L'ANGLETERRE

CHAPITRE PREMtER frétééemts et origines, esraotère, («notions et durée de P « Iseeae-Tax. a

| 1. — Précédents et origine. — Établissement de Vlneomeand PropertpTa* en 1692, 1798; caractère et organisation de cet impôt à l'époque; produits; déclaration d'ensemble ; modifications en 1803, suppression en 1816. — Nature et caractère des impôts en Angleterre de 1816 à 1842; nécessité d'une réforme. — Rétablissement de VIncome-Tax en 1842. — Circonstances et but de cette mesure.

{ 2» — Caractère. — tncomê and Property-Taxi impropriété de cette dénomina» tion ; systèmes nés de ce niisnomer.

1 3. — Fonctions. — Triple rôle de Ylncome-Tàs. — f. Fournir au* besoins en budget; deux points de vue : déficit prévu, charges imprévues; variations eu taux de l'impôt; variations de l'assiette; nrodutta : tableau et graphique. — H. Permettre les dégrèvements utiles : lots sur les eéréa tes, réforme postale, dégrèvements de 1842 a 1850, 1851 a 1866. — III. Compenser le poids des impôts indirects : discours de M. Gladstone en 1853; théories et hypothèses de II. Stanley levons; M. Leone Levi; M. Gliffe Leslie; objections et théorie du capitaine Craijie ; répartition des impôts; diminution des impôts sur les denrées de première nécessité; proportions de Y Tricorne- Tas au total des im- \>Qls\ véritable rôle de Vlncomc-Tax à ce puiut de vue.

{ 4. - Durée. — Yoté pour trois ans, en 1842, 1845» 1848; pour sepl an* en 1853; d'année en année depnis 1860. — Nombreuses tentatives de réforme et de suppression ; YIncome-Tas considéré comme temporaire depuis plus de 40 ans. — Chances d'abolition 87