‹ L'indemnité pour améliorations culturelles en Bretagne: "Renables" et "Etats de ferme" comparés à la loi du 15 juillet 1942Chapitre 27 sur 29 · III — OUVRAGES ET DOCUMENTS SUR LES USAGES LOCAUX · texte numérisé non relu

III — OUVRAGES ET DOCUMENTS SUR LES USAGES LOCAUX

Aulanier et Habasque : Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Côtes-du-Nord: Saint- Brieuc 1846. ee

Codification des usages locaux du département des Côtes-du- . Nord : Les Presses Bretonnes, Saint-Brieuc 1939. |

Codification des coutumes et usages locaux à caractère agricole, en vigueur dans le département du Finistère: Editions de la Presse Libérale, Brest 1936.

Réponses aux questionnaires adressés pour l'élaboration de cet ouvrage: Archives de l'Union Régionale corporative agricole du Finistère et des Côtes-du-Nord, Landerneau.

Limon.— Usages et règlements locaux en vigueur dans le département du Finistère, 1852. et

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