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diminué, £e qui entraînera une moindre activité dans la branche de production envisagée ?

Ce fait, à son tour, aurait pour conséquence, après un certain temps, une hausse des produits de l’industrie imposée. Tout dépend des considérations suivantes, qu'il nous faut envisager :

1° L'objet est-il durable ou périssable ?

2° L'objet est-il soumis à la loi du monopole ou à la loi de la concurrence?

3° L'impôt est-il général ou exclusif?

4 Y ä-t-il mobilité complète du capital?

9° La demande de l’objet est-elle élastique?

6° Dans quelle mesure les avantages différentiels de la production affectent-ils l’offre?

7° L'objet est-il produit suivant les lois de coût constant, du coût croissant ou du coût décroissant ?

8° L'impôt est-il établi sur la marge ou sur l’excédent? 9° L'impôt est-il ou n'est-il pas élevé? | 10° L'impôt est-il proportionnel ou gradué?

11° L'objet est-il un bien final ou seulement un bien intermédiaire? (1) En analysant ces divers cas, nous arrivons aux principes suivants : | 1° Plus la chose imposée est durable, plus la série des payements annuels exigés par le fisc sera grande, et plus le poids des perceptions ultérieures sera désastreux, si elles se répercutent en arrière des propriétaires futurs sur le possesseur final ; 2° Si l’objet est monopolisé, le prix n’est pas déterminé par un produit marginal ; en conséquence, l'impôt ne se répercutera pas avec autant de facilité que s’il s’agit de l’augmen: tation du coût d’un produit marginal ; 3° Plus l'impôt est général ou moins il est exclusif, plus le champ de non-imposition, vers lequel peuvent émigrer les producteurs frappés, sera étroit, et plus ces producteurs seront stimulés à supporter eux-mêmes le fardeau ;

4° Si le capital est fixe, ou s’il y a un obstacle à sa mobilité

(1) Slig., p. 297.