MASSE

Les 100 jours ramènent le régime impérial. Le décret du 4 mai remet en vigueur celui du 3 octobre 1810. La Restauration bien que favorable au régime de liberté qu'elle avait déjà ordonné, mais ( considérant qu'une partie des troupes des puissances alliées ont pris leurs cantonnements dans les départements qui produisent le plus abondamment la denrée dont il s’agit, qu'enfin le cultivateur trouve dans le renchérissement des prix en France l'équivalent des avantages qu'il pouvait attendre de l'exportation », prohibe provisoirement la sortie des beurres le 3 avril 1815 et le régime de hberté du 3 mars précédent est rétabli le 1% mars 1816.

Les droits à l'entrée sous la Restauration étaient fixés par la loi du 27 mars 1817 à 5 fr. par 100 kil. pour les beurres frais ou fondus et à 5 fr. pour les beurres salés. Un léger droit de o fr. 25 par 100 kil. fut mis sur les beurres salés à la sortie par la loi du 13 juillet 1825.

Nous ne signalerons pas ici tous les changements de tarif des droits à l'entrée sur les beurres et les fromagès äu cours du x1x° siècle n'en ayant pu établir la liste complète. L'histoire de cette législation douanière ne nous montre jamais d'ailleurs de ces tarifs très protecteurs ou prohibitifs qui ont pu influer sur la production de certaines autres denrées. x |

Sous le régime des traités de commerce les droits étaient de 13 fr. p. % k.pour les beurres frais et de 15 fr. pour les beurres fondus au tarif général ; les uns et les

autres étaient exempts au tarif conventionnel. Fixés pour