Ordonnance du 26 décembre

2. Voir. Buisson de Masvergnier, « Le’ budget de la ville de Limoges » dans le Vingt Décembre, nos 18 mars 1859 et suivants.

3. Pour mesurer la capacité du four on le considère comme un cylindre dont la hauteur serait l'axe du four, alors qu’en réalité le four est composé d'un cylindre surmonté d’une calotte sphérique. La capacité obtenue est

d’année il est dressé un décompte des quantités brülées et de la somme à rembourser à chaque industriel à raison de un franc par stère (1). Comme il reste sous l'alandier un certaine quantité de charbon provenant du hois consommé, on la calcule, elle aussi, à forfait à raison de huit kilos par stère, sur lesquels le fabricant est redevable de la taxe de 0 fr. 60 par 100 kilos.

Pour la houille, on suit une méthode un peu différente. À l'entrée le fabricant ne paye pas de droits ; Le charbon est simplement pris en charge. A l’origine, un employé de l'octroi assistait à la première fournée du four, constatait sa consommation en kilogrammes de charbon et, en fin d’année, on multiplait cette consommation type par le nombre de fournées faites dans Le four. Mais le compte de consommation n'arrivait jamais à cadrer avec le compte d'entrepôt, car, on l’a vu, la consommation ne saurait être absolument régulière et identique pour chaque fournée ; elle varie avec la nature des objets à cuire, la température extérieure, la conduite du feu, etc. On en était réduit, à la fin de l'exercice, à prendre en charge le stock de combustible restant en fabrique, sans s’inquiéter des excédants et des manquants. Aussi, aujourd'hui, on se contente de prendre en charge tout le charbon qui entre à l’usine et d'exercer une surveillance pour empêcher les sorties frauduleuses. Chaque année, l'administration donne décharge au fabricant de toute la houille consommée et le restant est porté en compte à nouveau. Les fabricants sont encore astreints aux déclarations de mise de feu, mais la surveillance que l'octroi exerce sur les fournées n’a plus qu’un

faible intérêt de contrôle. Tout le charbon consommé dans

done plus grande que la réalité, mais on estime que l'erreur de calcul se compense avec la quantité de bois nécessaire à l'allumage du four. 4. Depuis 1887.

l'usine pour différents usages, chauffage des ateliers, des bureaux, etc., est considéré comme employé au chauffage des fours. Cette consommation est proportionnellement assez peu importante.

Pendant longtemps, les décorateurs réclamèrent en vain la même faveur que les fabricants de porcelaine. Lors de la revision du tarif de l'octroi, en 1886, leur industrie traversait une période de crise très aiguë ; ils revinrent à la charge. Par délibération du 27 juillet, le conseil municipal leur accorda l’exemption des droits, mais, sous certaines conditions ; on fixa à forfait la capacité des moufles à 0 m. c. 80 et la consommation moyenne fut évaluée à une valeur égale de bois, soit 80 centistères par mise de feu, sur lesquels serait faite la restitution des droits perçus. Il était entendu que la restitution totale aux décorateurs n'excéderait pas 15.000 francs. Aussi, lorsqu'en fin d'exercice, la quantité de bois consommée dans les moufles représente une somme supérieure, la répartition des 15.000 francs se fait au marc le franc, entre les ayants droit. Les décorateurs sont donc obligés de faire au bureau du préposé en chef de l'octroi une déclaration pour chaque mise de feu à une moufle au bois. Pour les moufles au charbon dont le nombre augmente de plus en plus, on se contente de prendre en charge les quantités qui entrent à l'usine sans acquitter de droits et de donner décharge en fin

d'exercice des quantités consommées.