Responsabilité de Varchitede
Tout ce que nous savons sur ce point consiste en une loi éphésienne que cite Vitruve prsefatio :
0' Le devis est remis au magistrat et tous les biens de l'architecte sont hypothéqués jusqu'à l'achèvement du travail ; Lorsque les travaux sont terminés, si la dépense répond exactement aux prévisions, l'architecte est comblé d'honneurs et des décrets expriment la reconnaissance publique. Si les prévisions du devis sont dépassées de moins d'un quart, l'excédent est fourni par le trésor
de la même ville. L'amende est de 500 drachmes; on en déduit 200 drachmes qui lui étaient dues. Restent 450 drachmes, y compris la peine de la moitié, aùv Ti[j.'.oXau, Cavvadias Fouilles 237 = Ch. Michel 1336.
(») Supra p. 136.
(*) Flinders Pétrie Pap. II p. 33 : aTiouSaaov ouv Vva... )rpTfi{i.aTta6^ ufxtv xal IJL7] xà epya ExXetcpô^ xa6à xal evTrpoaôsv : âàv yàp atJÔcoVTat o! £pYa^o|JL£Voi ouôèv T)[jLàç £tXT,cpo'-a?, -rov jt'éTjpov svs^upa ÔT^aoujtv, (258-3 avant J.-C), Keil 1. c.
public et aucune peine n'atteint l'arcliitecte ; mais si l'excédent de dépense est de plus d'un quart, tout le surplus est pris sur les biens de l'architecte.
P. — Des contestations entre entrepreneurs.
A Délos, dans le cas où l'entreprise a été divisée en plusieurs lots, si les entrepreneurs entrent en contestation, pour quelque cause que ce soit, la solution appartient aux épistates siégeant dans le Temple. Leur décision sera souveraine (*).
Dans la même hypothèse, à Lébadée 1. 41-44, les épistates jugent souverainement, pourvu que plus de la moitié des membres du collège soit présente et après avoir prêté serment apud opéra (^).
Enfin à Tégée, § 1, § 2, il s'agit d'une contestation relative à l'entreprise entre plusieurs entrepreneurs ; le lésé âS'.xri|JL£voç a trois jours à partir du dommage ào'!xT,[j.a pour faire vider la contestation; le délai écoulé, son action est éteinte. Les esdotères prononcent souverainement.
Q. — Obligations des cautions.
Elles sont tenues de tous les engagements de l'entrepreneur, même des amendes. Cela résulte du § 1 de Lébadée et du § 5 de Tégée ("').
[}) Délos 2266, 1. 22, 23. CIA 1054 g réglait le même cas, mais ce passage est mutilé.
(^) Lébadée-de Kidder 1. 35 : 'Eàv Se upô^ aÙToùi; àvjtiAsycojiv [ol] l^-^Gi^^oLi Ttspt Tivoç Tw[v Ipyiov xptvoijatv ol vaoj-jrotol ofJLoaavTSc; ettI T(Ji)V gpywv, ['KX]£[to]v£(; [ôv^sç x(J5v Tjjxi'aeojv. Ta Se ÈjTrtxp'.ôsvxa xo^^ta EaTto.
(^) et aussi de Lébadée-de Ridder 1. 4.
Une clause de cette inscription, 1. 43, décrète qu'en cas de nouvelle adjudication, les garants du premier entrepreneur resteront tenus tant que le second adjudicataire n'aura pas constitué des cautions sol va blés d^ioypéo'jç (^).
Quant aux parties faites auparavant, les premiers garants en resteront responsables jusqu'à la réception définitive.
Guiraud a publié un texte inédit de Délos qui règle les droits de la caution qui a payé : la Boulé inscrit le débiteur principal pour la somme payée et la moitié en sus O.
R. — De la réception.
Lébadée-de Ridder : des réceptions ont lieu au fur et à mesure de l'avancement de l'ouvrage, afin de rendre possibles les payements partiels (^) ; les épistates ont le droit de rebuter tout travail mal exécuté et Délos 2266, 1. 6, de frapper l'entrepreneur d'une amende et de l'obliger à réparer les malfaçons.
Mais il y a aussi une réception après l'achèvement total : Délos 2266, 1. 19-22; l'entrepreneur avertit les épistates et l'architecte; dans les dix jours, la vérification oox?.{jLâa-t.a doit avoir lieu (M.
(^) Sur les effets du cautionnement, notamment quant à la solidarité et quant à la divisibilité lorsqu'il y a plusieurs cautions, Beauchet IV 470.
(-) Guiraud Prop. fonc. en Grèce 441 : âv tk; tcov EyyuTixwv s'.CTTrpayôcl xou {xia6a)[j.axo(; 6t:6 -rùiv IspoTro'.tov i^ auxoç aTioStp xou xaTaaxrjaaVTo; aùxôv Èyyutjxtjv? eyypacpéxw rj ^ouÀr) (ocpst'Àovxa) x(f> iyyuTjxTJ xôv xaxaaxTjaavxa xô aTroxs'.aôèv àpyuptov r){j.toXiov xaxàTrsp xoùç o'çpXrjxdxaç xal sVvat xoùç eyypacpsvxai; ûç u7r£pT){ji.£pou(; y.axà xov vdaov.
(5) Lébadée-de Ridder 1. 1-9.
{*) Clause semblable CIA 1054g.
Ce délai écoulé, si elle n'a pas eu lieu, elle est censée faite, l'ouvrage est reçu et l'entrepreneur a le droit de toucher le dixième retenu.
Quand elle a lieu, elle porte sur chaque partie du travail et sur l'exécution de tous les ouvrages xaTa [xspoç â'xaoTOv Tc5v â'pywv xal a"'j|i.-avTcov twv epywv xarà tt.v épyao-iav.
Nous possédons les restes d'un procès-verbal de réception dans l'inscription du temple de Zeus Soter au Pirée ('), d'après une grande stèle (^.[syâjXriÇ aT7,AT,ç )vô[y]oç oo-KiliioLT... Elle est l'œuvre des épistates avec leur greffier.
On remarquera que la réception dégage l'entrepreneur de toute responsabilité.
