent encore être utilisées que par un nombre extrêmement limité de familles, plus riches ou plus aisées que les autres. En fait général, on peut affirmer, sans crainte d'être démenti, que dans toute l'Europe et les États-Unis, le blé et le seigle constituent, comme le riz dans l'Inde et la Chine, le fondement de la subsistance de l'immense majorité des populations.

Il résulte de ce fait indéniable, que frapper le blé, le seigle ou le riz de taxes directes ou indirectes, c'est violer l'une des règles fondamentales de l'économie économique en matière d'impôt, c'est porter les mains sur le nécessaire physique de l'homme, c'est méconnaître la grande loi que tous les économistes, tous les philosophes français et étrangers du xviii'' siècle ont proclamée comme la base de tout système fiscal, comme la condition de la justice et de la paix sociale.

Eh bien! c'est cette loi que Robert Peel, premier ministre d'Angleterre, a saluée à son tour, malgré l'influence d'esprits aussi éminents que Ricardo et Malthus; c'est cette loi qu'il a imposée à la plus puissante aristocratie terrienne du globe, c'est à cette loi qu'il a sacrifié le pouvoir, mais à cette loi aussi qu'il doit la considération universelle qui entoure sa mémoire.

Et quelles ont été les raisons qui ont pu décider Robert