CHAPITRE V

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SOMMAIRE

Valeur de la comparaison des résultats financiers en Italie et en France; tableau des produits totaux, augmentation ; période de 1873 à 1877 ; deux modes de perception et deux séries de résultats ; perception par rôles, relevé des pertes de l'État; amélioration par l'élimination d'office des cotes irrecouvrables ; les fraudes, preuves de ces fraudes ; exemples de fraudes; industrie, professions, tableaux d'ensemble; résultats dans les premières ville du royaume; nombre des contribuables dans tout le royaume; classes de quotité des revenus imposables, tableau; statistiques, moyenne par article du rôle, par habitant, dans le royaume, dans les chefs-lieux; augmentation depuis 1877 ; élévation de la moyenne des revenus des particuliers et des personnes morales; variations des classes B et C, commerce et professions, tableau de détail et d'ensemble ; difficultés et contestations; procès, première instance, appel, cassation, tableaux comparatifs; tableau d'ensemble, nombre des décisions, en faveur des agents, des contribuables, pourvois. — Résultats appréciés, caractéristiques de l'impôt, du gouvernement, du contribuable. Avenir et réformes.

Les résultats financiers de l'impôt en Italie n'ont pour nous, je Fui déjà dit, qu'une médiocre valeur de comparaison. Notre puissance productrice et les moyens efficaces de

4 Les chiffres qui suivent sont empruntés aux documents parlementaires déjà cités : Progelto di Legge, n° 75, AUegati al Progetto di Ugge, fascicoli I et 2, n*1 75 bis et et 75 ter; à la Relazione delta diresione générale délie imposte direlte\ à la publication du ministère des finances, intitulée : Impoeta di richexxa mobile, Prospetli slatislici, et aux deux excellents ouvrages déjà cités de MM. Vessélovsky et Denis.

contrôle dont disposerait notre administration, grâce aux précédents de l'impôt foncier, de l'impôt des patentes et de la contribution mobilière, nous permettent de n'attacher qu'une importance relative à l'étude des produits de l'impôt et des fraudes des contribuables.

Cette partie de mon étude sera donc très brève.

— L'impôt sur le revenu de la richesse mobilière a été d'abord impôt de répartition, puis de quotité; au taux de 8 0/0 et ensuite de 12 0/0, non compris le décime; étendu successivement à la Vénétie, puis aux États Pontificaux; perçu entièrement par rôles nominatifs, puis, pour partie, au moyen de la retenue directe. Ces variations ne permettent point de se rendre un compte très exact des progrès de la matière imposable.

Cependant, en comparant surtout les dernières années , on voit une augmentation sensible.

Voici quel a été le produit total de l'impôt perçu ou retenu.

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AX3ÉF.8.