CHAPITRE DEUXIÈME

De l'État comme agent dn Progrès politique, économique et moral.

Le Progrès a pour condition le développement préalable ou ultérieur de l'État.

i] Quelquefois le Progrès a lieu parce que le Gouyer nement a pris de la fo rce : en France, la royauté ne fut bienfaisante par Cojbert qu'après être devenue puissante sous RichelieugQuelquefois au contraire le Gouvernement acquiert de la force en accomplissant le Progrès : ce que Ton voit de nos jours en Angleterre, où l'État est poussé par l'amélioration morale et économique du pays, à gouverner l'éducation, l'émigration, le travail aggloméré. Ainsi le Progrès tantôt suppose, tantôt sus-

cite une force supérieure entre les mains de l'État . Il a tantôt pour cause, tantôt pour effet le déploiement de la puissance publiqu e. Mais toujours est-il que Civilisation et Gouvernement sont deux choses qui naissent et qui ne peuvent se passer l'une de l'autre : entre elles le rapport si ce n'est l'ordre de génération, est constant.

Maintenant, pourquoi cette même fortune de l'État et du Progrès? Il y en a plusieurs causes que Ton découvre en se rendant compte, soit des opérations du Progrès , soit des tendances naturelles à un pouvoir constitué d'une certaine façon.

0 C'est la vertu du Progrès d'introduire de nouveaux êtres dans l'humanité, de nouveaux membres dans la société, de nouveaux s ouverains dans la cité : or il faut à l'État u n surcroit de puissanc e, chargé qu'il est par là d'un plus grand devoir de tutelle et d'organisation.

Le Progr ès met au monde non-seulement des droits nouveaux à protéger, mais des forces nouvelles à discipliner , de l'ordre physique ou de l'ordre économigue, crédit, association, va peur, électricité d'où la nécessité d'attribuer à l'État de nouveaux pouvoirs ré glementaires et répres sifs .

{$) Le Progrès, outre qu'il est le développement des droits et des forces de l'homme, est celui de s a conscience; de là naturellement des lois nouvelles pour sanctionner la morale plus raffinée, le devoir plus détaillé et plus impénjmxjmi ^ jfiP^lt aux jimes^

(ij) Jusqu'ici l'État n'est que rin^rument du Progrès :

l'individu et l'état 1 I

quelquefois il on est l'auteur, ce qui lui arrive à la con dition entre autres d'être fort. 11 a besoin d'être unique et irresponsable, c'est-à-dire maître de la société, pour la réformer. Mais cette façon de s'améliorer n'est que pour les sociétés naissantes et incultes qui, se gouvernant elles-mêmes, mettraient leur barbarie dans leurs institutions ; à celles-là il faut souhaiter un Charlemagne, un Pierre-le-Grand. Toute autre société porte en elle le principe de son Progrès : la force de l'État, sauf en ce qui regarde certains intérêts collectifs, n'en est que la condition ultérieure, le très humble instrument.

On le voit : la part de l'État est importante, incessante, en toute œuvre de Civilisation.

Le droit ne se restitue pas de lui-même, car le droit restitué aux uns est le privilège ôté aux autres. — Les forces et les relations humaines ne se modèrent pas non plus d'elles-mêmes, maniées qu'elles sont par l'égoïsme. — Le devoir qui se heurte à nos passions, ne s'impose pas davantage par son seul attrait. — Toutes les voies de la Civilisation sont hérissées d'un éternel obstacle : l'Individu, avec son infirmité et sa malignité. Il n'y a qu'une force pour le réduire et pour répandre dans le monde, l'équité, l'ordre, la morale ; c'est la force croissante des lois et de l'État. Ce n'est pas que dans la sphère des institutions, le Progrès tienne toujours à l'initiative des Gouvernements ; quelquefois il est conquis, ou même concédé par les castes. Les Gouvernements n'y gagnent pas moins une force nouvelle : de quelque

côté que le droit s'introduise dans la cité, il ne vaut que par la loi qui le reconnaît, et par la force qui fait exécuter cette loi.

Donc, l'État grandit comme la société s'améliore.

Ce principe a ses exception s ; il a plus que le huitième d'exception auquel une théorie a toujours droit, selon Fourier. Il est certain que le Progrès, s'il donne à l'État des attributions nouvelles, lui en retire d'anciennes, celles qui s'en prenaient à la conscience, à la pensée, au travail. Maisjo ut^compte fait, l'État ne cesse de croitre au milieu de cet accroissement de vie qù Tesl la C ivilisation môme, et qu' il a charge de servir et de conlenir. "

SECTION PREMIÈRE

Do Progrès social et politique, et des développements de

l'État qui y sont inhérents.

Dans une société composée d'êtres de même nature, qui est une nature intelligente et morale, l es rappor ts nécessaires s'expriment ainsi :

Nul ne peut être tenu d'obéir à la simple volonté de son semblable : l 'obéissance n'est due qu'à laloi, expression présumée de la raison.

Nul ne peut être traité , même par les lois, d'une façon incompatibl e avec les éléments et les fins de sa nature.

Nul ne peut être exclu d'une participation propo rtionn elle à ce qu'il va ut, dans la formation des lois, dans le Gouvernement de la Société.

Tels sont en substance les droits humains. Or, ils ne peuvent paraître quelque part, que l'État n'y paraisse : ils ne pouvent se développer sans entraîner le développement de l'État.

A ce propos, qu'on nous passe un syllogisme.

La loi première d'un Gouvernement est la protection de toute faiblesse, la répression de tout égoïsme.

Or, c'est le fait du Progrès de confier au Gouvernement plus de faiblesses à protéger, plus d'égoismes à . réprimer. Exemple : le genre humain élevé par une série d'évolutions, de l'état de chose à celui d'être, d'égal, de frère, que sais-je, de souverain, étant donné le suffrage universel.

Donc, le Progrès a pour conséquence d'ajouter aux pouvoirs comme à la tâche du Gouvernement.

Cela se reconnaît tout d'abord à la surface des choses : aussi bien, c'est le fonds éternel de l'histoire. Si l'on y cherche comment la cité s'améliore, on démêle trois éléments qui sont en général autant de phases : l'empire de la loi, l'équité de la loi, la loi faite par le pays.

Or, ce Progrès ne cesse pas un instant d'être le Progrès de l'État.

Voyez d'abord ce qui se passe dans une soçjétjLojÎL s'éveille le sentiment des droits humains. Tout aussitôt, et pour premier effet de cette nouveauté, l'empire de la loi se substitue à l'empire de l'homme sur l'homme. Cela veut dire que l'esclave, la femme, l'enfant, le débiteur passent de la puissance privée sous la puissance publique ; que la seconde s'affirme et se constitue sur

les ruines de la première ; qu'un nouveau personnage entre sur la scène du monde, lui apportant la règle au lieu de l'arbitraire qui est le fait des dominations privées; que les castes tombent devant l'État. Nous l'avons dit : la Civilisation a d'autres effets relatifs à la qualité de la loi, à l'origine de la loi ; nous les examinerons en leur lieu. Comme celui dont on s'occupe en ce moment n'est pas moins que l'émancipation de toute une classe, de tout un sexe, de tout un âge, ce premier pas est le plus difficile et le plus décisif que puisse faire une société. C'est, à vrai dire, la création de nouvelles existences légales. Or, plus une société acquiert de membres par ce procédé, plus l'État compte de sujets ; et ceci ne peut passer pour un simple accroissement de population. Car ces nouveaux sujets sont des affranchis, lesquels ne peuvent être élevés et maintenus dans leur condition nouvelle que par l'État investi luimôme d'un surcroît de puissance, p Ainsi, quoiqu'il en semble à première vue, les droits I de l'État ne sont qu'un dérivé des droits de l'homme.

Iune notion croissante de la valeur et de la dignité humaines, doit déterminer un accroissement ou, si l'on veut, une création parallèle de puissance publique.

Cette conclusion semble légitime, inévitable même. Mais alors pourquoi cet odieux sur les Gouvernements , qui semble une des traditions du monde? C'est que le monde, pendant une longue enfance, a nommé Gouvernement les puîsslniclïs' privées qui l'opprima ient. De là unsouvenir des mauvaises dominations qui nuit dans

l'estime des hommes au principe même d'autorité. Préjugé véniel s'il en fut; préjugé toutefois. L'État dans sa vraie donnée, celle dejpuissance publique et laïque, est u ne des assist ances nécessaires à notre faiblesse, une force préposée haut à l'élévation de l'humanité. O tez la fam ille : l'homme périrait, car il vient au monde nu et affamé. Otez l'État, il serait esclave: tant les

hommes naissent inégaux !

f*" Toute amélioration dans les rapports des hommes a j \ 1 pour principe un déploiement du pouvoir social , un ^désarmement des pouvoirs privés.

Dans les sociétés antiques, c'était une dictature, un pouvoir de vie et de mort, que celui du maître, du père, du mari, du créancier. Mettre un terme ou un frein aux égoismes de castes, aux tyrannies privées, aux oppressions domestiques, fut à coup sûr un grand bienfait. Mais quel fut le procédé de cette Civilisation, sinon un développement de la puissance publique, attirant à elle ces juridictions suprêmes, et reprenant de toutes parts les attributs égarés du souverain? A Rome, le sort des esclaves reçut du premier empereur les premiers adoucissements. Aux temps féodaux, le bien-être et la sécurité des masses marchèrent du même pas que l'ascendant de la royauté. De nos jours enfin ou à peu près, c'est la remarque d'Ad. Smith que les nègres étaient mieux traités dans les colonies où le Gouvernement avait tout pouvoir, que dans les colonies des pays libres, régies à l'instar de leur métropole; à Saint-Domingue, par exemple, que dans les Antilles anglaises ou hollan-

daises. Oue manque-t-il aux États-Unis pour affranchir les nègres? la force du pouvoir central.

Il y a toujours ident ité d'intérêt entre le souverain et les masses ; où puiserait-il ailleurs ^a force et sa richesse? Quelqu eîbTs îl y a chez lui conscience de cette i dentité, llévoûment à cet in térêt. Ajoutez- y la force, et vous aurez le bienfait. ,

C'est ce qui paraît au moyen-â ge, en France, avec tout l'éclat de l'évidence.

Pendant et même par-delà cette époque, le peuple et la royauté n'ont qu'une fortune, l'un plus prospère et plus compté à mesure que l'autre était plus forte et mieux obéie. Rien n'est plus certain dans notre histoire que la solidarité de ces deux éléments. Ils ont grandi l'un par l'autre : ils ne pouvaient grandir autrement.

Comment en effet expliquer la formation du Tiers- État? Par l'effort des classes opprimées d'où il est sorti? Mais cet effort, soit d'insurrection, soit de travail et d'épargne, eût avorté, réduit à sa seule énergie. Qu'on se représente un souverain asiatique ou simplement un roi fainéant à la place des monarques français de la troisième race, jamais la population inférieure, même avec des qualités pour s'affranchir et s'enrichir, n'y fût parvenue, pas plus qu'elle n'a fait en Asie. Cette hypothèse nous donne quelque idée de la part qui revient aux Individus et au Gouvernement dans la formation du Tiers-État.

Il faut voir comment la royauté y prêta les mains ; car ses œuvres sont diverses. Ce ne fut pas en absorbant les

droits du Clergé et de la Noblesse, ce qui n'était que déplacer le pouvoir. Ce ne fut pas non plus en abolissant le duel judiciaire et les guerres privées, ce qui n'était qu'améliorer la société féodale. Ce fut en élargissant le cadre de la société, en y introduisant de nouveaux êtres, de nouvelles classes, de nouveaux pouvoirs, au moyen des bourgeoisies et des communes. En cela surtout la royauté fit œuvre de Civilisation.

L'idée des droits humains dans toute leur perfection est aussi ancienne que la conscience de l'homme, et ne fut jamais sans quelque spécimen dans l'histoire. Le seigneur féodal, le citoyen d'Athènes et de Rome, véritables souverains, étaient aussi haut que l'homme puisse prétendre en fait de dignité. Il y a toujours eu çà et là des hommes dans toute la force et toute l'élévation du terme. Le nouveau, le progressif, c'est la diffusion de ce qui était autrefois l'attribut de quelques-uns. Telle est la mission dont les rois s'acquittèrent. On peut s'étonner que le clergé ne la lui ait pas disputée. Est-ce que l'Église ne savait pas mieux la morale que Philippe-le- Bel et que Louis XI? Cela n'est pas douteux : cependant les prêtres firent moins pour la Fraternité, cette bonne nouvelle du Christianisme, que les rois. Les uns et les autres passent à bon droit pour les instituteurs, les débrouilleurs du moyen-âge. Mais le roi était au-dessus et en dehors de la société ; le prêtre en était partie prenante, exploitante.

Aussi la royauté fut- elle seule à prendre souci du peuple. Ce n'est pas qu'il y ait eu de sa part un acte de

législation, général et solennel, pour affranchir la population inférieure. Louis-le-Hutin et Louis XVI, à cinq siècles d'intervalle, n'ont statué qu'en faveur des serfs de la couronne (1), mais on ne citerait pas un règne où le soin des intérêts populaires n'ait laissé son empreinte. Nous n'avons rien tant à cœur, dit le préambule de l'ordonnance de 1667, sur les eaux-et-forêts, que de garantir le plus faible de ^oppression du plus fort. Les actes abondent dans ce sens, d'une importance fort inégale, imposants toutefois par l'insistance de l'effort accumulé sur le môme point. De là, cette popularité des rois de France dont Machiavel et Grotius furent également frappés. « Le Français, dit Machiavel, dans son Tableau de la France, est très doux et très soumis : il a le plus grand respect pour ses rois. »

Ajoutons que cette faveur d'en bas fit toute leur force et leur fortune.

Le roi de France, au moyen-âge, n'était réputé ni l'héritier des empereurs ni une personnification de la Divinité ; cela a été démontré de main de maître. Cette mythologie est toute moderne. C est à un autre titre que la royauté prévalut en ce pays : le secretde sa prépondérance est uniquement cette fonction de bien public, ce patronage du peuple dont les rois firent de tout temps leur aflSure ou leur programme.

(1) Si l'on compare Tédit d'août 1776 à celui de Louis-le-Hutin, on y verra que Louis XVI donnait aux serfs de ses domaines la franchise que son prédécesseur offrait de leur vendre. Ces deux actes n'ont pas d'autre portée.

On a découvert de nos jours que les rois n'avaient pas fait cette bonne action sans y conquérir la toute puissance et sans briser sur leur route certaines forces, la noblesse, entre autres , qui peut-être eussent été plus tard des obstacles au pouvoir absolu, des institutions de liberté. Il est fort naturel de les regretter aujourd'hui. Mais après tout ces forces n'étaient autre chose que le pouvoir absolu, et dans sa condition la plus odieuse, c'està-dire fractionné en une multitude de petites autocraties. Si elles eussent persisté, loin d'être le bien que l'on regrette, elles eussent été, selon toute apparence, le mal que l'on déplore, et avec infiniment plus de gravité. Une chose est certaine : à l'époque où elles périrent, elles n'étaient que malfaisantes. Elles troublaient le pays qui ne pardonna jamais ce grief, ni autrefois, ni de nos jours. La royauté seule lui donna quelque ordre, quelque repos. L'histoire est là pour témoigner de ce double fait, non-seulement à certaines époques lointaines et néfastes, mais à toutes les époques.

Je prends comme exemple la minorité de Louis XIII, qui ne passa jamais pour une ère de calarrnlèT— ÎÏÏ* cinq ans il n'y eut pas moins de quatre prises d'armes, du fait des grands du royaume. Les prétextes en étaient variés : c'était le maréchal d'Ancre , c'était la composition du conseil, c'était le mariage du roi, c'était tout. On se retirait dans son gouvernement, on levait des troupes, tantôt en Touraine, tantôt en Bourgogne, tantôt en Guyenne. Chaque province avait son tour pour être sillonnée par des bandes, rançonnée par des par-

tisans, en proie aux violences et aux avanies, je ne dis pas de la guerre, mais de l'invasion : toute guerre civile a ce caractère. Il est vrai qu'on fit la paix de temps en temps : l'épargne de Henri IV s'y dépensa presqu'en entier, et les deniers du peuple, accumulés par un grand roi pour lui être restitués en .gloire et en suprématie, servirent à désarmer les Longueville, les Bouillon, les Mayenne, etc.

Après cela, est-il surprenant que ^Richelieu et Louis XIV aient régné comme l'on sait, et que tout

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l eur ait été occa sion et faveur pour prendre le po uvoir a bsolu? Les Français avaient donné leur cœur à la seule force officielle qui parût intéressée à l'ordre, soucieuse du bien public. C'est avec transport qu'ils la voyaient reparaître ou se perpétuer. On sait quel fut le retour de Henri IV à Paris : « Laissez, disait-il à ses compagnons d'armes, laissez approcher ce peuple; il est affamé de voir un roi. » Et il disait vrai. Un peu plus tard Louis XIV naissait, comme il régna, au milieu d'une acclamation. Elle retentit dans une dépêche de Grotius, ambassadeur de Hollande. Il ne tarit pas sur l'allégresse des Parisiens, apprenant que la reine, après vingt ans de mariage, venait de leur donner un héritier du trône.

On ne lit pas une histoire un peu détaillée de ce temps, sans y voir à chaque pas quel genre de souvenir avaient laissé les dominations locales. Les États de Bretagne, par exemple, demandent que nul descendant des anciens ducs de Bretagne ne puisse être choisi pour leur

gouverneur : tÏJ réclament en outre la démolition des places fortes qui ne servent pas à la défense du pays (1). Ce dernier vœu est à remarquer. Pas une assemblée ne se tient à cette époque, États-Généraux, État de province, Réunion de notables, où il ne reparaisse avec une singulière âpreté. Il n'est pas besoin de dire si Richelieu fut touché de cette doléance. Après la révolte de Montmorency, on voit une expédition de Machault dans le Languedoc, faisant raser châteaux, remparts, forteresses. Au surplus, cette exécution se fit partout. Chacun courut à sa haine, dit M. Augustin Thierry; les villes aux citadelles, les campagnes aux châteaux. Ne se croirait-on pas aux abords de 89?

Au dix-septième siècle, la passion monarchique est universelle, impérieuse. Ce n'est pas simplement un instinct populaire : elle maîtrise, chez Pascal, la raison la plus hardie qui fut jamais, et qui n'abdiqua, si j'ose le dire, que parce qu'elle allait à tout briser. Son ironie est profonde au sujet des inégalités et des conventions sociales : peut-être n'a-t-elle jamais été surpassée. Elle cède cependant au besoin et à la foi dont ses contemporains étaient possédés. On ne choisit pas, dit-il, pour gouverner un vaisseau, celui des voyageurs qui est de meilleure maison. Mais plus loin il se ravise et il ajoute : Le plus grand des maux est les guerres civiles. Le mal à craindre d'un sot qui succède par droit de naissance, n'est ni si grand, ni si sûr.

(1) Bazin, Hist. de Louis XIII, 1. 1, p. 208.

Ce fut un mal sans doute que l'abaissement des Communes. Mais si les rois n'avaient pas eu la force de ce méfait, peut-être en eussent-ils manqué contre la féodalité, qui était le pire des maux.

Il était naturel que le peuple et la royauté fissent fortune en s'appuyant l'un sur l'autre. Il y a une puissance dans le Droit, surtout dans celui des masses : servir le Droit, c'est s'en approprier la puissance. D'un autre côté, nous avons reconnu que la force incline naturellement à mettre la justice dans les lois. — Ajoutons que si elle obéit à ce penchant, et s'emploie à relever la condition des hommes, elle se fortifie par les suites mêmes de son bienfait.

Quand les rois firent place au Tiers-État dans la société, leur gouvernement dut changer de proportion comme la société changeait de face. La loi était nécessairement fort simple alors que le peuple était hors la loi ; elle était suppléée par le pouvoir de l'homme sur l'homme. Ce pouvoir aboli, ce n'était pas à dire que l'affranchi dût ignorer toute règle et toute autorité, ni surtout qu'il pût se passer de toute protection. A l'empire de l'homme dût succéder celui de la loi, soit pour patroner, soit pour discipliner les populations émancipées.

Dès que le Droit se répand dans une société, élevant et améliorant la condition des personnes, l'État y parait et s'y développe à un double titre, comme protecteur et icomme régulateur de cette nouveauté. Il ne peut être question d'abandonner à elles-mêmes les existences

qui viennent d'être créées : c'est leur besoin et leur droit d'être protégées contre les forces anciennes qui tendent naturellement à ressaisir les avantages perdus. Aussi bien elles doivent subir des règles : l'homme n'est pas fait pour l'indépendance, ni le citoyen pour l'immunité. Il y a au fond des dominations les plus oppressives un pouvoir qui est nécessaire et qui ne saurait vaquer, à peine de dissolution des sociétés. Au souffle du Progrès, l'oppression tombe, mais le pouvoir reste, à la condition seulement de se constituer plus haut, d'agir de plus loin, et de procéder par des mesures générales, par des prévisions d'ensemble.

Ainsi paraissent à la fois, sur la ruine des castes, et l'État avec sa puissance, et l'Individu avec sa Liberté. Droits de l'Etat, Droits de l'Individu, deux contemporains qui naissent le même jour, celui où tombent les privilèges. Cette destruction n'est pas l'affaire d'un jour ; des siècles entiers y travaillent. Mais on peut toujours dire que plus une société s'avance, réduisant des castes sur son chemin, et construisant pierre à pierre l'édifice du Droit commun, plus elle établit par cela même de puissance publique sur la ruine des pouvoirs privés qu'elle détruit, mais qui ne peuvent se passer de successeurs.

Telle est la façon immémoriale du Progrès ; tel en est le prix nécessaire.

Or, le champ est vaste qui s'ouvre ainsi à l'action de la loi.

Où les personnes s'élèvent à une condition meilleure, tenez pour certain que le régime de la propriété est à refaire. La propriété, cet organe de la vie, comme l'appelle Aristote, est à coup sûr la plus grande convoitise humaine. Un peuple émancipé voudra, pour premier profit du droit qui lui est reconnu, une propriété plus sûre et plus accessible. Cette restitution est la première de toutes, elle passe avant la vie des hommes, avant l'honneur des femmes. A Rome, les plébéiens demandèrent d'abord des terres : le droit de mariage {jus connubit) ne vint que plus tard. On a plus facilement rai- ' son d'esclaves qui veulent la liberté que d'hommes libres qui veulent la propriété.

Sous ce rapport, de nouvelles lois étaient nécessaires en France pour les classes qui grandissaient en dehors des castes privilégiées du régime féodal. Les coutumes et les ordonnances y pourvurent ; ou plutôt, tant cet intérêt a de force, il avait percé dès cette première heure de la Civilisation, où naquirent les bourgeoisies et les Communes. Prenez les chartes du douzième siècle, qui ne passent généralement que pour des concessions politiques, pour des organisations de souveraineté locale : vous y verrez la faculté de tester et de vendre, concédée expressément. Ce degré de propriété, qui n'est guère que le droit de vivre, s'octroyait alors à titre de privilège (1). Plus tard, la création et la vente des offices, qui n'étaient pas moins que le droit de gouver-

(i) Hist. de la Civilisation en France, par M. Guizot, t. IV,

ner, vint constater l'importance croissante du Tiers- État, et répandre une nouvelle classe de propriétés à son usage. Il y a une harmonie nécessaire entre l'état des personnes et la constitution de la propriété. On en pourrait citer maint exemple ; mais où ce rapport éclate, c'est en 89. Du même coup toute élévation est permise aux personnes et toute circulation aux biens ; la mobilité rendue aux uns est une conséquence de la dignité reconnue aux autres. Terre, capital, travail, autant d'affranchis ; l'une échappe aux substitutions, à l'aînesse, à l'Église ; l'autre à la prohibition du prêt à intérêt ; le troisième au monopole des maîtrises et à la sujétion des règlements.

Cependant, notons-le bien, ces affranchis ne sont libres que sous la loi qui les suit et les gouverne dans leur condition nouvelle, avec un double objet qui est de maintenir et de régler l'affranchissement. Il serait aisé de montrer la loi actuelle, inspirée dé la sorte, plus prévoyante et plus compréhensive que l'ancienne ; les dispositions relatives soit aux successions et aux hypothèques, soit à l'usure et aux banques, soit à la patente, à l'apprentissage, aux manufactures, aux mines, aux sociétés de commerce, infiniment plus nombreuses et plus détaillées que le régime antérieur de ces matières.

Mais nous avons une preuve encore p lus contempo-

p. 220 et suiv. — Recherches sur V origine de l'impôt, par Potherut de Thon, p. 40 et 74.

raine de ce développement infaillible qui survient dans l'action des lois et de l'autorité à chaque p a s en avant que fait la Civilisation.

C'est ce qui s'est passé à l'égard des colonies.

Que n'a-t-on pas vu de nos jours ? des cabinets se sont fait un cas de conscience de l'esclavage des nègres. Des congrès qui n'avaient pas précisément pour objet l'émancipation des peuples, ont rédigé des protocoles sur celle des noirs; le congrès de Vérone entre autres. Un pape même, et des plus obligés à l'Autriche, a fait une bulle là-dessus. Bref, on s'est mis à l'œuvre de toutes parts en faveur des Africains.

Ici, nous touchons du doigt le procédé de la Civilisation.

En Angleterre et en France , c'est le Gouvernement qui, à force de gouverner, a émancipé les nègres. Ni l'esclave, ni le maître, ni l'autorité coloniale ne sont pour rien dans cette émancipation ; le bienfait vient de plus haut. C'est la métropole elle-même et seule qui, soupçonnant une âme sous une peau noire, atout conçu et tout exécuté.

Dès 1832 paraissent des ordonnances pour faciliter l'affranchissement et pour l'attacher à certaines situations déterminées.

En 1833, une loi propose qu'il soit statué par ordonnance royale sur les améliorations à introduire dans la condition des personnes non libres, et sur les dispositions pénales applicables à ces personnes.

Dans la discussion de cette loi, un scrupule s'élève.

Ne conviendrait-il pas de réserver l'initiative de ces mesures aux conseils électifs des colonies ? A cette objection, le rapporteur oppose l'exemple de l'Angleterre, qui n'est pas moins ici que l'autorité de MM. Canning et Huskisson (1); l'émancipation des esclaves demeure confiée au pouvoir exécutif et central, comme le projet de loi l'avait entendu.

Ce pouvoir, fidèle à son mandat, demande et obtient, dans les années suivantes, différentes allocations pour augmenter le clergé, les instituteurs primait es , les magistrats du ministère public et pour l'établissement de chapelles et d'écoles dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane française et de Bourbon.

On le voit déjà : le moyen de l'émancipation n'est autre chose que le Gouvernement plus actif et mieux servi.

(1) Une motion ainsi conçue est adoptée, sur leur proposition :

io 11 est convenable d'adopter des mesures effectives et décisives pour améliorer le sort des esclaves dans les colonies.

2° La Chambre espère qu'une application ferme et persévérante, mais judicieuse et tempérée, de ces mêmes mesures, produira dans le sort de la population non libre un perfectionnement graduel qui puisse la préparer à la participation des droits civils et politiques possédés par les autres classes de sujets de Sa Majesté britannique.

5° La Chambre souhaite avec sollicitude l'accomplissement de ce dessein, aussitôt qu'il sera possible de le faire, eu égard au bien-être même des esclaves et au salut des colonies, avec une appréciation des intérêts de la propriété privée.

4© Ces résolutions seront présentées à Sa Majesté par les membres de la Chambre qui sont en même temps du conseil privé de Sa Majesté. (Moniteur de 1833, p. 039 et 949.)

Une ordonnance de 1840 impose au maître l'obligation de faire instruire ses esclaves dans la religion chrétienne, de faire conduire à l'église les enfants esclaves pour le catéchisme, et charge le gouverneur de chaque colonie de fixer les jour et heure pour l'accomplissement de cette règle. — Des écoles primaires sont ouvertes pour les esclaves des deux sexes à partir dequatre ans. — Enfin le même acte crée en faveur des esclaves un patronage confié aux magistrats du ministère public, avec tous les pouvoirs voulus d'inspection, d'enquête et de poursuite.

C'était un grand pas ; ce ne fut pas le dernier. On avance encore dans cette voie, et toujours par une plus grande intervention de l'État.

La loi de 1 843 reconnaît à l'esclave le droit de pécule. Elle lui ménage le moyen de se créer le pécule par la concession du samedi nègre. Enfin elle lui accorde l'emploi de ce pécule, le rachat forcé.

Ajoutons que cette loi étend le domaine de l'ordonnance sur le régime disciplinaire des ateliers, sur l'instruction religieuse et élémentaire des esclaves, sur le mariage des personnes non libres, sur la réunion obligatoire du mari et de la femme, — qu'elle fixe la durée du travail, — qu'elle édicté des peines pécuniaires contre toute exigence du maître supérieure à la limite légale, et des peines afilictives contre l'abus du pouvoir disciplinaire, — enfin qu'elle crée une autorité pour contrôler le maître comme curateur de l'esclave, et une autre autorité pour fixer le prix du rachat, s'il

n'est pas convenu aimablement entre le maître et l'esclave.

Est-ce assez de Gouvernement comme cela? peut-on douter des voies naturelles du Progrès à l'aspect de ce déploiement d'autorité pour le moins contestable des Progrès ?

\ Peut-être vous semble-t-il que toute cette énergie officielle, nécessaire pour émanciper, n'a plus d'objet dès que l'émancipation est accomplie, et que la liberté, une fois obtenue, se suffit à elle-même : ce qui réduit le rôle de l'État, en pareil cas, à une exertion passagère, sans conséquence aucune d'attributions nouvelles, ni même de soins nouveaux. Il n'en est rien vraiment. Le Progrès subsiste, comme en général il s'établit, par la force de l'État. Ici, par exemple, il est clair que des écoles et des églises ne sont pas moins utiles à des affranchis qu'à des esclaves. De ce chef, le Gouvernement ne peut diminuer : à lui de protéger ses affranchis, en élevant leur intelligence au niveau de leur Liberté. Il doit se développer sous un autre rapport, celui des moyens d'administration et de répression. Ce n'est pas tout de créer un droit, ni même de le protéger une fois créé ; il faut encorde contenir et le discipliner.

C'est ainsi que l'émancipation des nègres s'est faite sous nos yeux en quelques années. L'émancipation en soi n'a pas de procédé qui lui soit plus familier. On le retrouve à toutes les époques, plus ou moins apparent, plus ou moins expéditif. Le temps n'y fait rien que de

cacher ou plutôt de clairsemer les actes de Providence publique qui la constituent.

Cette vérité est de tous les lieux comme de tous les temps. Les souverains du Nord, à la lumière et à l'incitation de nos exemples, ont fait beaucoup pour améliorer dans leurs États le sort des paysans. L'empereur Alexandre y dit M. de Chateaubriand, entendait les pas du siècle à travers les steppes de la Russie. Ce qui s'est passé là est digne d'attention. Ce n'a pas été une franchise une fois donnée, et faite pour vivre de son propre fond, mais une œuvre laborieuse et continue du Gouvernement, une restitution poursuivie avec effort sous l'œil et sous la main de l'État.

Un orateur de la Chambre des pairs, lorsque la loi du 21 avril 1845 sur la condition des nègres se discutait dans cette assemblée, a donné de curieux détails sur les procédés de cet affranchissement.

« Dans tous les pays de l'Europe où les Gouvernements, par leur sagesse, par leur intelligente humanité, sont intervenus entre les seigneurs et les paysans, entre les propriétaires et les esclaves, afin d'améliorer le sort de ceux-ci, a-t-on cru que les serfs et les esclaves trouveraient des garanties sérieuses dans le droit de contracter librement avec leurs supérieurs? Nullement.

» Prenez les lois de l'Autriche, prenez les lois urbariennes en Hongrie, vous verrez que tout y est stipulé à l'avance entre le seigneur et le paysan : c'est la loi qui fixe le bail, qui fixe les redevances, les jours de

corvée, qui spécifie pour les moindres détails, et fixe jusqu'au nombre d'œufs que le paysan doit au seigneur, jusqu'à la quantité de laine que sa femme doit filer pendant l'hiver. Et pourquoi cela? Parce que les situations ne sont pas égales ; parce que la loi a vu que le paysan, en présence du seigneur, était le faible en présence du fort, et qu'elle a voulu protéger le faible.

» Toutes les lois relatives aux serfs et aux esclaves, rendues depuis vingt-quatre ans dans le nord de l'Europe, sont conçues dans le môme esprit. J'ai cité les lois urbariennes de l'Autriche parce qu'elles ont été le type de toutes les autres. L'empereur Alexandre aussi, qui a rendu un grand nombre d'ukases pour les provinces de Courlande, de Livonie et d'Esthonie, a agi dans cette pensée qu'il était indispensable que la loi intervint et réglât toutes choses entre le paysan et le seigneur. Pourquoi cela ? Parce qu'il savait très bien que là où l'esclavage a été amorti, adouci, aboli même, le paysan est longtemps incapable, non pas seulement de défendre, mais de comprendre ses intérêts, et que le laisser seul en présence de son ancien maître ou seigneur, c'eût été l'exposer à se lier par des contrats dont il eût été souvent victime ; c'eût été le livrer en quelque sorte tout entier au seigneur, qui lui eut repris, par des conventions, jusqu'à la Liberté que la loi voulait lui assurer.

» J'ai parlé des lois urbariennes de la Hongrie. C'est le règlement le plus ancien qui existe sur cette matière, et il peut servir de modèle. Quelles en ont été les pres-

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criptions et l'ordre ? On a commencé par dire que le paysan ne devait que cent quatre jours par an au seigneur ; ensuite on s'est occupé d'appeler le serf à l'usage assuré de la terre. On a fixé l'étendue des concessions qu'il doit occuper pour son propre compte, et moyennant certaines redevances, et l'on a fini par établir que quand les seigneurs ne feraient pas la concession dans l'étendue désignée par les lois urbariennes, ils perdraient des jours de travail en nombre proportionné à la réduction de la concession. Il y a des cessions, par exemple, que l'on appelle des demi-cessions, parce que la superficie du sol concédé est de moitié moins étendue que celle déterminée par la loi. Eh bien, dans ce cas, le seigneur n'a que cinquante-deux jours de travail par an (1). »

On voit à quoi se borne la thèse de l'orateur. Ce qu'il réclame uniquement, c'est la protection persistante de l'État, même après l'affranchissement opéré ; le sujet en discussion n'en demandait pas davantage. Or, il est bien sûr que cela est nécessaire, et que cette nécessité est une de celles qui donne lieu au développement de l'État, partout où l'État reconnaît et restitue le droit hu- . main ; mais elle n'est pas la seule. Ce qui sort d'une pareille restauration, ce n'est pas moins que le Gouvernement tout entier. Le Droit ne peut être ainsi reconnu sans imposer des devoirs à qui l'établit et à qui le reçoit : être compté dans la Soci été et protégé par l'État,

(1) Séance do la Chambre des pairs du 10 avril 1845. — Discours de M. Passy.

emporte l'obligation de contribuer aux charges de la cite* dôTUÏn^àirîêsormais ; gàriîej^ ôter le pouvoir à certaines castes, ce n'est pas anéantir le pouvoir en lui-même et renoncer à tous moyens d'ordre : c'est s'engager seulement à en créer de nouveaux moyens , ce qui donne naissance à tout l'appareil des lois et delà force publique. On voit qu'il ne s'agit pas là simplement d'une tutelle, mais d'une organisation complète ; qu'il ne suffit pas de reconnaître de nouvelles existences, ni même de les protéger une fois reconnues, mais qu'il faut encore leur imposer les règles de toute sorte, d'où dépendent l'ordre, la morale elle bien publics.

Le temps n'est plus des serfs qui ne pouvaient se marier sans la permission de leur seigneur. Est-ce à dire que chacun en France puisse épouser qui bon lui semble, à sa manière, en son lieu, à ses conditions? Il s'en faut de tout. L'arbitraire a péri ; mais ce qui a succédé au caprice de quelques-uns, ce n'est pas le caprice de tous, c'est le Droit interprété et imposé par l'ÉtaJL ~linsi l'accroissement de la puissance publique n'est pas seulement le moyen, mais le régime même du Progrès.

y En résum^é^ le Progrès a pour premier effet de soustraire l'homme à l'empire de l'homme, mais ce n'est pas pour livrer l'Individu à lui-même sans frein ni direction. De là l'empire de la loi, d'autant plus étendu qu'elle a plus de pouvoirs privés à suppléer, plus de castes à remplacer par des fonctions, plus d'affranchis à protéger, à taxer, à discipliner : en un mot, à gouverner.

Il n'y a pas de petite ville aujourd'hui qui n'ait une prison plus grande que n'était à Rome la prison Mamertine. Chacun de nous a pu en juger : Cette geôle, dont Tive-Live nous parle avec une certaine emphase... carcerin terroremincrescentis audaciœforo imminent œdificalur... n'avait guère que cinquante et quelques pieds de long sur vingt-quatre de haut. Les complices de Catilina et leurs bourreaux durent s'y trouver fort mal à l'aise. Cela suffisait néanmoins. On devine bien pourquoi : il y avait une prison dans chaque maison. — Il faut que le pouvoir soit quelque part. Disséminé autrefois, à ce point qu'un homme d'esprit appelle la société romaine une fédération de familles , aujourd'hui il s'élève et se concentre. Les hommes y gagnent d'être plus libres, encore que la prison soit plus vaste, ou plutôt à cause de cela même.