CHAPITRE V. Ul
prix de ses cigares pour décider les fumeurs à lui en revendre les bouts, et éviter ainsi à des industriels indélicats la tentation d'en faire un mauvais usage. Si pourtant chaque cigare français valait près d'un franc pièce, et qu'on pût le reconstituer avec ses débris, le fisc trouverait encore peut-être son compte à essayer d'enrayer, par l'emploi d'un procédé de ce genre, une contrebande désastreuse.
Malgré ces diverses difficultés du monopole, les produits de la régie de l'opium sont encore inscrits pour 7 millions de piastres au budget de 1902, sur un total de recettes de 27,162,000 piastres.
La recette la plus importante qui vient ensuite est celle des alcools indigènes, avec h millions de piastres. Il faut mettre à part les 620,000 piastres prévues pour les alcools européens, qui sont l'objet d'un traitement spécial. La taxe est en effet fixée à 3 francs par litre d'alcool pur pour les liqueurs destinées à la consommation européenne , sans distinguer, comme on le faisait jadis , les catégories de qualité, les qualités inférieures ayant d'ailleurs à peu près disparu devant l'élévation du droit. Les boissons dites hygiéniques (vins, cidres, poirés, hydromels) sont traitées avec la même faveur que par la législation française, et elles sont exonérées de tout droit de consommation en Indochine tant qu'elles ont une force alcoolique égale ou inférieure à 1 6 degrés. Les alcools dénaturés et destinés à un usage industriel payent, de même, un droit très réduit de o fr. 01 par litre d'alcool pur; les produits pharmaceutiques à base d'alcool inscrits dans les pharmacopées officielles, les alcools et les vins de liqueurs destinés à la préparation de ces produits, sont exonérés de la taxe de consommation. La taxe sur les alcools européens n'est pas susceptible d'une grande extension : leur consommation, déjà restreinte, tend tous les jours à se restreindre encore. Les vins, les bières, les eaux gazeuses et minérales, le thé, le lait supplantent un peu partout les
boissons alcooliques, et, dans un rapport au dernier Conseil supérieur, en février 1902, le Directeur général des Douanes et Régies constatait que la consommation européenne en alcool tendait à fléchir de plus en plus, bien que le nombre des Européens eût beaucoup augmenté en Indochine (1) .
La consommation de l'alcool indigène, distillé avec une espèce particulière de riz, et d'un titre alcoolique et d'un prix bien inférieurs à l'alcool européen, est au contraire d'un usage extrêmement répandu en Indochine et dans tous les pays asiatiques environnants. Tandis que le litre d'alcool européen pur est taxé à 3 francs , le litre d'alcool indigène est taxé seulement à 3 5 cents de piastre, environ cinq à six fois moins cher : un litre d'alcool indigène pur permet d'ailleurs de faire environ trois .litres d'alcool de la consommation courante. Les quantités destinées à l'exportation sont, comme la plupart des produits indochinois exportables , dégrevées.
L'alcool indigène est de fabrication locale. Si c'est là une supériorité pour un produit de régie, du moins la supériorité n'est-elle vraiment acquise que lorsque la fabrication est entièrement entre les mains, ou dans la dépendance de la régie. Sinon la fraude, au lieu de venir de l'extérieur, se produit à l'intérieur : l'importation illicite est remplacée par la fabrication illicite, et, si le nom est changé, le dommage pour le fisc reste le même. Tous les gouvernements qui ont mis sur les alcools un impôt de consommation, et qui en réglementent étroitement la fabrication et la vente, tendent donc à parachever leur monopole en supprimant, avec le privilège des bouilleurs de cru, cette dérogation au droit commun qui permet à des particuliers de
{l) Pendant l'année 1901, il a été importé de la faible importation étrangère concernent de France en Indochine pour 6,191,090 fr. de surtout des bières japonaises et des limonades vins, bières et limonades, contre i, 3 a a,Aa8 fr. et sodas de Singapore. Il y a en outre au Tonde liqueurs et eaux-de- vie : les 3 a 9,1 3a francs kin de la bière de fabrication locale.
